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Déliberation - Liste des deliberations du 25 Juin 2025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Gasville-Oisème.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 25 Juin 2025)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mercredi
25
Juin
2025
à
18
h
30
Liste
des
Délibérations
N°
de
Délibération
Shiet
Vote
25-06.01
SPL
Chartres
Aménagement
: Augmentation
de
capital
et
Modification
Approuvée
statutaire
25-06.02
Convention
avec
Chartres
Métropole
: Appui
aux
Communes
Approuvée
25-06.03
Permis
de
construire
pour
une
Centrale
Photovoltaïque
au
sol
Approuvée
25-06.04
Personnel
: Présentation
du
Rapport
Social
Unique
(RSU)
2023
Approuvée
25-06.05
Recrutement
d’un
vacataire
pour
le gardiennage
de
la Plaine
de
Jeux
Approuvée
Un
compte
rendu
sera
prochainement
disponible
sur
le site
de
la commune. Le Maire,
Grégoire
BAILÉEUX
MAIRIE
1
Rue
de
la
Mairie
28300
GASVILLE-OISEME
&
: 02.37.31.91.04
-
email
: mairie@gasville-oiseme.fr