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Déliberation - Liste DES Deliberations sept
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corbeilles.
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Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
du
LOIRET
Commune
de
CORBEILLES
AFFICHAGE
2024-
0133
DU
04/10/2024
L2121-25
DU
CGCT
Extrait
du
registre
des
délibérations
de
la
commune
de
CORBEILLES
Séance
du
24
SEPTEMBRE
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Date
de
la
convocation
13/09/2024
Date
d'affichage
13/09/2024
Nombre
de
membres
15
En
exercice
15
Présents
12
Absents
1
Votants
14
Procurations
2
L'an
2024,
le
24
septembre,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
CORBEILLES,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
Salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Mme
BERNARD
Françoise
Maire.
Présents
e
Mme
BERNARD
Françoise,
M.
CONSTANT
Daniel,
Mme
MARTIN
Isabelle,
M.
LELIEVRE
Joël,
Mme
CHARBONNIER
Sandrine,
Mme
BRUN
Michelle,
M.
SIMEANT
Jean-Philippe,
Mme
LAMARGOT
Nathalie,
M.
DIVOUX
Jérôme,
M.
JOUHANNET
Brendan,
M.
FRINGARD
Jean-Claude,
Mme
MAISON
Sophie
Absents
e
M.
DOS
SANTOS
Philippe
Excusés
ayant
donné
procuration
e
M.
MARTIN
Laurent
a donné
procuration
à
Mme
MARTIN
Isabelle,
e
M.
LECLAND
Jacky
a
donné
procuration
à
M.
CONSTANT
Daniel,
Secrétaire
de
séance
e
Mme
MAISON
Sophie
LISTE
DES
DELIBERATIONS DATE
N°
DELIB
N°
ORDRE
DU
JOUR
ET
OBJET
VOTE
24/09/2024
2024-09-031
Rapport
annuel
d'activités
CC4V
année
2023
Unanimité
24/09/2024
2024-09-032
Rapport
annuel
SPANC
année
2023
Unanimité
24/09/2024
2024-09-033
Rapport
annuel
SMIRTOM
année
2023
Unanimité
24/09/2024
2024-09-034
Rapport
annuel
du
délégataire
SUEZ
Unanimité
24/09/2024
2024-09-035
RPQS
Assainissement
année
2023
Unanimité
24/09/2024
2024-09-036
Mise
en
œuvre
du
Compte
Epargne
Unanimité
temps
24/09/2024
2024-09-037
Modification
RIFSEEP
Unanimité
24/09/2024
2024-09-038
Création
de
poste/
avancement
de
Unanimité
grade
24/09/2024
2024-09-039
Modification
délibération
«
Fêtes
et
Unanimité
cérémonies
»
compte
budgétaire
623
24/09/2024
2024-09-040
Recensement
de
la
population
Unanimité
24/09/2024
2024-09-041
Participation
des
communes
aux
Unanimité
charges
de
fonctionnement
de
l'école
publique
année
2023-2024
(frais
de
scolarité)
24/09/2024
2024-09-042
Virement
de
crédits
Unanimité
L 2121-25
modifié
du
CGCT
_ Affichage
2024-
0133
04/10/2024 Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
L us
Françoise
BERNARD
LISTE
DES
DELIBERATIONS