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Déliberation - 2023 11 27
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Recy.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 27)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Éducation,
Compte-Rendu
de la Réunion du Conseil Municipal
- Séance du 27 novembre 2023 -
Madame le Maire Carole SAGUET ouvre la séance à 18h30.
Tous les membres du Conseil Municipal étaient présents à l'exception de Monsieur Raynald JOSEPH (pouvoir donné à Madame Christelle PHILIPPE) et Madame Mélanie CAUVIN (pouvoir donné à Madame Carole SAGUET).
L'ordre est le suivant :
Décision Modificative ;
Attribution de subvention exceptionnelle ;
Approbation du rapport de gestion du CA de SPL-Xdemat ;
Renouvellement de la convention de prestations SPL-Xdemat ;
Questions diverses.
| Décision Modificative
Françoise BERTRAND BOCKSTAL explique aux membres du Conseil Municipal qu'il y a lieu de procéder à des décisions modificatives afin d'alimenter des comptes en insuffisance de crédits.
Décisions modificatives approuvées à l'unanimité.
Attribution de subvention exceptionnelle
Madame le Maire explique à l'assemblée qu'elle est sollicitée par l'Association Philatélique Champenoise pour l'obtention d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de l'activité périscolaire qu'elle propose.
Cette année, l'Association Philatélique Champenoise propose une activité philatélie à destination de 9 enfants de CM2 de l'École Primaire Fernand VITRY, durant la garderie périscolaire.
Madame le Maire explique que cette subvention est destinée à financer le matériel utilisé par les enfants qui auront la possibilité de créer leur propre timbre.
Ilest également précisé que cette activité est encadrée par des bénévoles.
Le montant de la subvention sollicité est de 50 € par enfant, soit 450 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, Décide à l'unanimité d'octroyer à l'Association Philatélique Champenoise une subvention exceptionnelle de 450 € dans le cadre de l’activité philatélie pour l'année scolaire 2023-2024.
| Approbation du rapport de gestion du Conseil d'Administration de SPL-Xdemat
Madame le Maire explique à l'assemblée qu'il y a lieu d'examiner le rapport de gestion du Conseil d'administration de la société SPL-Xdemat qui propose des outils de dématérialisation aux collectivités.
Après en avoir pris connaissance, le Conseil municipal, décide d'approuver à l'unanimité le rapport de gestion du Conseil d'Administration de la société SPL-Xdemat.
Renouvellement de la convention de prestations SPL-Xdemat
Madame le Maire explique que la convention relative à l'utilisation des outils de dématérialisation proposés par la Société SPL- Xdemat arrive à échéance et qu'il y a lieu de la renouveler.
À ce titre, Madame le Maire propose à l'assemblée de conventionner pour 5 années à compter du 1°" janvier 2024.
Approuvé à l'unanimité.
Présentation de la micro crèche « Les P'tits Nounours » de Sarry
Madame le Maire rappelle au conseil le projet de micro crèche sur une partie de l’ancienne friche industrielle rue de Châlons. Aurélie GEOFFROY présente à l'assemblée la structure de micro crèche « Les P'tits Nounours », dont elle assure la gérance à Sarry. Elle précise que le bâtiment qui sera construit à Recy sera identique à celui de Sarry.
Arrêté Préfectoral de mise en demeure à l'encontre de MHCS
Madame le Maire porte à la connaissance du conseil de l'arrêté préfectoral de mise en demeure à l'encontre de la société MHCS de respecter des prescriptions concernant l'exploitation de son entrepôt. Après avoir pris attache avec le directeur de la structure, Madame le Maire précise que toutes les observations ont été levées
ou sont en cours de l'être.
Cet arrêté est disponible à la consultation en Mairie ou sur le site Internet de la Préfecture de la Marne.
Arrêté Préfectoral autorisant Alfaluz à exploiter ses installations
Madame le Maire donne lecture à l'assemblée de l'arrêté préfectoral autorisant Alfaluz à exploiter ses installations. Cet arrêté fait suite à l'installation d'un nouveau sécheur basse température, à la création d'un auvent et la mise en place d'une cuve
aérienne de gazole.
Cet arrêté est disponible à la consultation en Mairie ou sur le site Internet de la Préfecture de la Marne.
Projet d'un parc éolien à Fagnières
Madame le Maire expose à l'assemblée le projet de création d'un parc éolien sur la commune de Fagnières qui prévoit
l'implantation de 7 à 12 éoliennes.
L'instruction du dossier en Préfecture est prévue pendant le 12" semestre 2024, elle sera suivie d'une enquête publique en
2025 et de la construction en 2026.
Nouveau bureau à l'ERSM Basket
Madame le Maire annonce aux conseillers qu'un nouveau bureau a été composé au sein de l'ERSM Basket. Elle précise que Madame Régine BROCHIER est la nouvelle représentante du Conseil Municipal de Recy auprès de l'ERSM
Basket.
Quelques dates à retenir
Vendredi 1er décembre à 18h00 : Inauguration du Jardin du Père Noël au Jardin d'Expression, rue Montante ; Lundi 4 décembre à 11h00 : Cérémonie de mise à l'honneur des Pompiers Volontaires de Recy ;
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15.
À Recy, le 27 novembre 2023.
Le Maire,
Carole SAGUET