Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - AVIS CM DU 07042026
Conseil Municipal - AVIS CM 17032025
Conseil Municipal - AVIS CM 08022025
Conseil Municipal - AVIS CM 18022025
Conseil Municipal - AVIS CM 21122025
Conseil Municipal - AVIS CM 12032026
Conseil Municipal - AVIS CM 11022026
Conseil Municipal - AVIS CM 22032026
Conseil Municipal - AVIS CM 0309
Conseil Municipal - AVIS CM 21042026
Conseil Municipal - AVIS CM 09072026
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 00h28 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 09072026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
de Banne le 1° juillet 2026
AVIS
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Banne :
Le jeudi 9 juillet 2026 à 18h30.
En session ordinaire.
ORDRE DU JOUR :
Avant la réunion, intervention d'Anaïs LAURIOUX, chargée de mission, afin de
présenter au Conseil Municipal le site Natura 2000 et Espace Naturel Sensible Bois
d'Abeau, bois des Bartres et Vallée de la Ganière.
-__ Approbation du procès-verbal de la séance du 05 juin 2026.
-__ Décisions modificatives au BP 2026.
- Prise en charge financière d’un poste d’ATSEM à l’école de Saint Paul le Jeune.
- Tarification sociale de la cantine : révision de prix.
- Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation électronique
par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois.
- Subventions aux associations.
- Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations d’attribution
autorisées par la loi (art L.2122-22 du CGCT).
- Préparation des festivités du 14 juillet.
- Distribution du bulletin municipal.
- Questions diverses.
Mme Éliane CHALVET,
MAIRIE DE BANNE - 1647 ROUTE DE BANNE - 07460 BANNE 4) e ® Tél. : 04 75 39 82 66 - @mairie@banne.fr- @www.banne.fr VILLAGES DE CARACTÈRE
D'ARDÈCHE