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Déliberation - Liste des délibérations du 5.06.2026
Déliberation - Liste des délibérations du 20.05.2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
unknown - Délibérations 10 décembre 2025
Procès Verbal - Procès verbal 08.04.2026 signé
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 2023 0
Déliberation - Liste des délibérations du 08.04.2026
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Thue et Mue.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 08.04.2026)
Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
DATE THEMES N° LIBELLE DE LA DELIBERATION
08/04/2026 ADMINISTRATION GENERALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-21 Désignation des représentants de la commune au sein de l'association ALJ
08/04/2026 ADMINISTRATION GENERALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-22 Désignation des représentants de la commune au sein de l'association O'Studio
08/04/2026 ADMINISTRATION GENERALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-23 Désignation des représentants de la commune au sein de l'association ADMR
08/04/2026 ADMINISTRATION GENERALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-24 Désignation des représentants de la commune au sein de l'association des Aînés du Canton
08/04/2026 ADMINISTRATION GENERALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-25 Désignation des représentants de la commune au sein de l'association Mission Locale
08/04/2026 ADMINISTRATION GENERALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-26 Désignation des délégués syndicaux au SDEC ENERGIE
08/04/2026 ADMINISTRATION GENERALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-27 Désignation des membres au SIVOS Tilly sur Seulles
08/04/2026 ADMINISTRATION GENERALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-28 Désignation des correspondants de défense
08/04/2026 ADMINISTRATION GENERALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-29 Désignation des representants de la commune au sein du Comité National d'Action Sociale (CNAS)
08/04/2026 ADMINISTRATION GENERALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-30 Modification des statuts du SIVOS de tilly sur seulles
08/04/2026 ADMINISTRATION GENERALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-31 Autorisation de signer les actes authentiques
08/04/2026 ADMINISTRATION GENERALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-32 Rapport d’activités 2025 de la commune de Thue et Mue
08/04/2026 ADMINISTRATION GENERALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-33 Attribution d’une avance de subvention : association tiers-lieu maillot
08/04/2026 AFFAIRES SOCIALES 2026-34 Election des membres du CCAS
08/04/2026 URBANISME 2026-35 Demande de subvention DETR / DSIL pour le Cœur de Bourg
08/04/2026 URBANISME 2026-36 Projet de gendarmerie à Bretteville l’Orgueilleuse : demande d’agrément
08/04/2026 ENVIRONNEMENT 2026-37 Aides à l’achat de Vélo à Assistance Electrique
08/04/2026 EDUCATION 2026-38 Financement des BAFA
08/04/2026 CULTURE ET VALORISATION DE L'ACTION
MUNICIPALE
2026-39 Demande de subvention, pour la bibliotheque à Cheux (DGD)
08/04/2026 FINANCES 2026-40 Avenant au contrat de territoire avec le Conseil Départemental du Calvados
08/04/2026 FINANCES 2026-41 Réglement budgétaire et financier
08/04/2026 FINANCES 2026-42 Compte Financier Unique 2025 du budget principal
08/04/2026 FINANCES 2026-43 Affectations des résultats 2025 du budget principal
08/04/2026 FINANCES 2026-44 Compte Financier Unique 2025 du budget annexe : Commerces
08/04/2026 FINANCES 2026-45 Affectations des résultats 2025 du budget annexe : Commerces
08/04/2026 FINANCES 2026-46 Compte Financier Unique 2025 du budget annexe : Lotissement de la Plaine
08/04/2026 FINANCES 2026-47 Affectations des résultats 2025 du budget annexe : Lotissement de la Plaine
08/04/2026 FINANCES 2026-48 Compte Financier Unique 2025 du budget annexe : Cœur de Bourg
08/04/2026 FINANCES 2026-49 Affectations des résultats 2025 du budget annexe : Cœur de Bourg
08/04/2026 FINANCES 2026-50 Vote des taux d’imposition 2026
08/04/2026 FINANCES 2026-51 Vote du budget supplémentaire 2026 _ budget principal
08/04/2026 FINANCES 2026-52 Vote du budget supplémentaire 2026 _ budget annexe : Commerces
08/04/2026 FINANCES 2026-53 Vote du budget supplémentaire 2026 _ budget annexe : Lotissement de la Plaine
08/04/2026 FINANCES 2026-54 Vote du budget supplémentaire 2026 _ budget annexe : Cœur de Bourg
TABLE CHRONOLOGIQUE ANNUELLE DES DELIBERATIONS - 2026