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Conseil Municipal - 00 Convoc° CM du 05.02.26
Conseil Municipal - 00 Convoc° CM du 05.02.26
Conseil Municipal - 00 Convoc° CM du 20.03.26
Conseil Municipal - 00 Convoc CM du 26.09.24
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Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Institutions publiques,
LA
BOUILLADISSE
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES
DU
RHÔNE
La
Bouilladisse,
le
17
septembre
2024
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
réunion
du
Conseil
Municipal
se
tiendra
le jeudi
26
septembre
2024
à
18h30
dans
la salle
des
Fêtes,
à
l'Hôtel
de
Ville
de
La
Bouilladisse.
Ordre
du
jour :
“Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
17
juin
2024,
“Information
au
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
en
vertu
de
l'article
L2122-22
du
CGCT,
Finances
:
“Admission
en
non-valeur
des
créances
irrécouvrables,
"
Décision
modificative
n°
2
—
Virement
de
crédits
en
section
d'investissement,
“Décision
modificative
n°
3 du
budget
général,
“Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
Comité
des
Fêtes
de
La
Bouilladisse
au
titre
de
l'année
2024,
Techniques
:
"Vente
d’un
véhicule
automobile,
Enfance/Petite
Enfance
:
“Actualisation
du
règlement
intérieur
de
la crèche
municipale,
Ressources
Humaines
:
"Création
de
poste
de
titulaire
dans
le
cadre
d'un
avancement
de
grade,
"Création
d’un
emploi
permanent
à temps
non
complet,
Urbanisme
:
"Avis
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
La
Bouilladisse
sur
l'arrêt
du
SCoT,
Environnement
:
”
Etat
d’assiette
et destination
des
coupes
dans
la forêt
communale
indivise
de
Auriol
- La
Bouilladisse
pour
l’année
2025,
“Etat
d'assiette
et
destination
des
coupes
dans
la
forêt
communale
La
Bouilladisse
pour
l'année
2025,
CCAS
: "Désignation
d'un
nouveau
membre
élu
au
Conseil
d'Administration
du
CCAS
suite
à
une
démission.
Le
Maire,
José
MORAL
Hôtel
de
Ville
- 13720
LA
BOUILLADISSE
- Téléphone
04
42
62
97
08
- Fax
04
42
62
98
65
- Mail
: mairie@ville-boullladisse.com