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unknown - d202512020z 1PJ Tarifs publics locaux 2026 Document publié le Mercredi 3 mai 2017 par la commune d'Hennebont. Lien du pdf (unknown - d202512020z 1PJ Tarifs publics locaux 2026)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Histoire et mémoire, Cimetières concessions page 1

Occupation du domaine public page 2

Culture et Patrimoine page 3

Location de Matériels et Véhicules page 4

Vente de compost/rounds de foin page 5

Travaux en Régie page 6

page 7

Recours contre des tiers page 8

TARIFS PUBLICS COMMUNAUX 2026

Location de Logement -Maison du port -Repas Personnels Stagiaires - Politique de la

VilleCONCESSIONS- CIMETIERES 2 m² 3 m² 2 m² 3 m²

15 ans 315,00 € 408,00 € 320,00 € 415,00 €

30 ans 631,00 € 822,00 € 640,00 € 835,00 €

50 ans 1 056,00 € 1 372,00 € 1 080,00 € 1 400,00 €

COLUMBARIUM DUREE 15 ANS

1 case double (3-4 urnes)

1 case simple (2 urnes) uniquement st caradec

JARDIN CINERAIRE DUREE 15 ANS

Cavurne (en sol)

AUTRES FRAIS FUNERAIRES

Vacation de police (arrivée et départ de

corps, transfert, caveau provisoire)

Emplacements plaques

CIMETIERES

Tarifs 2026 Tarifs 2025

592,00 € 600,00 €

1 243,00 € 1 260,00 €

950,00 € 965,00 €

93,00 € 95,00 €

23,00 € 25,00 €

1Tarifs 2025 Tarifs 2026

DROITS DE PLACE

Jour de marché hors abonnement: le mètre linéaire l'hiver du 01/01 au 14/04 et du 15/09 au 31/12 2,00 € 2,05 €

Jour de marché hors abonnement: le mètre linéaire l'été du 15/04 au 14/09 2,40 € 2,45 €

Abonnement marché : le mètre linéaire par trimestre 10,20 € 10,35 €

Abonnements saisonniers (du 01/04 au 30/09) : le mètre linéaire/séance 1,75 € 1,80 €

Marchands de coquillages/maraîchers le dimanche par mois (le tarif pourra être appliqué au prorata de la présence) 51,00 € 51,50 €

Occupations commerciales hors marché (forfait pour 1 à 31 jours) 42,90 € 43,40 €

Espace de convivialité Quai Du Pont Neuf (mensuel) 310,00 € 313,50 €

Commerçants ambulants (par séance) 10,25 € 10,35 €

Vente de fleurs à la porte des cimetieres (par M2 et par jour) 3,25 € 3,30 €

TERRASSES DE COMMERCES

Terrasses : prix au m2 haute saison - avril à octobre 44,17 € 44,70 €

Terrasses : prix au m2 basse saison - novembre à mars 31,55 € 31,90 €

Extension des terrasses le jour du marché de avril à octobre y compris la fête foraine au M2 7,36 € 7,45 €

FLUIDES

Forfait 6/10/16 ampères (électricité) 3,20 € 3,25 €

Forfait 32 ampères (électricité) 4,20 € 4,25 €

Forfait eau 0,50 € 0,50 €

STATIONNEMENT CARAVANES , MANEGES DES INDUSTRIELS FORAINS ET CIRQUES

Caravanes (paiement d'un acompte de 50% à la réservation)

Le forfait CARAVANE (par semaine et par caravane) 30,70 € 31,00 €

Le forfait CARAVANE (n'ayant pas de métier sur la fête foraine) par jour et par caravane 12,30 € 12,40 €

