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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2026BC8 5 14 Convention Marc Kniebihler)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Propriété intellectuelle et industrielle,
Convention relative à l’exposition « Le verre dans tous ses éclats »
à l’Office de Tourisme des Deux Rives à Auvillar
Entre les soussignés :
- L’Office de Tourisme Intercommunal des Deux Rives, situé 4-6 Rue du Couvent 82340 Auvillar, représenté par Monsieur Jean-Michel BAYLET, Président de la Communauté de Communes des Deux Rives habilité par la délibération du Bureau Communautaire en date du
ci-après dénommée l’exposant
Et
- Monsieur Marc Kniebihler
Adresse : Le Planol 09 000 Brassac
n° SIRET : 419 974 787 00022
ci-après dénommé l’artisan ou l’artiste
Il est convenu ce qui suit :
Article 1er – Objet de la convention
Dans le cadre d'une exposition organisée par ses soins, l'exposant se voit confier des œuvres originales par l’artisan ou l'artiste à titre gracieux.
Date : l’exposition aura lieu du 7 avril 2025 au 30 septembre 2026 (si la date est modifiée, l'exposant s'engage à en informer immédiatement l’artisan ou l'artiste en lui communiquant une nouvelle date précise).
Les parties ne pourront prolonger ou écourter la période d’exposition que d’un commun accord écrit.
Lieu : Salle d’exposition de l’Office de tourisme intercommunal,
4-6 Rue du Couvent, 82340 Auvillar Article 2 - Propriété
L’artisan ou l’artiste conserve ses droits d’auteur et son droit de propriété tel que définis par l’article L.111-1 du Code la propriété intellectuelle.
Le présent contrat limité à l'exposition publique de ces originaux. L’artisan ou l’artiste accepte que des photographies des œuvres soient utilisées pour la communication (affiches, flyers, site internet de l’office de tourisme, et de la Communauté de communes des Deux Rives, réseaux sociaux…).
Article 3 – Liste des œuvres
Les originaux confiés par l’artisan ou l'artiste à l'exposant font obligatoirement l'objet d'une liste annexée au présent contrat, liste indiquant les titres et prix de vente des œuvres.
La totalité des originaux figurant sur la liste est reçue en bon état par l'exposant. L'exposant s'engage à respecter toutes les précautions d'usage pour conserver en parfait état les œuvres confiées.
Article 4 – Transports, installation et entretien
L’artisan ou l’artiste déposera ou fera déposer ses œuvres au lieu d’exposition, puis les récupérera ou organisera leur retour. Il les installera ou les fera installer avec l’exposant.
Livraison et installation prévue la semaine précédent le début de l’ouverture de l’exposition au public, c‘est à dire entre le 31 mars et le 4 Avril – Enlèvement et récupération des œuvres entre le 1er et le 5 octobre 2026.
Article 5 – Assurance
L’exposant s’engage à assurer les œuvres du jour et du lieu de leur remise à l’exposant par l’artisan ou l’artiste au lieu et jour de leur restitution à l’artiste (assurance clou à clou) contre tout dommage causé aux œuvres exposées (perte, vol, détérioration, incendie...).
Le montant total déclaré de l'exposition faisant l'objet du présent contrat s'élève à (montant total en chiffres et en lettres) :
8730 euros
pour un nombre d’oeuvres au total de : 31 œuvres.
L’artisan ou l’artiste prend également ses dispositions auprès de son assureur.
Article 6 – Communication
L'exposant se charge de la mise en forme des supports de communication et s'engage à déployer la communication et la promotion de l'exposition auprès du tout public, et à travers ses réseaux professionnels. Si un vernissage est organisé, il sera à sa charge.
L’artisan ou l’artiste s’engage à relayer la communication et la promotion de l’exposition à travers ses réseaux professionnels et relationnels. Article 7 – Vente
Durant l’exposition, les œuvres de l’artiste seront mises en vente. L’exposant informera l’artisan ou l’artiste des intentions d’achat.
