Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - MPC MAPA 23 006 tampon
Déliberation - MPC MAPA 23 026 tampon
Déliberation - MPC MAPA 23 011 tampon
Déliberation - MPC MAPA 23 015 tampon
unknown - MPC MAPA 24 001 tampon
Déliberation - MPC MAPA 25 001 tampon
Déliberation - MPC MAPA 26 001 tampon
Déliberation - MPC MAPA 24 008 tampon
Déliberation - MPC MAPA 24 007 tampon
Déliberation - MPC MAPA 24 015 tampon
Déliberation - MPC MAPA 23 001 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pacé.
Lien du pdf (Déliberation - MPC MAPA 23 001 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Armement,
Envoyé
en
préfecture
le
23/01/2022
Reçu
en
gréfecture
le
23/01/2023
Affiché
le
ID: 695-219502107-20250123-MPC
MAPA
23
001-AR
Pace ville
&
nature
Décision
du
Maire
n°MPC_MAPA_23
001
Objet
du
marché
: Mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
réalisation
d’une
chaufferie
bois
et
d’un
réseau
de
chaleur.
3
Vu
l'article
L. 2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
l
Vu
la délégation
du
Conseil
municipal
accordée
au
maire
par
délibération
n°02/28
du
9 juin
2020,
: Vu
le
projet
de
marché
public
concernant
:
Mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
réalisation
d’une
chaufferie
bois
et
d’un
réseau
de
chaleur.
Considérant
les
besoins
de
la
collectivité
en
matière
: Mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
réalisation
d’une
chaufferie
bois
et
d’un
réseau
de
chaleur.
. Le
Maire
de
Pacé
DECIDE D’attribuer
le marché
mentionné
ci-dessus
au(x)
prestataire(s)
:
EXOCETH
WATER
ET
ENERGY
SYSTEM
- 56380
GUER
pour
un
montant
de :
57
720,00
€
HT.
La
Directrice
Générale
des
Services
est : chargée
de
l'exécution
de
la
présente
décision
dont
ampliation
sera
à adresser
à :
|
-
Monsieur
le
préfet
de
Bretagne,
préfet
d’Ille-et-Vilaine,
-
Monsieur
le
receveur
de.Rennes
Banlieue
Est.
Fait
à
Pacé,
le
23
janvier
2023
Le
Maire,
Hervé
DEPOUEZ.