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Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 01h16 par la commune de Tremblade.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 17 juin 2026 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Travail et emploi,
République Française
_______
MAIRIE DE LA TREMBLADE _______
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L 2121.1O du Code Général des Collectivités Territoriales) _______
Le conseil municipal se réunira à la salle du conseil municipal
Le Mercredi 17 juin 2026 à 18h30
Affiché le 11 juin 2026
Session _____ordinaire
Ordre du jour
Commande Publique
A. Convention d’adhésion au groupement de commande de l’UGAP relatif à la fourniture et à la livraison d’électricité
B. Autorisation donnée au maire de signer l’avenant n°02 à l’accord-cadre n°23/011 relatif aux travaux d’entretien et d’aménagement de voirie conclu avec la société COLAS France
Urbanisme
C. Approbation de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme
Domaine et patrimoine
D. Cession de la parcelle cadastrée section CT numéro 212 aux Epoux LAMOR - Autorisation de signature pour tout document afférent à la cession
E. Changement de dénomination de voie – Modification du linéaire de la rue de la Résinerie dénommée « Impasse de la Résinerie »
F. Acquisition de la propriété appartenant aux Consorts NOUGAREDE et cadastrée section AS numéro 339 – Impasse des Oiseaux - Autorisation de signature pour tout document afférent à l’acquisition.
G. Acquisition d’une partie de la propriété appartenant aux Epoux BEGAUD et cadastrée section CW numéro 219 – Rue des Riveaux - Autorisation de signature pour tout document afférent à l’acquisition.
H. Acquisition des parcelles AC 98 et 104 appartenant à l’EPFNA – Autorisation de signature
I. Modification des tarifs public 2026 du budget principal M57
Fonction publique
J. Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des agents indisponibles sur le fondement de l’article L.332-13 du Code Général de la Fonction Publique.
K. Création d’un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
L. Recrutement vacataire – tennis municipaux
Institution et vie politique
M. Avis du conseil municipal sur la modification des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples « Enfance et Jeunesse de la Presqu’île d’Arvert » (SIVOM) N. Nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs O. Désignation des membres constituant les commissions de travail et de réflexion à la CARA
Autres domaines de compétences
P. Adhésion à l’association AFIPADE – Fichier des demandes de logement social Q. Avis du conseil municipal de La Tremblade sur le projet d’extension des voies ferrées du « train des Mouettes » sur le port de La Tremblade
R. Avis du conseil municipal de La Tremblade sur la servitude de passage des piétons le long du littoral de la commune entre les lieudits « Mus du Loup » et « La Pointe aux herbes »