Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - AP 2025 174 Limitation usage eau?t=1752834593
Arrêté - 20230727 AP E82023 Limitations Usages Eau?t=170005
Arrêté - 20230727 AP E82023 Limitations Usages Eau?t=175144
Arrêté - 20230727 AP E82023 Limitations Usages Eau?t=175518
Arrêté - AP E 2022 190 Limitations Usages Eau?t=1752834593
Arrêté - AP E 2022 155 Limitations Usages Eau?t=1752834593
Arrêté - AP E 2022 219 Limitations Usages Eau?t=1752834593
Arrêté - 20230830 AP E 2023 249 Limitations Usages Eau?t=17
Arrêté - 20240926 AP E 2024 +271 Limitations Usages Eau?t=1
Arrêté - 20220811 AP E 2022 209 Limitations Usages Eau?t=17
Arrêté - 20230727 AP E82023 Limitations Usages
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Mayrinhac-Lentour.
Lien du pdf (Arrêté - 20230727 AP E82023 Limitations Usages)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
EH :ENREGISTRE le... 2.6. LL 1
PRÉFÈTE [sous 1e.£-.2.02.3..2 qe DU LOT
Liberté
Égalité
Fraternité
ARRÊTÉ N° E-2023-20$ en DATE ou 26 Juicrer 2023
RÉGLEMENTANT LES PRÉLÈVEMENTS D'EAU DANS LES COURS D'EAU ET LEURS NAPPES
D'ACCOMPAGNEMENT, ET LES MANŒUVRES DE VANNES, DANS LE DÉPARTEMENT DU LOT
La Préfète du LOT,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite,
Vu le code de l'environnement ;
Vu le code civil et notamment les articles 640 à 645 ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212 et L. 2215 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ; é
Vu l'arrêté préfectoral n° E-2022-58 en date du 23 août 2022 portant délégation de signature à Monsieur Jean- Pascal LEBRETON, directeur départemental des territoires du LOT,
Vu l'arrêté préfectoral du 2 décembre 2009 portant réglementation des bruits de voisinage ;
Vu le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Adour-Garonne (SDAGE) 2022-2027 approuvé par le préfet coordonnateur du bassin le 10 mars 2022 ;
Vu l'arrêté cadre interdépartemental n°DDT/SEER/2023-001, du 27 juin 2023, délimitant les zones d'alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau du sous-bassin la Dordogne ;
Vu l'arrêté cadre interdépartemental n° 82-2023-07-04-00009, du 4 juillet 2023, délimitant les zones d'alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau du sous-bassin de l'Aveyron ;
Vu l'arrêté cadre interdépartemental n°E-2023-176, du 20 juin 2023, délimitant les zones d'alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau du sous-bassin du Lot ;
Vu l'arrêté cadre interdépartemental n° 82-2023-06-30-00009 du 30 juin 2023, délimitant les zones d'alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau des sous-bassins du Lemboulas et la Barguelonne ;
Vu l'arrêté cadre départemental n° E-2023-182 du 29 juin 2023, délimitant la zone d'alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau du sous-bassin de la Séoune dans le département du Lot;
Vu la situation hydrologique constatée le 23 juillet 2023 par la direction départementale des territoires du Lot ;
Vu la consultation du comité de suivi opérationnel de l’étiage du 26 juillet 2023 ;
Considérant la situation hydrologique et météorologique actuelle sur le département du Lot ;
Considérant la nécessité de concilier la protection des milieux naturels, l'alimentation en eau potable, la salubrité en aval des agglomérations et les différents usages de l’eau ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires du LOT,
ARRÊTE
Page 1/15 ARTICLE 1° : OBJET
Les conditions climatiques et hydrologiques actuelles appellent les mesures de restriction des usages de l'eau mentionnées aux articles suivants. Leurs conditions de mises en œuvre sont précisées dans les articles ci-après.
Dans le présent arrêté, les usages de l'eau considérés sont les manœuvres de vannes d'installation hydraulique, le remplissage des réserves, retenues et plans d’eau, et les prélèvements opérés dans les cours d’eau, leurs affluents et nappes d'accompagnement.
Sont considérés comme des prélèvements dans les nappes d'accompagnement, les prélèvements opérés à moins de 100 mètres des cours d’eau dans des puits, plans d’eau, sources, fontaines, canaux, dérivations, bassins et forages (sauf alimentation par une nappe profonde et les plans d’eau dont le mode de gestion est dit déconnecté).
ARTICLE 2 : RESSOURCES CONCERNÉES ET GRAVITÉ DE L'ÉTIAGE
Les ressources concernées par les mesures applicables aux usages énoncés aux articles 3, 4, 5 et 6 du présent arrêté sont les cours d’eau, leurs affluents et nappes d'accompagnement, cités ci-après et en situation de vigilance, alerte, alerte renforcée ou crise.
Les communes concernées sont précisées à l'annexe 1.
