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Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 096.22.03 D243 Rue Lafayette)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2024 / 02 / 096 NIEVRE
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE 2 £
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRÊTÉ DU MAI RE
29 février 2024 LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
TT VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
i -2, L2213-1 et suivants, CIRCULATION et notamment ses articles L2212-2, L 2 213-1 et suivants
Et VU la demande de travaux sur la D243-Rue Lafayette, qui
STATIONNEMENT seront réalisés par l’Entreprise BBF RESEAUX,
CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent se réaliser,
D243-Rue Lafayette sans modification des dispositions actuelles,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de préserver la sécurité du
chantier, ainsi que celle du public.
ARRETE
ARTICLE 01 : Du lundi 11 mars 2024 au vendredi 22 mars 2024, l’entreprise BBF RESEAUX est autorisée à stationner sur le domaine public rue Lafayette, pour réparer une conduite Orange sous la chaussée.
ARTICLE 02 : La circulation se fera en alternat manuellement et la vitesse sera limitée à 30 Km/h le temps des travaux. La signalisation sera mise en place par l’entreprise pendant toute la durée de l’intervention.
ARTICLE 03 : La circulation devra être rétablie dès la fin des travaux.
ARTICLE 04 : L’Entreprise BBF prendra toutes les dispositions nécessaires pour que soit assurée la sécurité du chantier.
ARTICLE 05 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 06 : La signalisation sera conforme aux prescriptions de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre L, 8ème partie approuvée
par arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
ARTICLE 07 : Le présent Arrêté sera affiché en Mairie de COSNE, ainsi qu’aux extrémités du chantier.
ARTICLE 08 : Monsieur le Commandant de la Compagnie de la Gendarmerie, Madame la Directrice Générale des Services Municipaux,
Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de
la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps
des Sapeurs-pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de
Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE VINGT QUATRE.