L’Office de Tourisme, agissant dans le cadre de sa régie de recettes dûment autorisée, est habilité à procéder à la vente des œuvres conformément à l’article 3 et au prix figurant dans la liste annexée, déposées par l’artisan ou l’artiste pour son compte exclusif. Lors du dépôt des œuvres, un bordereau de remise sera établi afin de constater effectivement la nature des œuvres et le prix correspondant de vente. Ce bordereau devra être daté et signé par l’artisan ou l’artiste et le régisseur de recettes. Le paiement de ces œuvres pourra être effectué en espèce dans la limite de 300€, carte bancaire ou virement. Les œuvres demeurent la propriété de l’artisan ou l’artiste jusqu’à leur acquisition par un acheteur. Lorsqu’une œuvre est vendue, l’Office de Tourisme encaisse le prix de vente TTC au nom et pour le compte de l’artisan ou l’artiste. Le montant encaissé est enregistré en régie comme recette pour compte de tiers. Le reversement à l’artisan ou l’artiste intervient par virement dans un délai maximum de 30 jours suivant la vente. L’Office de Tourisme remet à l’artisan ou l’artiste un état récapitulatif des ventes réalisées, précisant pour chaque œuvre : le prix de vente, la date de la transaction, le montant reversé. En cas de vente d’une œuvre, l’artisan ou l’artiste s’engage, dans la mesure du possible, à assurer le réassort en fournissant le même type d’oeuvre de remplacement, au même prix, afin de maintenir l’exposition et la cohérence de la présentation au public. Le réassort n’est toutefois pas obligatoire et dépend de la disponibilité des œuvres et de la volonté de l’artisan ou l’artiste. L’Office de Tourisme informe l’artisan ou l’artiste de chaque vente dans les meilleurs délais afin de faciliter ce réassort. Dans l’hypothèse d’un réassort, un nouveau bordereau de remise devra être établi.
L’Office de Tourisme ne saurait être tenu responsable des impayés éventuels, sauf faute avérée dans la gestion de la régie. En cas d’annulation d’une vente pour un motif indépendant de sa volonté, l’œuvre est remise en vente ou restituée à l’Artiste.
Article 8 – Don d’une oeuvre
À la fin de l’exposition, l’artisan ou l’artiste fera don d’une œuvre, ou d’une de ses productions ou reproductions, ou d’une œuvre collective (choisie en concertation avec les autres artisans ou artistes de l’exposition) qui sera exposée de façon permanente à l’Office du Tourisme, laissant ainsi une trace de sa venue et de sa présentation à l’exposition. Cette œuvre aura un lien avec l’histoire et le patrimoine des Deux Rives.
Article 9 - Résiliation
L’exposant peut annuler l’exposition en cas de force majeure qu’il justifiera auprès de l’artisan ou l’artiste.
L’artisan ou l’artiste peut annuler sa participation en cas de force majeure qu’il justifiera auprès de l’exposant. Article 10 – Litiges
Tout litige, né de l’application de la présente convention, qui n’aura pu trouver de règlement amiable, relèvera du Tribunal administratif.
Article 11 - Signatures
Fait à Auvillar, en deux exemplaires,
Le
Le Président de la Communauté de
Communes des Deux Rives,
Jean-Michel BAYLET
L’artisan ou l’artiste, Annexe : Liste et prix des œuvres
Marc Kniebihler
Artisan d’art
verre fusionné ou fusing
Colonnes lumineuses : « Grand fond » hauteur 150cm 2000 euros « Manhattan » hauteur 46cm 400 euros
« Fond marin » hauteur 75cm 500 euros
« Cosmos » hauteur 46cm 400 euros
« Ciel » hauteur 43cm 300 euros
« Petit fond » hauteur 40cm 300 euros
« Abstraction »hauteur 75cm 700 euros
Panneaux décoratifs : « Cosmos » hauteur 150cm 1200 euros « Abstraction» hauteur 150cm 1200 euros
Totems : « Abstraction » hauteur 55cm (3) 160 euros x 3 = 480 euros « Abstraction » hauteur 45cm (3) 90 euros x 3 = 270 euros « Abstraction » hauteur 35cm (3) 60 euros x 3 = 180 euros
Sculptures : « Personnages » hauteur 30cm (5) 60 euros x 5 = 300 euros « Montagnes » petites (2) 35 euros x 2 = 70 euros « Montagnes » grandes (2) 45 euros x 2 = 90 euros
Vases : « Bullés » (2) 90 euros x 2 = 180 euros « Simple »(2) 80 euros x 2 = 160 euros
Totaux
nombre d’oeuvres : 31
montant total : 8730 euros