Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Convoc CM 02 decembre 2024
Conseil Municipal - Convoc CM 26 04 2026
Convocation - Convocation CM 07 avril 2025
Convocation - Convocation CM 28 mai 2026
Convocation - Convocation CM 10 fevrier 2025
Convocation - Convocation CM 24 septembre 2025
Convocation - Convocation CM 06 juillet 2026
Conseil Municipal - Affichage CM 1er juillet 2024
Conseil Municipal - Convoc CM 09 12 25
Conseil Municipal - Convoc CM 19 janvier 2026
Convocation - Convocation CM 1er decembre 2025
Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Saint-Mard.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 1er decembre 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
LUNDI 01 DECEMBRE 2025
À 19H30
Salle du Conseil Municipal
Veuillez agréer l’assurance de ma considération distinguée.
A Saint-Mard, le 24 novembre 2025.
Le Maire,
Daniel DOMETZ
ORDRE DU JOUR :
1) OUVERTURE DES CREDITS D’INVESTISSEMENT 2026
2) MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES DANS LE CADRE DES ELECTIONS MUNICIPALES
3) TARIF DE MISE SOUS PLI COMMISSION DE PROPAGANDE
4) CONVENTION POLICE INTERCOMMUNALE
5) CONVENTION FRANCE SERVICES
6) DECISION MODIFICATIVE
POUVOIR
Je soussigné :
donne pouvoir à :
-__ de me représenter à la réunion du Conseil Municipal du
- de prendre part à toutes les délibérations
- d'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée
pour une cause quelconque.
Fait à Saint-Mard, le / /