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Séance - 2026 87 Designation du secretaire de seance et constitution du bureau de vote pour lelection dune adjointe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Séance - 2026 87 Designation du secretaire de seance et constitution du bureau de vote pour lelection dune adjointe)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 02/10/2026
Com m u ne de H ESI NG U E Reçu en préfecture le 02/10/2026
Publié le 02/10/2026 IT
ID : 068-216801357-20260928-202687D-DE
Département du Haut-Rhin
Arrondissement de Mulhouse
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE HESINGUE
séance du 28 septembre 2026
Sous la présidence de M. Cédric SCHWIRLEY, Maire.
L'an deux mille vingt-six, le vingt-huit septembre, le Conseil Municipal de la commune de
Hésingue étant réuni en séance ordinaire à la mairie de Hésingue, après convocation légale, en
date du 24 septembre 2026.
Étaient présents : Loïc BLION, Robin BOHRER, Fabienne BOULIER, David BUFFET, Clément CHEVREAU, Olivier FEUERMANN, Andrée GREDER, Jumanuèla HASSLER, Lisa KLEINMANN, Claudia KUNTZELMANN, Teresa LOLL, Jacques MARCHAL, Corinne PACK, Martin PETER, Nathalie REIBEL, Yves SCHERTZER, Laure-Line SEYRES, Adeline TUZET, Patrick VIOTTI,
Absents excusés :
Yann ALIBERT - Stéphane MARTIN - Philippe VOISIN
Procurations :
Yann ALIBERT donne procuration à Patrick VIOTTI
Stéphane MARTIN donne procuration à Claudia KUNTZELMANN
Philippe VOISIN donne procuration à Adeline TUZET
Secrétaire de séance : Élodie MADAULE
Le quorum étant atteint, l'assemblée peut valablement délibérer.
Nombre de membres en fonction : 23
Nombre de membres présents : 20
Procurations : 3
Nombre de suffrages exprimés : 20
Votes Pour : 23
Votes Contre : O
Abstention : O
Transmise au Représentant de l'État le 2 octobre 2026
Publiée le 2 octobre 2026
Monsieur le maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire
l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de
sa publication et sa transmission aux services de l'État. Il peut également faire l'objet d'un recours gracieux
dans les mêmes conditions de délai. Le tribunal administratif pourra être saisi via l'application « Télérecours
citoyens » accessible par le site www-telerecours.fr. Lui Envoyé en préfecture le 02/10/2026
Reçu en préfecture le 02/10/2026
Publié le 02/10/2026 S L Gr
ID : 068-216801357-20260928-202687D-DE
2026 87 Désignation du secrétaire de séance et constitution du bureau de
vote pour l'élection d'une adjointe
Monsieur le Maire préside la séance.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2541-6 du Code Général des Collectivités
Territoriales, le Conseil Municipal désigne, pour la durée de la séance, son secrétaire.
Le Conseil Municipal désigne Mme Lisa KLEINMANN en qualité de secrétaire de séance.
Pour le déroulement du scrutin relatif à l'élection d'un adjoint au Maire, le Conseil Municipal
désigne Mme Claudia KUNTZELMANN et M. Jacques MARCHAL en qualité d'assesseurs.
Le bureau constitué pour le déroulement du scrutin comprend:
e M,Cédric SCHWIRLEY, Maire, président de séance
e Mme Lisa KLEINMANN, secrétaire de séance
e Mme Claudia KUNTZELMANN, assesseur
+ M.Jacques MARCHAL, assesseur.
Le bureau ainsi constitué procédera aux opérations de vote et de dépouillement relatives à
l'élection d'un seul adjoint au Maire, conformément aux dispositions des articles L. 2122-7 et L.
2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
Fait à Hésingue, le 30 septembre 2026
Élodie MADAULE : Cédric SCHWIRLEY :
PPS Secrétaire de séance
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