1 — sur le bassin de là Garonne — Quercy-Blanc :
Niveau de gravité ; Ga un PARA gu SEE jet de l'étiage
1-1 | Séoune L A Crise | 1-2 | Petite Barguelonne Aucun | 1-3 | Lendou Aucun | 1-4 | Grande Barguelonne Vigilance | 1-5 | Lupte Alerte | 1-6 | Lemboulas __ Crise
| 1-7 | Lère, Dourre, Glaich et Cande Alerte renforcée
1-8 | Bonnette Alerte
2 — sur le bassin du Lot :
Bassin versant ou cours d'eau Niveau de gravité ER de l'étiage
2-1 | Rivière Lot Aucun _|
2-2 | Thèze _ do Alerte renforcée 2-3 | Vert Amont Alerte 2-4 | Vert Aval et Masse Aucun 2.5 | Affluents du Lot (sauf Thèze, Vert, Vers et Célé) Vigilance
2-6 | Vers, Rauze et Sagne Vigilance 2-7 | Célé Aucun 2-8 | Bervezou, Drauzou, Enguirande, St Perdoux et Veyre Aucun
Les prélèvements agricoles sur la Thèze, le Vert amont, le Vert aval et la Masse sont gérés par tour d'eau (voir annexe 3).
Page 2/15 3 — sur le bassin de la Dordogne :
| Niveau de gravité L_ es er: BE En ou cours on É | de l'étiage |
3-1 | Rivière Dordogne | Aucun
3-2 | Céou, Bléou et Ourajoux h L | Alerte
3-3 | Melve, Germaine, Marcillande, Relinquière, Lizabel, Laumel | Crise
3-4 | Tournefeuille | Crise
3-5 | Borrèze h | Vigilance
3-6 | Alzou, ruisseau d'Aynac et Ouysse | Vigilance
3-7 | Tolerme - È | Vigilance
3-8 | Bave : | Aucun
| 3-9 | Mamoul on | Alerte renforcée
| 3-10 | Cère | Aucun
| 8-11 | Tourmente | Alerte renforcée
| 3-12 | Sourdoire, Maumont, Palsou _ È | Crise
| 3-13 | Les petits affluents de la Dordogne rive droite (sauf la Borréze, la Fourmente, la Sourdoire et le Palsou) | Vigilance
3-14 | Les petits affluents de la Dordogne rive gauche (sauf le Tournefeuille, lOuysse, la Bave , le Mamoul et la Crise Cére)
Les prélèvements agricoles sur lae Céou, l’'Ourajoux, le Bléou sont gérés par tour d’eau (voir annexe 3)
ARTICLE 3 : MANŒUVRE DE VANNES D'INSTALLATION HYDRAULIQUES
La manœuvre des vannes des installations hydrauliques (déversoirs, prises d'eau) établies sur les ressources en situation d'alerte, alerte renforcée ou crise, à l’article 2 du présent arrêté, est interdite, sauf situation d'urgence, demande motivée du service police de l’eau ou dérogation accordée par le service de police de l'eau. Les propriétaires d'installations hydrauliques souhaitant procéder à une manœuvre de vannes pour des raisons dûment motivées devront y avoir été préalablement autorisés par le service de police de l'eau de la direction départementale des territoires du Lot.
ARTICLE 4 : REMPLISSAGE DES RÉSERVES, RETENUES ET PLANS D'EAU
Le remplissage des réserves d’eau, retenues collinaires et autres plans d’eau par pompage ou prises d'eau dans les ressources en situation d'alerte, alerte renforcée ou crise, à l’article 2 du présent arrêté est interdit.
ARTICLE 5: PRÉLÈVEMENTS POUR L’ARROSAGE DES JARDINS, DES ESPACES VERTS, DES TERRAINS DE SPORT ET AUTRES USAGES DOMESTIQUES
A l'exception des arrosages réalisés par un dispositif tenu à la main, les prélèvements pour l'arrosage des jardins (agrément et potagers), des pelouses, des espaces verts et des terrains de sport, opérés dans les ressources en situation d'alerte, alerte renforcée ou crise, à l'article 2 du présent arrêté, sont soumis aux mesures énoncées ci-après :
Niveau de gravité de l’étiage Horaires d'interdiction
Vigilance aucun
Alerte | Interdiction de 13h00 à 20h00
Alerte renforcée | Interdiction de 8h00 à 20h00
Crise | Interdiction totale
Les prélèvements pour le remplissage des piscines et le lavage des véhicules sont interdits dans les ressources en situation d'alerte, alerte renforcée ou crise, à l’article 2 du présent arrêté.
Page 3/15 ARTICLE 6 : PRÉLÈVEMENTS POUR L'IRRIGATION AGRICOLE
Les prélèvements pour l'irrigation agricole sont soumis aux mesures ci-dessous.
Cas Général
Horaires d'interdiction Niveau de gravité de l’étiage
Vigilance | aucun aucun
Alerte | Interdiction de 13h00 à 20h00 | | Niveau 1
Alerte renforcée D Interdiction de 8h00 à 20h00 Niveau 2 -
Crise (1) | Interdiction totale sauf cultures dérogatoires | Interdiction totale sauf cultures dérogatoires
(1) En situation de niveau de gravité de crise, les prélèvements agricoles pour l'irrigation des cultures dérogatoires, mentionnées en annexe 1 pour chacun des bassins, sont interdits de 8 heures à 20 heures.
