Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB 17FEVRIER23
Déliberation - LISTE DELIBS 9JUIN23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 21 FEV
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 21 03
Déliberation - LISTE DELIB 23 FEVRIER 24
Déliberation - DELIBERATION N°202508
Déliberation - LISTE DELIB CM 6 MARS 26
Déliberation - LISTE DELIB CM 24 MARS 2023
Déliberation - DELIBERATION N°202502
Déliberation - DELIB 202243
Déliberation - Liste DES Deliberations 20JUIN
Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune de Ville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 20JUIN)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
À
éd
l E 7
MAIRIE DE VILLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations et sujets abordés au cours de la séance du
Vendredi 20 juin 2025 à 19h30
OBJET N°
Bilans 2024 des associations |
Fête Communale 2025 |.
Brocante 2025 |.
Acceptation de recette - Comité des Fêtes Electricité P’tit Marché 202531
Information virement de crédits |.
Création d’un réseau de chaleur en biomasse énergie bois de 7 bâtiments communaux - Choix de 202532 l’architecte pour la création de la chaufferie
Charte informatique 202533
Délibération modifiant le régime indemnitaire des filières techniques et des filières administratives 202534 — Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires
Rapport Annuel du Délégataire du Service Assainissement — Année 2024 202535
Renouvellement contrat ADICO pour dans - Site internet + nom de domaine 202536
Renouvellement contrat ADICO pour dans — Parapheur 202537
Demande de subvention à l’Etat dans le cadre du FONDS VERT pour les travaux de réhabilitation et d'amélioration des performances environnementales de bâtiments communaux en vue de créer 202538 un accueil de la petite enfance avec annexe et création d’un réseau de chaleur en biomasse énergie bois de 7 bâtiments communaux — Modification
Convention générale de maitrise d’ouvrage pour les travaux d'investissement à réaliser sur le domaine public routier Départemental en agglomération — Création d’abribus, rue du Château
Fait à Ville, le 20 juin 2025
Le Maire, Philippe BARBILLON La secrétaire de séance, Mary MARTIN-PARENTE
(OISE)