LE FORFAIT LOTERIES CONFISERIES

le mètre carré pour la période 2,00 € 2,00 €

Forfait loterie confiserie jusqu'à 20m² 20,00 € 20,20 €

Forfait loterie confiserie jusqu'à 29 m² 42,50 € 43,00 €

Forfait loterie confiserie de 30 m² à 60 m² 74,00 € 74,80 €

LE FORFAIT MANEGES

Jusqu'à 99 m2 91,00 € 92,00 €

de 100 à 199 m2 182,00 € 184,00 €

de 200 à 299 m2 269,00 € 272,00 €

plus de 300m2 350,00 € 354,00 €

AUTRES PERIODES

Manèges enfantins occasionnels en dehors des périodes de fêtes de septembre forfait la 1ere semaine 89,00 € 90,00 €

Petits spectacles (marionnettes…) par jour 20,50 € 20,70 €

Occupation par semaine supplémentaires pour les manèges enfantins occasionnels 44,00 € 44,50 €

CIRQUES

supérieur ou égal à 300 m² (par jour de représentation) 430,00 € 435,00 €

inférieur à 300 m² (par jour de représentation) 159,00 € 161,00 €

Forfait cirque à caractère pédagogique au profit d'un établissement scolaire, fluides en sus 86,00 € 87,00 €

MANIFESTATIONS DIVERSES

Le mètre linéaire 3,50 € 3,55 €

Forfait extension de terrasse pour 2 jours Médiévales 338,00 € 342,00 €

Forfait pour commerces de bouche pour 2 jours Médiévales 225,00 € 227,00 €

Forfait pour boulangeries pour 2 jours Médiévales 169,00 € 171,00 €

Forfait pour manifestations à caractère culturel (site extérieur ou couvert) delib 3 mai 2017 80,00 € 81,00 €

Forfait pour sites extérieurs usage à titre privatif donnant lieu à un droit d'entrée (délib 5 mai 2017) 80,00 € 81,00 €

Concerts sur domaine public 80,00 € 81,00 €

Forfait terrasse (extension) 57,00 € 58,00 €

Restauration rapide, loterie, confiserie, attractions : l'emplacement 39,50 € 39,90 €

Petite installation (barbe à papa, glaces -3ml) 12,00 € 12,15 €

Pompe à bière hors barnum, et/ou sur terrasse 39,50 € 40,00 €

L'occupation du domaine public dans le cadre de manifestation à l'initiative de la ville (partenariat) peut donner lieu à gratuité

CHANTIERS

Echafaudage (par tranche de 10 jours)

Profondeur inférieure ou égale à 2 ml 68,00 € 68,70 €

Profondeur supérieure à 2 ml 88,00 € 88,90 €

Benne à gravats (par jour)

inférieure ou égale à 8 m² 14,90 € 15,05 €

supérieur à 8 m² 21,00 € 21,20 €

Emprise Chantier Cloturé

Le m² par tranche de 10 jours 4,20 € 4,25 €

Le m² du 11ème jour au 50ème jours 3,15 € 3,20 €

Le m² du 51ème jour au 100ème jours 2,10 € 2,10 €

Le m² du 101ème jour au 500ème jours 1,60 € 1,60 €

Le m² du 501ème jour au 1000ème jours 0,95 € 0,95 €

Occupation temporaire du DP / forfait d'installation par jour (grue, nacelle…) 12,30 € 12,45 €

Chantier extérieur port (quai) - Tarif par m² et par jour 0,08 € 0,08 €

Chantier extérieur port (quai) avec location de barrières - Tarif par m² et par jour 0,10 € 0,10 €

Mise en place de panneaux par services municipaux (dépôt et retrait) 76,00 € 76,75 €

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

2Tarifs 2025 Tarifs 2026

ARCHIVES

Acte précisément référencé Gratuit Gratuit

Acte non référencé précisément Gratuit Gratuit

Recherches n'ayant pas abouti Gratuit Gratuit

forfaitaire par heure entamée

Autres recherches par correspondance Gratuit Gratuit

VENTE D'OUVRAGES (1)