Rappel : l'arrêté préfectoral du 2 décembre 2009 portant réglementation des bruits de voisinage déroge aux règles applicables aux bruits professionnels (interdits entre 20h00 et 7h00 et toute la journée, les dimanches et jours fériés) pour les installations nécessaires aux prélèvements agricoles lorsque des restrictions des usages de l’eau par arrêté préfectoral imposent l'irrigation des. cultures en dehors des heures et jours autorisés, sous réserve expresse que toutes précautions sont prises pour réduire la nuisance pour les riverains.
ARTICLE 7 : RESSOURCES ET USAGES NON CONCERNÉS PAR LE PRÉSENT ARRÊTÉ
Le présent arrêté ne concerne pas les prélèvements suivants :
- prélèvements opérés dans les réseaux d'eau potable dont l’usage peut, le cas échéant, faire l’objet de restrictions par arrêtés municipaux ou préfectoraux ;
- prélèvements opérés dans des réserves d'eau totalement déconnectées, non alimentées par les ressources en eaux superficielles ;
- prélèvements opérés dans les plans d'eau en barrage d'un cours d'eau dès lors qu'il existe un dispositif de restitution de débit réservé opérationnel et fonctionnel ; :
- prélèvements opérés pour l'abreuvement des animaux ou la lutte contre l'incendie.
ARTICLE 8 : DÉBIT MINIMUM BIOLOGIQUE
‘En application de l'article L. 214-18 du code de l’environnement, les ouvrages devront laisser passer en tout temps dans le lit principal des cours d'eau un débit minimal garantissant en permanence la vie, la circulation, la reproduction des espèces qui le peuplent où, le cas échéant, le débit réservé prescrit. Les prélèvements dans les trous dans le lit d'un cours d’eau (gourgues) sont strictement interdits si aucun débit entrant à l'amont et sortant à l’aval n’est visible en surface.
ARTICLE 9 : MESURES ABROGÉES
L'arrêté préfectoral n°E-2023-217 du 20 juillet 2023 réglementant les prélèvements d'eau dans les cours d'eau et leurs nappes d'accompagnement, et les manœuvres de vannes, dans le département du Lot est abrogé.
ARTICLE 10 : DURÉE DE VALIDITÉ
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du samedi 29 juillet 2023 à 8h00 au 31 octobre 2023, sauf arrêté préfectoral anticipant la levée de cette interdiction.
ARTICLE 11 : SANCTIONS
Tout contrevenant est passible des sanctions prévues par les articles R. 216-9 et R. 216-12 du code de l'environnement.
Page 4/15 ARTICLE 12: AFFICHAGE ET MISE A DISPOSITION EN MAIRIES
Le présent arrêté sera affiché dans les mairies des communes concernées et un exemplaire complet de l'arrêté y sera mis à la disposition du public, pendant leurs horaires habituels d'ouverture.
ARTICLE 13 : EXÉCUTION - PUBLICATION
Le secrétaire général de la préfecture, la sous-préfète de Gourdon, la sous-préfète de Figeac, le directeur départemental des territoires du Lot, les maires des communes concernées, le commandant du groupement de
gendarmerie nationale du Lot, le directeur départemental de la sécurité publique, le chef du service départemental de l'office français de la biodiversité sont chargés de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture mis en ligne sur le site Internet "Les services de l'État dans le Lot" (www.lot.gouv.fr/).
Une copie du présent arrêté sera adressée au préfet de région Occitanie, coordonnateur du bassin Adour- Garonne, aux préfets des départements de l'AVEYRON, de la CORRÈZE, du CANTAL, de TARN-ET- GARONNE, de LOT-ET-GARONNE et de la DORDOGNE, au président de la chambre départementale d'agriculture du Lot, au président de la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique du Lot, au directeur régional de l’environnement, de l'aménagement, du logement d'Occitanie et aux maires des communes concernées.
À Cahors, le 2 7 JUIL. 2023
Le Directeurs Départemental
des/ferritoires
e
Jean-Pascal LEBRETON
Le présent arrêté peut faire l’objet :
- d'un recours gracieux auprès du préfet du Lot — Place Chapou - 46009 Cahors Cedex. Le recours doit être écrit et exposer les arguments et faits nouveaux. Une copie de la décision contestée doit lui être jointe.
- d’un recours hiérarchique auprès du ministre de la transition écologique et solidaire - Hôtel de Roquelaure 246 boulevard Saint-Germain - 75007 Paris. Le recours doit être écrit et exposer les arguments et faits nouveaux. Une copie de la décision contestée doit lui être jointe. - d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulouse (68, rue Raymond IV - 31000 Toulouse tél : 05 62 73 57 57) dans un délai de deux mois courant à compter de sa publication.
Page 5/15 Annexe 1 - liste des communes et des cultures dérogatoires par bassin versant ou
cours d’eau
1 - BASSIN DE LA GARONNE - QUERCY-BLANC
1-1 La Séoune et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : BARGUELONNE-EN-QUERCY, CARNAC-ROUFFIAC, MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC, PORTE-DU-QUERCY, SAUZET et VILLESEQUE. Les cultures dérogatoires en période d'interdiction sont les suivantes: Arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; Cultures maraïchères.
1-2 La Petite Barguelonne et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes: BARGUELONNE-EN-QUERCY, LENDOU-EN-QUERCY, MONTCUQG-EN-QUERCY-BLANC, MONTLAUZUN et VILLESEQUE.
