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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 02 decembre 2025
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Salernes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 02 decembre 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE DE
SALERNES
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu : à Salernes, le
Mardi 2 décembre 2025
18h30 - salle du Conseil Municipal
L'ordre du jour sera le suivant :
LR LECTURE DES DECISIONS DU MAIRE
IL. ADMINISTRATION GENERALE :
1) Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la Commune de Salernes : Modification 2) Ouvertures dominicales — Dérogation Loi Macron
3) Convention relative à l'autorisation temporaire d'occupation du domaine de la Commune dans le cadre du projet LIDL, compensation financière liée à l’artificialisation des sols
4) Avenant à la convention temporaire du domaine privé communal — Moto Cross
5) Modification du règlement intérieur de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement
(ILE FINANCES :
6) Délibération d'intention relative au soutien de la commune au projet de séjour inclusion
7) Déplacement dans le cadre d’un projet de jumelage en partenariat avec la Commune de Varages à GORZKE (Allemagne)
8) Prise en charge partielle du démontage de l'échafaudage installé au 18 de la rue Voltaire 9) Budget Principal : Décision modificative n°3
10) Budget Terra Rossa : Décision modificative n°1
11) Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
IV. AFFAIRES FONCIERES :
12) Lancement de la procédure de cession d'une partie du chemin rural du Parouvier
V. RESSOURCES HUMAINES ;
13) Adhésion à la convention de participation santé du centre départemental de gestion du Var et participation mensuelle au financement des garanties au 1° janvier 2026
14) Augmentation de la participation financière de l'employeur au financement de la prévoyance santé 15) Création d’un emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d'activités : Agent technique chargé du patrimoine communal
16) Mise à jour du tableau des effectifs de la Commune
17) Mise à jour du tableau des effectifs du Musée Terra Rossa
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 28/11/202
Le Maire,
Marie Laure TORTOS