V. MAGUERES "Hennebont pendant la seconde guerre mondiale"

à l'unité 8,50 € 8,50 €

achat groupé : à partir de 5 unités 5,00 € 5,00 €

B.GUYVARCH-M PAQUELET "Hennebont en 1699 une épidémie un voeu"

à l'unité 5,00 € 5,00 €

achat groupé : à partir de 5 unités 3,00 € 3,00 €

Plaquette Stéphane CUISSET

à l'unité 5,00 € 5,00 €

achat groupé : à partir de 5 unités 3,00 € 3,00 €

Eugène CREPEAU

à l'unité 8,00 € 8,00 €

achat groupé : à partir de 5 unités 5,00 € 5,00 €

6 auteurs dont MAGNANON, CREPEAU…"Hennebont pendant la révolution"

à l'unité 6,00 € 6,00 €

achat groupé : à partir de 5 unités 4,00 € 4,00 €

V.LUKAS "Hennebont vingt siècles d'histoire"

à l'unité 20,00 € 20,00 €

aux professionnels 13,00 € 13,00 €

R. MACE "Un lycée de vingt ans"

à l'unité 8,00 € 8,00 €

achat groupé : à partir de 5 unités 5,00 € 5,00 €

Gratuité - Dons (2)

Tarifs de vente aux professionnels

PHOTOCOPIE DE DOCUMENT

Format A4 0,20 € 0,18 €

Format A3 0,35 € 0,35 €

Couleur tout format 0,40 € 0,40 €

PATRIMOINE - ANIMATION

Etablissements scolaires Hennebontais publics ou sous contrat éducation nationale

Visite commentée (3) Gratuit Gratuit

Animation pédagogique (4) Gratuit Gratuit

Etablissements scolaires extérieurss publics ou sous contrat éducation nationale

Visite commentée (5) 50,00 € 50,00 €

Animation pédagogique 80,00 € 80,00 €

NOUVEAU TARIF ARTOTHEQUE

Sérigraphie Atelier Bingo 80,00 € Nouveau tarif

(1) Etablissements scolaires : maternelles, élémentaires, lycée, IME,université…

(2) Accueil nouveaux hennebontais, Cérémonies, personnalités, stagiaires…

(3) Mise à disposition du médiateur du patrimoine pour une durée moyenne d'1h30. sans documentation

(4) Mise à disposition du médiateur du patrimoine pour un cycle comprenant visite, temps de travail (atelier,jeu,…) mise à disposition de documentation, matériel,…

(5) Mise à disposition du médiateur du patrimoine pour une durée moyenne d'1h30. sans documentation

ARCHIVES- PATRIMOINE

3appliquer 2,60% sur tout

Tarifs 2025 Tarifs 2026 Observations

LOCATIONS VEHICULES

Fourgonette 1T500 (1 heure) 30,89 € 31,60 €

Le kilomètre 3,28 € 3,35 €

Camion 3T 500 (l(heure) 37,90 € 39,00 €

Le kilomètre 3,28 € 3,35 €

Camion Nacelle (l'heure) 169,68 € 176,00 € Obligation avec personnel (2 agents habilités)

Camion poids lourds avec grue hydraulique (l'heure) 121,60 € 125,00 € avec chauffeur

Le kilomètre 3,28 € 3,35 €

Micro tracteur (journée) 244,45 € 250,00 € sans chauffeur (uniquement pour autres collectiviés)

Micro tracteur (journée) 460,86 € 470,00 € avec chauffeur

Tractopelle (journée) 392,88 € 400,00 € avec chauffeur

Minipelle (journée) 339,34 € 353,00 € avec chauffeur

Tondeuse autoportée (l'heure) 43,43 € 45,00 € sans chauffeur (uniquement pour autres collectiviés)

Tondeuse autoportée (l'heure) 89,81 € 92,00 € avec chauffeur

Tondeuse autotractée (l'heure) 17,13 € 18,00 € sans chauffeur

Tondeuse autoportée ( à la journée) 196,82 € 200,00 € sans chauffeur

Petits matériels : Taille haie, Débroussailleuse, Tronçonneuse d'élagage, souffleuse … (l'heure) 36,54 € 37,50 € sans chauffeur