1-3 Le Lendou et l’ensemble de ses affluents
ê
- Les communes concernées sont les suivantes : CASTELNAU-MONTRATIER-SAINTE-ALAUZIE, CEZAC, LABASTIDE-MARNHAC, LENDOU-EN-QUERCY, LHOSPITALET, MONTLAUZUN, PERN. :
1-4 La Grande Barquelonne et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : CASTELNAU-MONTRATIER-SAINTE-ALAUZIE, LENDOU-EN-QUERCY, LHOSPITALET, PERN, SAINT-PAUL-FLAUGNAC.,.
1-5 La Lupte, et l’ensemble de leurs affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : CASTELNAU-MONTRATIER-SAINTE-ALAUZIE, PERN et SAINT-PAUL-FLAUGNAC. e
1-6 Le Lemboulas et l’ensemble de ses affluents (sauf la Lupte)
- Les communes concernées sont les suivantes: BELFORT-DU-QUERCY, CASTELNAU-MONTRATIER- SAINTE-ALAUZIE, FONTANES, LALBENQUE, MONTDOUMERC et SAINT-PAUL-FLAUGNAC. Les cultures dérogatoires en période d'interdiction sont les suivantes : Arboriculture (hors noyers, noisetiers et châtaigniers) ; Cultures maraîchères (hors melon et semences maraichéres).
1-7 La Lère, le Dourre, le Glaich, le Cande et l’ensemble de leurs affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : BACH, BELFORT-DU-QUERCY, BELMONT-SAINTE-FOI, SAILLAC, VARAIRE et VAYLATS.
1-8 La Bonnette et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : BEAUREGARD, LARAMIERE, SAILLAC et VIDAILLAC.
Page 6/15 2 - BASSIN DU LOT
2-1 La rivière Lot
- Les communes concernées sont les suivantes: ALBAS, ANGLARS-JUILLAC, ARCAMBAL, BELAYE, BELLEFONT - LA RAUZE, BOUZIES, CADRIEU, CAHORS, CAILLAC, CAJARC, CALVIGNAC, CAPDENAC, CASTELFRANC, CENEVIERES, CRAYSSAC, CREGOLS, CUZAC, DOUELLE, DURAVEL, ESCLAUZELS, FAYCELLES, FIGEAC, FLORESSAS, FRONTENAC, GREZELS, LACAPELLE-CABANAC, LAGARDELLE, LAMAGDELAINE, LARNAGOL, LARROQUE-TOIRAC, LENTILLAC-SAINT-BLAISE, LUNAN, LUZECH, MAUROUX, MERCUES, MONTBRUN, PARNAC, PESCADOIRES, PRADINES, PRAYSSAC, PUY-L'EVEQUE, SAINT GERY-VERS, SAINT-CIRQ-LAPOPIE, SAINT-JEAN-DE-LAUR, SAINT-MARTIN-LABOUVAL, SAINT- PIERRE-TOIRAC, SAINT-VINCENT-RIVE-D'OLT, SOTURAC, TOUR-DE-FAURE, TOUZAC.
2-2 La Thèze et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : CASSAGNES, DURAVEL, FRAYSSINET-LE-GELAT, GOUJOUNAC, MARMINAC, MONTCABRIER, MONTCLERA, POMAREDE, SAINT-CAPRAIS, SAINT-MARTIN- LE-REDON et SOTURAC.
2-3 Le Vert amont et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : BOISSIERES, CATUS, GIGOUZAC, LAMOTHE-CASSEL, MAXOU, MECHMONT, MONTAMEL, PEYRILLES, SAINT-DENIS-CATUS, USSEL et UZECH.
2-4 Le Vert aval, la Masse et l’ensemble de leurs affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : CASTELFRANC, CATUS, CAZALS, GINDOU, GOUJOUNAC, LABASTIDE-DU-VERT, LES ARQUES, LES JUNIES, LHERM, LUZECH, MARMINIAC, MONTCLERA, POMAREDE, PONTCIRQ et SAINT-MEDARD-CATUS.
