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Déliberation - LISTE DELIB 09072026
Document publié le Jeudi 9 juillet 2026 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 09072026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT de L'ARDÈCHE
ARRONDISSEMENT de LARGENTIÈRE
CANTON LES CÉVENNES ARDÉCHOISES
MAIRIE DE BANNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUILLET 2026
Le neuf juillet deux mil vingt-six à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Banne,
dûment convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de
Madame Eliane CHALVET, Maire de Banne, en session ordinaire.
Étaient présents: Mme CHALVET Éliane, M. COLOM-Y-CANALS François, Mme DUMAS Fabienne, M. BRUNEL Florian, Mme GINIER Éliane, M. FERRARI Constant, Mme MEIGNIER Martine, M. FOUILLERON Philippe, Mme MARGUERITE Isabelle, Mme BAISSON Marie-Laure, M. GÉRARD Sylvain, M. TIXIER Vincent, Mme BAUCHET Christelle et M. CLAVEL Serge formant la majorité des membres en exercice.
Mme Isabelle MARGUERITEa été élue secrétaire de séance.
Absent excusé : Mme STROHL Nelly ayant donné pouvoir à M. BRUNEL Florian.
Nombre de Conseillers : En exercice : 15 Présents : 14 Absents : 01
Le Maire de Banne certifie que la présente liste de délibérations a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai de huitaine
prescrit par l’article 56 de la loi du 5 avril 1883.
Ce Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs
avant celui de la séance. Date de convocation du Conseil Municipal : 1° juillet 2026.
N° Délibération Intitulé des délibérations Décision
N°2026 07 DB 01 | Décision modificative n°1. APPROUVÉE
N°2026 07 DB 02 | Décision modificative n°2. APPROUVÉE
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Affichage liste des délibérations le 10 juillet 2026.