Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - seance du conseil municipal du 16.04.2026
Déliberation - seance du conseil municipal du 27.03.2023 liste de
Déliberation - seance du conseil municipal du 25.01.2023 liste de
Conseil Municipal - seance du conseil municipal du 12.01.2026
Conseil Municipal - seance du conseil municipal du 21.03.2026
Déliberation - seance du conseil municipal du 12.11.2024 liste de
Déliberation - seance du conseil municipal du 20.01.2025 liste de
Déliberation - seance du conseil municipal du 17.07.2024 liste de
Déliberation - seance du conseil municipal du 13.10.2025 liste de
Déliberation - seance du conseil municipal du 19.06.2023 liste de
Conseil Municipal - seance du conseil municipal du 31.03.2026
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Saint-Jean-du-Pin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - seance du conseil municipal du 31.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 31 MARS 2026
Le 31 mars 2026, à 18h30, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Mme Julie LOPEZ DUBREUIL, Maire.
Mme le Maire indique en préambule que suite à la démission collective de la liste « Ensemble pour Saint Jean du Pin » aucun élu ne cette liste ne siègera au sein du Conseil Municipal. L’effectif du Conseil Municipal pour la durée du mandat sera de 15 membres.
Etaient présents : LOPEZ DUBREUIL Julie ; LAURIOL Didier ; LOPEZ BOULANGER Karine ; DANIEL Michaël ; BONNET-PIANA Aurélie ; MERLI Philippe ; ROBIN Marie-France ; DOUAUD Sandrine ; BAZIZ Salima ; FOURNIER Yann ; BORELY Céline ; BLANC Morgane ; MOTTO-ROS Pablo.
Procurations : LEFEBVRE Mickaël a donné procuration à Michaël DANIEL BAILLOU Fabrice a donné procuration à Pablo MOTTO ROS
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal, peut conformément à l’article 2121-17 du Code général des collectivités territoriales, valablement délibérer.
Secrétaire de séance : DOUAUD Sandrine
Ordre du jour de la séance (convocation : 27/03/2026) :
D-26-08 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026 Adopté à l’unanimité
D-26-09 INDEMNITES DE FONCTIONS AUX ADJOINTS Adopté à l’unanimité
D-26-10 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE Adopté à l’unanimité
D-26-11 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE : FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES Adopté à l’unanimité
D-26-12 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE : ELECTION DES MEMBRES ELUS Adopté à l’unanimité
D-26-13 CREATION DE COMMISSIONS MUNICIPALES ET DESIGNATION DES MEMBRES Adopté à l’unanimité
D-26-14 DELEGUES AU SYNDICAT « TERRITOIRE D’ENERGIE GARD - SMEG » Adopté à l’unanimité
D-26-15 DELEGUES AU SYNDICAT DE DFCI DES BASSES VALLEES CEVENOLES Adopté à l’unanimité
D-26-16 DESIGNATION DES DELEGUES A L'OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE Adopté à l’unanimité
D-26-17 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DE LA COMMUNE AUPRES DU CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DU GARD (CAUE) Adopté à l’unanimité
D-26-18 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE Adopté à l’unanimité
D-26-19 DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS Adopté à l’unanimité
D-26-20 DESIGNATION D’UN DELEGUE A L‘ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMMUNES ET COLLECTIVITES FORESTIERES DU GARD (COFOR) Adopté à l’unanimité
Date de transmission à M. le Préfet du Gard : 03/04/2026
Date de mise en ligne de la liste des délibérations sur le site internet de la Commune : 22/04/2026