2-5 Tous les affluents du Lot (sauf Thèze, Vert, Vers et Célé)
Les communes concernées sont les suivantes: ALBAS, ANGLARS-JUILLAC, ARCAMBAL, AUJOLS, BACH, BARGUELONNE-EN-QUERCY, BEAUREGARD, BEDUER, BELAYE, BELLEFONT - LA RAUZE, BERGANTY, BOISSIERES, BOUZIES, CABRERETS, CADRIEU, CAHORS, CAILLAC, CAJARC, CALAMANE, CALVIGNAC, CAMBAYRAC, CAPDENAC, CARAYAC, CARNAC-ROUFFIAC, CASSAGNES, CASTELFRANC, CENEVIERES, CIEURAC, CONCOTS, CRAYSSAC, CREGOLS, CREMPS, CUZAC, DOUELLE, DURAVEL, ESCAMPS, ESCLAUZELS, ESPERE, FAYCELLES, FELZINS, FIGEAC, FLAUJAC-POUJOLS, FLORESSAS, FONTANES, FRANCOULES, FRONTENAC, GIGOUZAC, GREALOU, GREZELS, LABASTIDE-DU-VERT, LABASTIDE- MARNHAC, LABURGADE, LACAPELLE-CABANAC, LAGARDELLE, LALBENQUE, LAMAGDELAINE, LARAMIERE, LARNAGOL, LARROQUE-TOIRAC, LE MONTAT, LENTILLAC-SAINT-BLAISE, LES JUNIES, LHOSPITALET, LIMOGNE-EN-QUERCY, LUGAGNAC, LUNAN, LUZECH, MARCILHAC-SUR-CELE, MAUROUX, MAXOU, MECHMONT, MERCUES, MONTBRUN, MONTCABRIER, MONTCUQ-EN-QUERCY- BLANC, MONTRERONS, NUZEJOULS, PARNAC, PESCADOIRES, POMAREDE, PORTE-DU-QUERCY, PRADINES, PRAYSSAC, PROMILHANES, PUYJOURDES, PUY-L'EVEQUE, SAILLAC, SAINT GERY-VERS, SAINT-CHELS, SAINT-CIRQ-LAPOPIE, SAINT-DENIS-CATUS, SAINT-FELIX, SAINT-JEAN-DE-LAUR, SAINT-
JEAN-MIRABEL, SAINT-MARTIN-LABOUVAL, SAINT-PIERRE-LAFEUILLE, SAINT-PIERRE-TOIRAC, SAINT- VINCENT-RIVE-D'OLT, SAULIAC-SUR-CELE, SAUZET, SERIGNAC, SOTURAC, TOUR-DE-FAURE, TOUZAC, TRESPOUX-RASSIELS, VARAIRE, VAYLATS, VIDAILLAC, VILLESEQUE, VIRE-SUR-LOT.
- La liste et la carte des petits affluents du Lot figurent dans les annexes 2.1 et 2.2 du présent arrêté.
2-6 Le Vers, la Rauze, la Sagne et l’ensemble de leurs affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : BELLEFONT-LA-RAUZE, CABRERETS, CANIAC-DU-
CAUSSE, CŒUR-DE-CAUSSE, CRAS, FRANCOULES, LAMOTHE CASSEL, LAUZES, LENTILLAC DU CAUSSE, LES PECHS DU VERS, NADILLAC, ORNIAC, SABADEL-LAUZES, SENAILLAC-LAUZES, SAINT- GERY-VERS, SOULOMES et USSEL.
2-7 Le Célé
Page 7/15 Les communes concernées sont les suivantes: ASSIER, BAGNAC-SUR-CELE, BEDUER, BOUSSAC, BOUZIES, BRENGUES, CABRERETS, CAMBES, CAMBOULIT, CAMBURAT, CANIAC-DU-CAUSSE, CARDAILLAC, CORN, ESPAGNAC-SAINTE-EULALIE, FAYCELLES, FELZINS, FIGEAC, FONS, GREALOU, ISSEPTS, LARNAGOL, LE BOURG, LINAC, LISSAC-ET-MOURET, LUNAN, MARCILHAC- SUR-CELE, MONTREDON, ORNIAC, PLANIOLES, REYREVIGNES, SAINT-CHELS, SAINT-FELIX, SAINT- JEAN-MIRABEL, SAINT-PERDOUX, SAINT-SIMON, SAINT-SULPICE, SAINTE-COLOMBE, SAULIAC- SUR-CELE, SONAC, TOUR-DE-FAURE et VIAZAC.
2-8 Le Bervezou, le Drauzou, l'Enguirande, le Saint-Perdoux, le Vevre et l’ensemble de leurs affluents
- Les communes sont les suivantes : BAGNAC-SUR-CELE, BESSONIES, CAMBES, CAMBOULIT, CAMBURAT, CARDAILLAC, FELZINS, FIGEAC, FONS, FOURMAGNAC, GORSES, ISSEPTS, LABASTIDE-DU-HAUT-MONT, LABATHUDE, LACAPELLE-MARIVAL, LATRONQUIERE, LAURESSES, LE BOURG, LE BOUYSSOU, LINAC, LISSAC-ET-MOURET, LUNAN, MONTET-ET-BOUXAL, MONTREDON, PRENDEIGNES, SABADEL-LATRONQUIERE, SAINT-BRESSOU, SAINT-CIRGUES, SAINT-FELIX, SAINT- HILAIRE, SAINT-JEAN-MIRABEL, SAINT-MAURICE-EN-QUERCY, SAINT-PERDOUX, SAINTE-COLOMBE et VIAZAC.
3 - BASSIN DE LA DORDOGNE
3-1 La rivière Dordogne
- Les communes concernées sont les suivantes : BETAILLE, BIARS-SUR-CERE, CARENNAC, CREYSSE, FLOIRAC, GAGNAC-SUR-CERE, GINTRAC, GIRAC, LACAVE, LANZAC, LE ROC, MARTEL, MEYRONNE, MONTVALENT, PINSAC, PRUDHOMAT, PUYBRUN, SAINT-DENIS-LES-MARTEL, SAINT- SOZY, SOUILLAC, TAURIAC, et VAYRAC.
