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Convocation - CM 03 10 2024 CONVOCATION
Conseil Municipal - cm 2024 07 04 convoc
Convocation - cm 2024 08 29 convocation
Convocation - 2024 10 03 convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-en-Haut.
Lien du pdf (Convocation - 2024 10 03 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Consommateurs,
le 27
septembre
2024
Saint-Martin-en-Haut
Département
du
Rhône
Communauté
de
Communes
des
Monts
du
Lyonnais
A
l’ensemble
des
membres
du
Conseil
municipal
Nos
réf.
: RCH/FCH2024-09
Conseil
municipal Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
invité(e)
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
municipal,
qui
se
déroulera
le :
JEUDI
3 OCTOBRE
2024
à 20
h 30
en
Mairie
— salle
du
Conseil
municipal
L'ordre
du
jour
de
cette
séance
sera :
1)
Convention
avec
l’ABSM
(boules)
: participation
aux
travaux
sur
le faux-plafond
2)
Modification
du
temps
de
travail
d’un
agent
3)
M57
fongibilité
des
crédits
: virement
de
crédit
de
chapitre
à chapitre
4)
Cession
de
tribunes
rétractables
5)
Refacturation
à la cure
de
sa
consommation
d'énergie
sur
le
RCU
du
Syder
6)
Refacturation
au
cinéma
Paradiso
de
sa
consommation
d'énergie
sur
le
RCU
du
Syder
7)
Convention
de
renouvellement
- groupement
de
commandes
pour
l’achat
d'électricité
Syder
8)
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
(RPQS)
d'assainissement
non
collectif
du
Sima
Coise
Je
vous
prie
d'accepter,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Régis
CHAMBE,
Maire
Mairie
| Place
de
la
Mairie
69850
Saint-Martin-en-Haut
Tél.
: 04
78
48
61
01
| Email
: mairie@stmarth.fr
www.saint-martin-en-haut.fr