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Déliberation - 2026 16 Designation de delegues titulaire et suppl
Déliberation - 2026 12 Designation du delegue de la defense
Déliberation - 2026 15 Designation de delelues titulaire et suppl
Déliberation - 2026 13 Designation de delegues titulaire et suppl
Déliberation - 2026 20 Designation du delegue titulaire et supple
Déliberation - del37 2026 designation delegue titulaire
Déliberation - 2026 09 Fixation du nombre dadjoint au Maire
Déliberation - 2026 19 Designation des delegues titulaires au Marais de Frocourt
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Amenucourt.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 19 Designation des delegues titulaires au Marais de Frocourt)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
ARRONDISSEMENT
DE
PONTOISE CANTON
DE
VAUREAL
Nombre
de
Membres
En
exercice
11
Présents
10
Votants
10
Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Pull
ET
ID
: 095-219500121-20260320-2026
19-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’AMENUCOURT
SEANCE
du
20
mars
2026
Date
de
convocation
:
16/03/2026 Date
d'affichage :
16/03/2026
L'an
deux
mille vingt-six,
Le 20
mars,
à 19
heures
15,
Le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
publique,
sous
la présidence
de
Mme
CAMBOURIEUX
Frédérique,
Maire.
Etaient
présents
:
Mme
CAMBOURIEUX
Frédérique,
M.
FRANCOIS
Pascal,
REYNAUD
Isabelle,
M.
DELAPORTE
Thierry,
Mme
CAMBOURIEUX
Charlotte,
Mme
LEBARQUE
Nadine,
M.
LEBARQUE
Sébastien,
Mme
POURRE
Christine.
Mme
TAFFOUREAU
Nadège,
M.
GAULTIER
Anthony,
Absent excusé
: M.
HERBET
Thierry
Secrétaire
de
séance
: M.
GAULTIER
Anthony, DELIBERATION
2026-19
OBJET :
désignation
des
délégués
titulaires
au
Marais
de
Frocourt
Vu
les
élections
municipales
de
mars
Vu
les
statuts
du
Marais
de
Frocourt
Vu
les
articles
(.5212-6
et
L5212-7
Du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
Décide
de
procéder
à l’élection,
au
scrutin
secret,
de
deux
délégués
titulaires
qui
représenteront
La
commune
au
Marais
de
Frocourt
Compte
tenu
du
résultat
de
vote
M.
DELAPORTE
Thierry,
1
chaussée
du
marais
95510
Amenucourt,
06.84.05.09.01,
thierrv.delaporte474@orange.fr
titulaire Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Publié
le
ER
ID
: 095-219500121-20260320-2026
19-DE
Mme
POURRE
Christine,
8
rue
des
moulins
95510
Amenucourt,
06.66.71.31.82
christ.pourre@gmail.com
titulaire
Ont
été
élus
délégués
de
la commune
auprès
du
Marais
de
Frocourt
Liste
des
conseillers
municipaux
Contre
Abstention
|
Pour
CAMBOURIEUX
Frédérique
FRANCOIS
Pascal
LEBARQUE
Nadine
POURRE
Christine
REYNAUD
Isabelle
DELAPORTE
Thierry
HERBET
Thierry
LEBARQUE
Sébastien
CAMBOURIEUX
Charlotte
TAFFOUREAU
Nadège
GAULTIER
Anthony
Total
10 || || ——|— ||
Le
20
mars
2026
Secrétaire
de
séance,
le
Maire,
Anthony
GAULTIER
Frédérique
CAMBOURIEUX