3-2 Le Céou, le Bléou, l’'Ourajoux et l’ensemble de leurs affluents
- Les communes concernées sont les suivantes: CARLUCET, CATUS, CAZALS, CŒUR-DE-CAUSSE, CONCORES, DEGAGNAC, FRAYSSINET-LE-GOURDONNAIS, GINDOU, GINOUAILLAC, GOURDON, LAMOTHE-CASSEL, LAVERCANTIERE, LE-BASTIT, LE-VIGAN, LEOBARD, MARMINIAC, MONTAMEL,
MONTFAUCON, MONTGESTY, PEYRILLES, RAMPOUX, SAINT-CHAMARAND, SAINT-CIRQ- SOUILLAGUET, SAINT-CLAIR, SAINT-GERMAIN-DU-BEL-AIR, SAINT-PROJET, SALVIAC, SENIERGUES, SOUCIRAC, THEDIRAC et UZECHI.
3- 3 La Melve, la Germaine, la Marcillande, le Lizabel, le Laumel et l’ensemble de leurs affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : ANGLARS-NOZAC, FAJOLES, GOURDON, LE VIGAN, LEOBARD, MILHAC, PAYRIGNAC, ROUFFILHAC et SAINT-CIRQ-MADELON.
Les cultures dérogatoires en période d'interdiction sont les suivantes : Cultures maraîchères (hors tabac, pommes de terre de consommation, betterave sucrière, melon et semences maraîchères).
3- 4 Le Tournefeuille et l’ensemble de ses affluents
Les communes concernées sont les suivantes : ANGLARS-NOZAC, FAJOLES, LAMOTHE-FENELON, LE ROC, LOUPIAC, MASCLAT, NADAILLAC-DE-ROUGE, PAYRAC et ROUFFILHAC.
Les cultures dérogatoires en période d'interdiction sont les suivantes: Arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; Cultures maraïîchères (hors melon et semences).
Page 8/15 3-5 La Borrèze et l’ensemble de ses affluents
Les communes concernées sont les suivantes : CUZANCE, GIGNAC, LACHAPELLE-AUZAC et SOUILLAC.
3-6 L'Alzou, le ruisseau d’Aynac, l'Ouysse et l’ensemble de leurs affluents
- Les communes concernées sont les suivantes: ALBIAC, ANGLARS, AYNAC, BIO, CALÈS, CARLUCET, COUZOU, DURBANS, ESPEYROUX, FLAUJAC-GARE, GRAMAT, ISSENDOLUS, LACAPELLE-MARIVAL, LACAVE, LAVERGNE, LE-BASTIT, LE-BOURG, LEYME, LOUBRESSAC, LUNEGARDE, MAYRINHAC- LENTOUR, PADIRAC, REILHAC, RIGNAC, ROCAMADOUR, RUDELLE, RUEYRES, SAIGNES, SAINT-JEAN- LAGINESTE, SAINT-MAURICE-EN-QUERCY, SAINT-SIMON, SONAC, THÉGRA, THÉMINES et THÉMINETTES.
3-7 Le Tolerme et l’ensemble de ses affluents
- Les communes sont les suivantes : GORSES, LABASTIDE-DU-HAUT-MONT, LATOUILLE-LENTILLAC, LATRONQUIERE, LAURESSES, SENAILLAC-LATRONQUIERE et SOUSCEYRAC-EN-QUERCY.
3- 8 La Bave et ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes: AUTOIRE, BANNES, BELMONT-BRETENOUX, ESPEYROUX, FRAYSSINHES, GORSES, LABATHUDE, LADIRAT, LATOUÏLLE- LENTILLAC, LEYME, LOUBRESSAC, MAYRINHAC-LENTOUR, MOLIÈRES, MONTET-ET-BOUXAL, PRUDHOMAT, SAINT-CÉRÉ, SAINT-JEAN-LAGINESTE, SAINT-JEAN-LESPINASSE, SAINT-LAURENT-LES-TOURS, SAINT-MAURICE-EN- QUERCY, SAINT-MÉDARD- DE-PRESQUE, SAINT-MÉDARD- NICOURBY, SAINT-MICHEL-LOUBÉJOU, SAINT- PAUL-DE-VERN, SAINT-VINCENT-DU-PENDIT et TERROU
3-9 Le Mamoul et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : BELMONT-BRETENOUX, BRETENOUX, CORNAC, ESTAL, GLANES, PRUDHOMAT, SAINT-LAURENT-LES-TOURS, SAINT-MICHEL-LOUBEJOU, SOUSCEYRAC-EN- QUERCY, et TEYSSIEU.
3-10 La Cère et l’ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes: BIARS-SUR-CERE, BRETENOUX, CAHUS, ESTAL, GAGNAC-SUR-CERE, GLANES, LAVAL-DE-CERE, SOUSCEYRAC-EN-QUERCY et TEYSSIEU.
3-11 La Tourmente et l'ensemble de ses affluents
- Les communes concernées sont les suivantes : CAVAGNAC, CONDAT, CRESSENSAC-SARRAZAC, CUZANCE, LE-VIGNON-EN-QUERCY, MARTEL, SAINT-DENIS-LES-MARTEL, SAINT-MICHEL-DE- BANNIERES, STRENQUELS et VAYRAC.
3-12 La Sourdoire, le Maumont., le Palsou et l’ensemble de leurs affluents
Les communes concernées sont les suivantes: BETAILLE, PUYBRUN, SAINT-MICHEL-DE-BANNIERES, TAURIAC et VAYRAC.