Nacelle tractable, articulée, télescopique ( à la journée) 463,77 € 475,00 € avec personnel

Nacelle tractable, articulée, télescopique ( à l'heure) 77,40 € 80,00 € avec personnel

Abattage/débitage d'arbres pour mise en sécurité ( grosse tronçonneuse)à l'heure 46,83 € 50,00 € sans personnel

Transport/transfert de matériels sur Porteur avec hayon ( à l'heure) 161,19 € 165,00 € avec chauffeur

Balayeuse compact 5m3 (à l'heure) 166,27 € 170,00 € 106€ de location+41€ avec chauffeur

tracteur avec chargeur muni d'un grappin (journée) 449,07 € 460,00 € avec chauffeur

tracteur avec chargeur muni d'un grappin (à l'heure) 63,91 € 65,00 € avec chauffeur

Tracteur avec épareuse (journée) 449,07 € 460,00 € 287€ MO +100€ avec chauffeur

Tronceuse à platre (journée) 22,62 € 24,00 € sans personnel

Tronceuse à platre (semaine) 90,48 € 95,00 € sans personnel

Le kilomètre 3,28 € 3,35 €

Botteleuse avec chauffeur ( à la journée) 525,00 € 550,00 €

LOCATIONS MATERIELS

Podium (le M²) 4,52 € 4,60 € Tarif pour le matériel mis à disposition du CTM

table (unité) 2,26 € 2,30 €

banc (unité) 2,26 € 2,30 €

chaise (unité) 1,13 € 1,15 € Gratuit pour associations Hennebontaises avec caution 150€

1 ensemble 1 table et 6 chaises ou 1 table et 2 bancs 3,39 € 3,50 € Gratuit pour associations Hennebontaises avec caution 150€

ensemble supplémentaire 3,39 € 3,50 € Gratuit pour associations Hennebontaises avec caution 150€

Caisson de matériels (mobilier, chapiteau…) - associations hennebontaises uniquement Gratuit Gratuit pour associations Hennebontaises avec caution 100€

coffrets électriques 23,70 € 24,20 € caution 200€ (petit coffret) et 600€ (grand coffret)

Barrières tubulaires (unité par jour de location, hors livraison) 3,39 € 3,45 €

Barrières de chantier type Héras (unité par jour de location, hors livraison) 0,57 € 0,60 €

Panneaux de signalisation routière (unité) 4,52 € 4,60 € caution de 60 Euros/ par panneau loué

LIVRAISON DE MATERIELS

A L'heure 81,00 € 83,50 € 1 heure de véhicule 3T5 + 1 heure de MO

VEHICULES DE CHANTIER

4Tarifs 2025 Tarifs 2026

DESIGNATION DES OUVRAGES PAR PRIX UNITAIRE

Facturation de main d'œuvre (toute qualification) 45,45 € 46,40 €

Fourniture et mise en oeuvre de béton butimineux à la main sur trottoir ou chaussée de 80 à 100 kg/m² 19,40 € 19,79 €

Fourniture et mise en oeuvre d'un revêtement gravillonné bi-couche à lémulsion 7,98 € 8,14 €

Mise à niveau du tampon diam. 600 sur regard de visite 166,83 € 170,17 €

Mise à niveau du tampon sur regard siphoïde E.U 114,18 € 116,46 €

Mise à niveau de grille d'eaux pluviales 127,48 € 130,03 €

Fourniture et pose de bordure béton de type T2 ou A2 35,75 € 36,47 €

Fourniture et pose de bordure béton de type P1 30,21 € 30,81 €

Fourniture et pose de caniveau béton de type CS1 23,50 € 23,97 €

Fourniture et pose de caniveau béton de type CC1 43,51 € 44,38 €

Fourniture et pose de nez de gargouille en fonte 72,05 € 73,49 €

Fourniture et pose de sabot de gargouille en fonte 72,22 € 73,66 €

Fourniture et pose de gargouille Diam. 80 ou 100 en acier ou PVC renforcé 72,22 € 73,66 €

