Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 4.4.4. subvention a l association en scene
Déliberation - La 3.3.3. DBM Emprunt pour la realisation des trav
Déliberation - 6.17 ISI
Déliberation - 6.15 restos du coeur
Déliberation - 6.5 le choeur des femmes L
Déliberation - 6.4 le chant des aulnes
Déliberation - 6.1 UPHF
Déliberation - 6.19 le Plie
Déliberation - 6.3 orchestre junior
Déliberation - 6.12 tricot crochet
Déliberation - 6.7 en scene
Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Déliberation - 6.7 en scene)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
VILLE D’AULNOY-LEZ-VALENCIENNES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 2 octobre 2024 Secrétaire de séance : Clorinda Costantini n°6.7 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Convention d’occupation à titre gracieux d’un local municipal. avec En scène M le Maire propose au conseil municipal de l’autoriser à signer la convention d’occupation à titre gracieux, d’un local municipal, avec l’association susmentionnée Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adhère à la proposition de Monsieur le Maire. Fait et délibéré, en séance, à Aulnoy-lez-Valenciennes, à la date que dessus. La secrétaire de séance, Clorinda Costantini Pour extrait conforme, Le Président Publiée sur le site internet le mardi 3 décembre 2024 Envoyée et reçue au contrôle de légalité le lundi 25 novembre 2024