Les cultures dérogatoires en période d'interdiction sont les suivantes : Arboriculture (hors noyers) Cultures maraîchères (hors melon et semences).
Page 9/15 3-13 Les affluents de la Dordogne de la rive droite (sauf la Borréze, la Tourmente, la Sourdoire et le Palsou
- les communes concernées sont les suivantes: BALADOU, CRESSENSAC-SARRAZAC, CREYSSE, CUZANCE, GIGNAC, LACHAPELLE-AUZAC, MARTEL, MAYRAC, PINSAC, SAINT-SOZY et SOUILLAC.
3-14 Les affluents de la Dordogne de la rive gauche (sauf le Tournefeuille, l’'Ouysse, la Bave . le
Mamoul et la Cére)
- Les communes concernées sont les suivantes : ALVIGNAC, CALÈS, CARENNAC, CARLUCET, FLOIRAC, GINOUILLAC, GINTRAC, LACAVE, LANZAC, LE ROC, LOUPIAC, MEYRONNE, MIERS, MONTVALENT, PADIRAC, PAYRAC, PINSAC, REILHAGUET, RIGNAC, ROCAMADOUR, SAINT-PROJET, SÉNIERGUES,
THÉGRA, et VAYRAC
Les cultures dérogatoires en période d'interdiction sont les suivantes: Arboriculture (hors noyers et châtaigniers) ; Cultures maraîchères (hors melon et semences).
Page 10/15 ANNEXE 2.1 — Liste de l’ensemble des petits affluents du LOT
Attention, certains ruisseaux n’ont pas de nom connu mais sont représentés sur la carte ci-après
(voir annexe 2.2)
L'Escadassa Ruisseau de Bondoire Ruisseau de la Combe du Pesquié Ruisseau de Rouby
La Rivièrette Ruisseau de Calamane Ruisseau de la Combette Ruisseau de Saint-Matré
Le Boudouyssou Ruisseau de Calvignac Ruisseau de la Frayssière Ruisseau de Verboul
Le Cuzoullet Ruisseau de Cazes Ruisseau de la Mourlière Ruisseau des Albenquats
Le Dor Ruisseau de Cieurac Ruisseau de la Paillole Ruisseau des Clottes
Le Girou Ruisseau de Clédelles Ruisseau de Lacoste Ruisseau des Valses
Le Lissourgues Ruisseau de Combe-Longue Ruisseau de Landorre Ruisseau du Bartassec
Le Trébouiou Ruisseau de Combe-Rantès Ruisseau de Lantouy Ruisseau du Boulvé
Le Vigor Ruisseau de Coubot Ruisseau de Laroque Ruisseau du Bournac
Rieu de Paramelle Ruisseau de Dissès Ruisseau de Marcenac Ruisseau du Gourg
Ruisseau d'Auronne Ruisseau de Donazac Ruisseau de Maxou Ruisseau du Ponçonnec
Ruisseau d'Embals Ruisseau de Fonfrège Ruisseau de Nouaillac Ruisseau du Souleillat
Ruisseau d'Encèzes Ruisseau de Font d'Erbies Ruisseau de Payrols Ruisseau du Suc
Ruisseau d'Herbemols Ruisseau de Font-Cuberte Ruisseau de Quercy Ruisseau du Tréjet
Ruisseau de Baudenque Ruisseau de Fontgrand Ruisseau de Raynal Ruisseau Dunnas de Carrié
Ruisseau de Boissières Ruisseau de la Combe de l'IleRuisseau de Rivel Ruisseau Petit
Page 11/15 sel
e6ed
\
“
-LT/:
5
voReseqy
MI
KT
À
À
chLOG
-©
sb
OR
àGONE
GR
ADLO
?SAS
uni
O7
OT
0
207
eueAu
E] ANS
uopoensa
ep sed
:EN
——4#$ P\
RS
L
307
np
Sjuonyye
syjod
sep
enbiyde1B
uonejzuessidey
—
7°7
AXINNY GL/cL
ebed
SaITISSDON
SATTESSR ON
Sas
Toy
SITISSTOY
,
RE
TOSGEU
A
nomuG
a
ROSUET ACT
mu
nas
TOHEUS
SC
ser
red
FR)
TOR
up
uorpneg)
HODETIG
3
;
Lstrg
ape
ÂISEg
ag
:
:
Preqnos
10
181
no
nOTEUE)
Le ne
De
i
cu
+
TOUT)
noqet)
HE
me
PO
pop
ra ?q
AL
TOIGŒUG 2
ROSE
A
Long
snguy
ADPy
NP UOIPNER,)
TOIŒEUG a
"ro
—
ne
wuG
quosse]
saquessez
ENSSSÈELT
+2q
T/nup
quooseT /
SLSC
|
sSQO0SeT
/ NL
P:OTaCT
HOSUETIE {I
BL]
HOIŒu
2
saQuonsrT
j ROLTSC
”
°
sngry
Er
saquopseTt/NaU |
UOpEÿ NP uopneg
UOIUELE 3I
TLOÇELLP
STLOTISSÉELT
EMOUTS SARL I
STONE
TT
saquonse]
ROÇEU)
saquo0se;
/ DOC
|
SqUONSET/
ne
|
SequiOMET
/ DOUTELT
snomssÂez
snourss
zx
saquOSeT
/ TER
natGeC
SALLE)
SSI)
sequonse
/ LOCCT
san
TAC]
HODUPLIE BCE
san
Sngry
snqry
HODUELG SI
noqetry
noqeus)
noeu)
EU
ps
noqeur)
SQUONSET
/ NAUQOT
|
SSQUMONSPT/
DEUEOT
|
SAME]
/ OLITANT
a
m4
19
Fequ00527
/ Rae]
neue
ao$meLLg aq
MOSTELIE XI
AS
-
re
naLeC
£
sopey apuomneg) |
S2quOseT/ neue
BONUS
Lai
BE
«
:
"
ROSES
2€
BOT
SUODISSLELZ
Parenset
sert
Lise
SOre
S8QmM0958T
/ ROUE]
ER
SRONTSSÉEL
snensser j
sous
CES
seQONsET
/ NELECT
TETE
_.