Dépose de bordure béton 17,85 € 18,21 €

Dépose et repose de bordure béton 35,75 € 36,47 €

Dépose et repose de bordure granit 15/20 54,86 € 55,96 €

Dépose et repose de bordure granit 20/30 45,90 € 46,82 €

- €

Dépose et repose de pavés granit 20 X 20 pour caniveaux d'eaux pluviales - €

* Sur 1 rang 34,64 € 35,33 €

* Sur 2 rangs 51,33 € 52,36 €

* Sur 3 rangs 62,63 € 63,88 €

- €

Confection de solin béton 35,75 € 36,47 €

Terrassement sur trottoir ou accotement (ép. jusqu'à 0,10 m) 8,98 € 9,16 €

Empierrement de trottoir ou accordement (ép. jusqu'à 0,10 m) 10,09 € 10,29 €

Empierrement de trottoir, accotement ou chaussée (ép. moyenne 0,30) en 0/315 19,01 € 19,39 €

Terrassement en terrain normal 14,52 € 14,81 €

Curage de fossé y compris évacuation 4,49 € 4,58 €

Création de fossé y compris évacuation 6,76 € 6,90 €

Terrassement de revêtement - reprofilage - mise en forme - cylindrage 15,63 € 15,94 €

Construction d'avaloir 626,32 € 638,85 €

Construction de regard à grille 500 X 500 540,97 € 551,79 €

Construction de regard à grille 750 X 300 598,61 € 610,58 €

Fourniture et pose de caniveau d'eaux pluviales à grille en béton de polyester 151,32 € 154,35 €

Fourniture et pose de PVC Diam. 100 y compris terrassement jusqu'à 0,80 m de profondeur 62,63 € 63,88 €

Fourniture et pose de PVC Diam. 200 y compris terrassement jusqu'à 0,80 m de profondeur 79,26 € 80,85 €

Raccordement des conduites ci-dessus dans un regard y compris percement 105,87 € 107,99 €

Fourniture et mise en oeuvre de béton en tranchée 259,40 € 264,59 €

Découpes soignées de revêtement de voirie à la scie ou au marteau-piqueur 13,41 € 13,68 €

Signalisation de chantier 95,33 € 97,24 €

Nota : Certains travaux pourront faire l'objet d'un devis, en fonction de leur complexité.

Toute surface, longueur ou unité de base sera facturée au minimum au tarif de l'unité de base

TRAVAUX REGIES DES SERVICES DE LA VILLE

6Tarifs 2025 Tarifs 2026

COMPOST NON LIVRE (10m3)

Vente de compost broyé aux agriculteurs de la commune,

agriculteurs bio exerçant sur la communauté d'Agglomération 26,00 € 26,50 €

ROUNDS DE FOIN NON LIVRES (à l'unité)

Rounds de foin (100/150kgs) apparenté à de l'agriculture

biologique (selon demande ponctuelle). Prix comprenant le pressage 23,20 € 23,50 €

ROUNDS DE FOIN LIVRES (à l'unité)

Rounds de foin (100/150kgs) apparenté à de l'agriculture

biologique (selon demande ponctuelle). Prix comprenant le pressage 28,73 € 29,00 €

BOTTES DE FOIN NON LIVREES (par 10)

Bottes de foin (10kgs environ) apparenté à de l'agriculture

biologique (selon demande ponctuelle). Prix comprenant le pressage 22,11 € 22,50 €

BOTTES DE FOIN LIVREES (par 10)

Bottes de foin (10kgs environ) apparenté à de l'agriculture

biologique (selon demande ponctuelle). Prix comprenant le pressage 27,68 € 28,00 €

BOTTES DE FOIN NON LIVREES (par 7)

