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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+04.04
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+04.04)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
DÉPARTEMENT DU DOUBS ARRONDISSEMENT DE BESANCON CANTON DE BAUME LES DAMES
COMMUNE DE VIEILLEY - 25870 -
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VIEILLEY
SÉANCE DU 04 AVRIL 2024
Nombre de conseillers :
15
En exercice :
15
Présents :
14
A délibéré :
15
Pouvoirs
:
1
L’an deux mil vingt-quatre, le quatre avril, le conseil municipal de la commune de Vieilley, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Franck Raclot, le Maire.
Convocation du : 22 Mars 2024
Etaient présents : Mesdames Dorine LEROY, Françoise GILLET, Laurence REGAD-PELAGRU Messieurs, Sylvain CUNY, Stéphane DEMANGE, Corentin FAIVRE PICON, Damien GENTE, Aurélien JACQUET, Jimmy KASAD, Damien LIARD, Emmanuel MULIN, Olivier NAVARRE, Franck RACLOT, Guy VERCHERE. Absent excusé : -Christophe CLADY donne procuration Damien LIARD
Secrétaire de séance : Aurélien JACQUET
Absent non excusé :
Reçue en préfecture Certifiée exécutoire le 05 Avril 2024
DCM 24
04
04
Validation du conseil du 22 Mars 2024
1-
VOTE DU COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE 19600
Mr
Guy VERCHERE,
responsable
de la commission Budget présente
au conseil municipal
le
compte
de
gestion 2023 du BUDGET PRINCIPAL, établi par le trésorier. Les résultats étant concordants avec ceux du compte administratif, celui-ci est approuvé à la majorité des membres présents et représentés.
Pour
:
15
Contre : 00 Abstention : 00
2-
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE 19600
Après avoir présenté le compte de gestion 2023 et la balance générale des comptes, Mme Françoise GILLET l’ainée du conseil municipal présente au conseil municipal le compte administratif du BUDGET PRINCIPAL, dont les résultats, sont conformes au compte de gestion s’établissent comme suit :
Dépenses nettes
Recettes nettes
Fonctionnement
406 157.21
432 470.93
Investissement
71 263.88
79 636.51 REPORTS DE L’EXERCICE 2022
|
|
Fonctionnement
0.00
146 748.43
Investissement
38 151.47
,
0.00
TOTAL EXERCICE (réalisation +reports N-1)
515 572.56 |
658 855.87
RESTES À RÉALISER Fonctionnement
0.00
0.00
Investissement
42 648.65
42 648.65
Fonctionnement
406 157.21
579 219.36
Investissement
152 064.00
122 285.16
TOTAL CUMULE
558 221.21
701 504.52
En absence du maire après délibération le compte administratif 2023 est adopté à l’unanimité des membres présents. Le conseil municipal affecte comme suit le résultat 2023 : 001 déficit d'investissement :
29 778.84€
1068 prélèvements section de fonctionnement :
29 778.84€
002 excédent de fonctionnement :
173 062.15 — 29 778.84 =
143 283.31€
Pour
:
14
Contre : 00 Abstention : 00
3-
VOTE DU COMPTE DE GESTION DE LA FORÊT 19602.
:
Mr
Guy VERCHERE,
responsable de
la commission Budget présente
au conseil municipal
le
compte
de.
gestion 2023 du BUDGET FOREST, établi par le trésorier. Les résultats étant concordants avec ceux du compte administratif, celui-ci est approuvé à la majorité des membres présents et représentés.
Pour :
15
Contre : 00 Abstention : 00
4-
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA FORÊT 19602
Après avoir présenté le compte de gestion 2023 et la balance générale des comptes, Mme Françoise GILLET-: l’ainée du conseil municipal présente au conseil municipal le compte administratif du BUDGET FORËT, dont les résultats, sont conformes au compte de gestion s’établissent comme suit :
Dépenses nettes
Recettes nettes
Fonctionnement
8 469.05
13 131.78
Investissement
0.00
0.00 REPORTS DE L’EXERCICE 2022 Fonctionnement
0.00
104 728.95
Investissement
0.00
3 848.54
TOTAL EXERCICE (réalisation +reports N-1)
8 469.05 |
121 709.27
RESTES À RÉALISER Fonctionnement
0.00
0.00
Investissement
0.00
0.00
Fonctionnement
8 469.05
117 860.73
Investissement
0.00
3 848.54
TOTAL CUMULE
8 469.05
121 709.27
En absence du maire après délibération le compte administratif 2023
est adopté à l’unanimité des membres
présents. Le conseil municipal affecte comme suite le résultat 2023
:
001 excédent d’investissement :
3 848.54€
002 excédent de fonctionnement :
109 728.95 + 3 848.54 =
113 240.22€
Pour :
14
Contre : 00 Abstention : 00
5-
VALIDATION DES TAUX DE RESSOURCES
FISCALES
2024 « N°1259 »
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le
mode
de
calcul
de
l’état
1259,
et
indique
que
les
taxes restent inchangées soit: -Bâti reste à 32.40% -Non Bâti à 23.16% -Taxe d’habitation à 11.68% Produit attendu 218 644€ Total des ressources fiscales :
177 193€
Celui-ci est approuvé à la majorité des membres présents et représentés.
Pour :
15
Contre
: 00
Abstention : 00
6-
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA COMMUNE 19600
Après présentation du mode de construction du budget principal,
le budget est présenté et décomposé par
chapitre soit : Dépense de FONCTIONNEMENT :
576 408.69€
Recette de FONCTIONNEMENT :
576 408.69€
Dépense INVESTISSEMENT :
354 478.25€
Recette INVESTISSEMENT :
354 478.25€ Pour
:
15
Contre : 00 Abstention : 00
7-
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA FORÊT 19602
Après présentation du mode de construction du budget forêt, le budget est présenté et décomposé par chapitre soit : Dépense de FONCTIONNEMENT :
49 400€
Recette de FONCTIONNEMENT :
146 190.22€
Dépense INVESTISSEMENT :
19 368€
Recette INVESTISSEMENT :
19 368€ Pour :
15
Contre
: 00
Abstention : 00
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H00 Prochain conseil le
25 Avril 2024 à 20H 23 Mai 2024 à 20H
Fait et délibéré, les jours, mois et ans que dessus. Ont signé au registre tous les membres présents.
C. CLADY
S. CUNY
$S. DEMANGE
C. FAIVRE PICON
Absent non excusé
D. GENTE
F. GILLET
A. JACQUET
J. KASAD
D. LEROY
D. LIARD
E. MULIN
O. NAVARRE
F. RACLOT
L. REGAD PELAGRU
G. VERCHERE D | a ÿc0Z Na S11LOA XNVL S2QSIINVONIdIONI S31V9SI1 S394NOSS38 — Il
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