SATREE)
same)
ns
raLASQ
DEUST
2
snary
FU
FO
amp
5€
HOJUET
eT
°
HOpSY NP LOIRET)
‘
Are
ROTEUE)
cp
FE
s9TSSROY
Sn
DOTELE)
SSQUONSET
/ DSL]
sis
sefpssno y
SQONSET
=
ATRD3SE
SQIONSE
TZ
/ DSLHOC
Teupm
=
TOY
quon
SDS
T
ui:
£r 1
NS]
uoIœug
3G
SOS]
/ NEC]
nes
Sousse
LT
GOUT
2q
°
sngry
RE
ET
vopay ap uOIpnET)
|
u
QE
uST
WT
GOT
49
pc
2Z84L
% OS
2P
JMPNSAI
NES,p
NO],
(uonois91
9p
9,06)
« 9991oju91
8Ji9[e
» Z
NESAIU
9p
NE9,p
ANOL
- Z9UL
27
—
L'£
AXINNVY
neo,p
SINOL
—
€
AX3NNY GL/vL
bed
XIE)
9p
9qU0)
JAVO
AOF
2p
TAVA
IN£
9e
SUNON
PJ
DAVO
SUNOJA
E]
DAVO
XIE)
9p
9q0)
DAVO
XIR-)
9p
2qW07)
DAVD
-
AIOTI
Sp
TVA
Nf
SEC
SUNON
EI]
DAVO
snSionoy
5, DAVO
XIE
9P
9QU07)
JAVO
SUNOPY
8]
DAVO
ÂOLA
Sp
TAVA
AIO[A
Sp
TAVA
SUNON
EI
DAVO
SUNON
8]
DAVO
X18
9p
3qU07)
DAVO
XIE
5P
307)
JAVO
AIOjA
SP
TAVA
NUf
sen
SUHNOIA
LI]
DAVO
SnSISNOY
9]
DAVO
xXIU7)
9p
quo)
DAVO
SUqNON
8]
JAVO
AoïI
3p
TAVA
AIOTI
SP
TUVA
SUNOMN
EI
DAVO
XD
9p
9q07)
JAVO
AIO[I
SP
TAVA
SUTNOIX
DAVO
XIB)
9P
5407)
DAVID
AIOLA
9p
TAVA
utc
y
FT
TA
JUOUIE
LISA
TJ ABSAIU
9P
JUISAJSSI
NES,P
AROI
(uonoujses
8p
%0€)
« s1oJe
»
L nesAIU
ep
ne9,p
1nNOJ
- JUOUWE
UI9A
971
-Z'£
AXINNV gL/SL
efed
4rcC
SSP
.
.
12m
Y
PROC
TBRHONT
3
#
133
#
DeaITOMZ
EPS
DESHONT
ie
PRION,
PRINT
DESHONT
=
assay
#saurs)
a
—
MST}
:
HSSULO)
esse
uesse
MESSE
s
gun
FIRTUY
nou
FAT
REROY
ec
és
ses
sqéoistr
eqécasEnt
|
|gs
sqéoisegé
|
corepiunes
112
..
PT
sqdestrrq
HESSET
‘Hesse
UESSE
TRE
|
UDrEpqIurES
|
ancepjines
a
Te
WENOY
si
IONT
agro
sano
y
toNL
,
aqdosstr
|
mo
|
"|
so
| mess
|
mom
|
20
ITR
ON
re
BEN
FN]
rap
END
Feu
|
esse
Hesse
MESSE
messe
SSII
zæ
segnog
|
“CH
5
,
+
xgnoy
DESLORL
‘roa
PR
TERIORT
°
T7
PEN
1213
°
RESSE
eqgdosirg
y
en
SES
sqdostou"
messe)
messe
Th
Hesse
PSE
IRON
.
.
BENOY
RE
TEBHON]
:
TLERTIONT
TERRGNE
en
neancas
|
_
sqhoism
Pr
|MISE)
esse
messe
ISSUES
STNONE
EFUTH
wxgnoy
xgynoy
:
mznoy
RESORT
RERTON
Aa
DRE
RESTION
DESHON]
E
mes
messe
_
Fr
GESSE
2
MC
AS
art
HEL
9
UFE
(uon9113S901
9p
%0£)
«
SUOJE
»
L NESAIU
8p
ne8,p
1n0L
-
noajg
e]
‘XnofeinO,]
‘n099
97
—£'£
AXINNY