Bottes de foin (10kgs environ) apparenté à de l'agriculture

biologique (selon demande ponctuelle). Prix comprenant le pressage 15,47 € 16,00 €

ESPACES VERTS

5Tarifs 2025 Tarifs 2026 Observations

Logement 68 rue Maréchal Joffre 306,09 € 309,27 € Indice IRL 2ème trimestre : + 1,04 %

Logement Vallon Boisé 517,50 € 524,75 € Indice IRL 2ème trimestre : + 1,04 %

Changement de tarif au 1er septembre 524,75 € non connu Indice IRL 2ème trimestre

Tarifs 2026 Observations

Location Maison Du Port CPM tarif par m²et par mois pour les bureaux 6,00 € 13 € à partir de 2028

Location Maison Du Port CPM tarif par m²et par mois lieu stockage 1,20 € 4 € à partir de 2028

Tarifs 2025 Tarifs 2026 Observations

Repas d'agents, d'apprentis,stagiaires rémunérés 5,36 € 5,45 €

Repas des stagiaires non rémunérés accueillis dans les services 3,30 € 3,35 €

Tarifs 2025 Tarifs 2026 Observations

Colos Apprenantes pour le 1er enfant 10,00 € 10,00 €

Colos Apprenantes pour le 2ème enfant et plus (prix par enfant) 5,00 € 5,00 €

Parcelles jardins familiaux (tarif annuel) 15,00 € 15,00 € Tarif à passer en EVS

1/2 Parcelles jardins familiaux (tarif annuel) 7,50 € 7,50 € Tarif à passer en EVS

Tarifs 2025 Tarifs 2026 Observations

Adhésion annuelle aide aux devoirs (tarif annuel) 10,00 € 10,00 €

Sorties Familiales 1,00 € 2,00 €

POLITIQUE DE LA VILLE

LOYER DES LOGEMENTS

REPAS PERSONNELS ET STAGIAIRES

SERVICE VIE SOCIALE - EVS

LOCAUX MAISON DU PORT

7Hors

astreinte Astreinte

Hors

astreinte Astreinte

MAIN-D'ŒUVRE

Tarif à l'heure 45,45 € 46,40 €

Tarif majoré par deux 90,90 € 92,80 €

VEHICULES + 30%

Tarif véhicule simple /forfait

l'heure (toute heure commencée est

facturée) (non technique de type

renault zoé, renault clio, renault

31,60 € 41,08 € 39,00 € 50,70 €

Tarif véhicule technique/forfait

l'heure (toute heure commencée est

facturée)

-Balayeuse 120,83 € 157,08 € 170,00 € 221,00 €

-Tracto (journée) 376,35 € 489,26 € 400,00 € 520,00 €

-Camion bras articulé 75,40 € 98,72 € 125,00 € 162,50 €

-Fourgonnette 31,60 € 41,08 € 39,00 € 50,70 €

Pour les autres véhicules il sera fait référence à la délibération du Conseil Municipal sur les tarifs des véhicules relative à chaque année

Matériels

Forfait mise en sécurité

Niveau 1 (1 à 5 pièces) 120,28 € 156,37 € 123,00 € 159,90 €

Niveau 2 (6 à 10 pièces) 178,47 € 232,02 € 182,00 € 236,60 €

Niveau 3 (+ de 11 pièces) 237,23 € 308,40 € 241,00 € 313,30 €

Frais de dossier

Gestion simple du sinistre* 95,33 € 123,93 € 98,00 € 127,40 €

Gestion complexe du sinistre* 178,47 € 232,02 € 182,00 € 236,60 €

TARIFS RECOURS SINISTRES ET INTERVENTIONS D'URGENCE

Cette grille tarifaire a pour objectif de permettre aux services d'établir une facturation de

leur intervention (déplacement, mise en sécurité) lors d’un sinistre. La facture définitive devra

également prendre en compte la remise en état effectuée consécutive au sinistre.

Tarifs 2025 Tarifs 2026

8