Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 21 NOV
Déliberation - LISTE DELIB 15 NOV 2022
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 15 NOVEMBRE 2024
Déliberation - LISTE DELIB 22 MARS 2024
Déliberation - LISTE DELIB CM 6 MARS 26
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 20JUIN
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 20OCT
Déliberation - LISTE DELIB 17FEVRIER23
Arrêté - ARRETE N°15 2025
Déliberation - LISTE DELIBS 9JUIN23
Déliberation - Liste DES Deliberations 15 NOV
Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Ville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 15 NOV)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Transports,
n
__=ussilhn,
li L — me 2
MAIRIE DE VILLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations et sujets abordés au cours de la séance du
Vendredi 15 novembre 2024 à 20h00
OBJET N°
Renouvellement de la Délégation du Service Public d’assainissement — Contrat d’affermage — 202427 Choix de l’entreprise et du contrat
Demande d’avis du CST — Projet de Délibération modifiant le RIFSEEP — Modulation du régime 202428 indemnitaire en adéquation avec les nouvelles règles des fonctionnaires d’Etat
Demande d’avis du CST - Bilan annuel 2023 des Lignes Directrices de Gestion + Révision LDG 202429
Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements 202430 sexistes dans la fonction publique —- Renouvellement du marché CDG 60
Rapport triennal sur l’artificialisation des sols (Zéro Artificialisation Nette) 202431
Dénomination des voies et lieux-dits (fin) — Alimentation de la Base d’Adresse Locale / BAN 202432
Montant des Loyers 2025 202433
Acceptation de recette — Comité des fêtes Brocante 202434
Reconduction 2*" année - Demande de subvention à l'Etat dans le cadre de la DETR pour les ne D I 202435 travaux de requalification de la rue de l’Eelise
Reconduction 2°% année - Demande de subvention à l’Etat dans le cadre de la DETR pour les 202436 travaux d'aménagement de sécurité routière — Création de plateaux surélevés
Demande de subvention à la Région Hauts-de-France pour l'installation d’un abribus — Rue du Château | 202437
Demande de subvention au Conseil Départemental pour l'installation d’un abribus —- Rue du Château | 202438
Demande de subvention au Conseil Départemental pour les travaux de mise en conformité de
l’autosurveillance du point A2 de la station d’épuration de la commune de Ville — Service | 202439 Assainissement
Demande de subvention à l’ Agence de l’Eau Seine Normandie (AESN) pour les travaux de mise en conformité de l’autosurveillance du point A2 de la station d'épuration de la commune de Ville | 202440 — Service Assainissement
Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Seine Normandie (AESN) pour les travaux de 202441 Réhabilitation du réseau du chemin des Allées — Service Assainissement
Demande de subvention à l’Agence de l'Eau Seine Normandie (AESN) pour les travaux de 202442 Réhabilitation du réseau de la Bernardie — Service Assainissement
INTRAMUROS — Abonnement 202443
Durée d’amortissement des immobilisations incorporelles — Service assainissement 202444 Modification délibération N°2022 30
Colis de Noël |
Sensibilis’ haie |
SOLEUS |
Fait à-Ville, le 15 novembre 2024
Le Maire, Philippe BARBILLON La D. de séance, Mary MARTIN-PARENTE > =
(QT TT ÀET