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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Langres - CC 25 03 06 Delib)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Handicap et inclusivité,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
(article L. 2121-25 modifié du CGCT)
SEANCE DU 6 MARS 2025
N° DELIBERATION OBJET VOTE
2025-3 Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’année 2025 - Débat Approuvée
2025-4
Attributions de compensation définitives 2024 -
Régularisation sur les charges de transport urbain
2022/2023
Approuvée
2025-5 Subvention de fonctionnement au CIAS 2025 – Versement d’un acompte Approuvée
2025-6 Modification du tableau des effectifs intercommunal – Approbation Approuvée
2025-7 Plan de formation 2025 – Présentation Approuvée
2025-8 Rapport social unique au titre des données 2023 – Présentation Approuvée
2025-9
Règlement intérieur : ajustement des dispositions
relatives à la prévention de l’alcoolémie et de la
consommation de substances illicites
Approuvée
2025-10
Lignes directrices de gestion – révision des orientations
générales en matière de promotion et de valorisation des
parcours et définition de la stratégie pluriannuelle de
pilotage des ressources humaines
Approuvée
2025-11 Mise à disposition – Agent recenseur Approuvée
2025-12
Mise à disposition – Agent technique au Syndicat des
eaux de Confévron Approuvée
2025-13
Protection sociale complémentaire – Mandat au centre
de gestion pour établir une convention de participation
pour la couverture du risque santé des agents
Approuvée
2025-14
Convention de partenariat retraites avec le Centre de
Gestion – Autorisation de signer la convention Approuvée
2025-15
Conseil Communautaire – Règlement Intérieur –
Délibération n°2020-98 en date du 21 Décembre 2020 et
n°2021-15 en date du 25 mars 2021 – Abrogation et
remplacement
Approuvée
2025-16
Modification de l’objet social de la société publique locale
« Agence Attractivité Haute-Marne » Approuvée 2025-17
Syndicat Mixte du Bassin de la Marne et de ses Affluents
(SMBMA) – Modification des statuts Approuvée
2025-18
Police Intercommunale – Convention de coordination
avec les forces de sécurité de l’Etat (gendarmerie) -
Approbation
Approuvée
2025-19 Etablissement Public Foncier Grand Est – EPFGE - Compte-rendu d’activités- CRAC 2024 – Approbation Approuvée
2025-20
Orchestre à l’école – Approbation de la convention de
partenariat avec la Ville de Langres et l’Inspection
académique de Haute-Marne
Approuvée
Fait et publié à Langres, le 8 Mars 2025