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Procès Verbal - PV n°1 du 01 juillet 2025
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Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Plagne Tarentaise.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 01 juillet liste des deliberations CM1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Date de publication : 8 juillet 2025
Liste des délibérations du conseil municipal
Du 1er juillet 2025 à 19h00
2025-108 : Gestion, exploitation et maintenance des parcs de stationnement municipaux sur différents sites d'altitude : autorisation de signer le marché avec la société Q-PARK France (Votants : 29, pour : 9) 2025-109 : Constitution d'un groupement de commandes avec le SDES relatif à l'opération de renforcement du réseau d'eau potable et pluvial et d'enfouissement des réseaux secs sur le secteur de la montée de Pierrolaz à la Côte d'Aime (Votants : 29, pour : 29)
2025-110 : Autorisation au maire de signer une convention portant occupation temporaire d'une dépendance du domaine public pour l'installation d'un site radio électrique sur les parcelles N696, N699, N830 et N835 - lieu-dit la Grande Rochette avec la SAS TDF (Votants : 29, pour : 29)
2025-111 : Modification d'un emploi permanent d'agent d'entretien territorial en emploi permanent d'agent polyvalent (Votants : 29, pour : 29)
2025-112: Autorisation au maire de signer une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial entre la mairie de la Plagne Tarentaise et l'OTGP (Votants : 29, pour : 29)
2025-113 : Création d'un emploi permanent de chargé(e) de missions urbanisme et foncier (Votants : 29, pour 26, contre : 3)
2025-114 : Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial entre la mairie de La Plagne Tarentaise et le SIGP. (votants : 29, pour : 29)
2025-115 : Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de la Plagne Tarentaise (Votants : 29, pour 29)
2025-116 : Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre la commune de la Plagne Tarentaise et la société SNC BELLECOTE (Votants : 29, pour : 29)
2025-117: Convention autorisant la réalisation anticipée des travaux de réaménagement de la place du Carreau aux Coches avec le syndicat des copropriétaires de la copropriété La Traverse, la SCI AJ2M et la SCI YOSA (Votants : 29, pour : 29)
2025-118 : Autorisation à signer la convention d'aménagement touristique avec la SNC BELLECOTE pour la réhabilitation et l'extension d'un ensemble collectif en appartements de standing à Plagne Bellecôte (Votants : 29, pour : 29)
2025-119 : Autorisation à signer la convention d'aménagement touristique avec la SNC BELLECOTE pour la réhabilitation et l'extension d'un ensemble collectif en résidence touristique à Plagne Bellecôte (Votants : 29, pour : 29)
2025-120 : Approbation de la modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Macot la Plagne pour permettre la réalisation d'un projet d'aménagement touristique au Col de Forcle (Votants : 29, pour : 29)
2025-121 : Désignation d'un représentant de la commune au comité de pilotage du site Natura 2000 « Adrets de Tarentaise » (Votants : 29, pour : 29)
2025-122 : Avance de trésorerie du Budget Général au Budget Annexe Cinémas (Votants : 29, pour : 29) 2025-123 : Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'objectifs 2025 entre la commune de La Plagne Tarentaise et l'association CABE (Votants : 29, pour : 26, contre : 4)
2025-124 : Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la SOLIDEO pour les études relatives au projet d'ascenseur valléen (Votants : 29, pour : 29, contre : 29) Date de publication : 8 juillet 2025