Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Affichage conseil municipal 20.05.2026
Compte-Rendu - CR sommaire du 20.05.2026 signé
Déliberation - Liste des délibérations du 08.04.2026
Déliberation - Liste des délibérations du 5.06.2026
unknown - Affichage conseil municipal 20.05.2026
Déliberation - Délibérations du 3 juillet 2024
Déliberation - Délibérations du 08.04.2026
Déliberation - Délibérations 20 novembre 2025
Déliberation - Délibérations du 10 décembre 2024
Déliberation - Liste deliberations 20.05.2026
Déliberation - Liste des délibérations du 20.05.2026
Document publié le Mercredi 20 mai 2026 par la commune de Thue et Mue.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 20.05.2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
DATE THEMES N° LIBELLE DE LA DELIBERATION
20/05/2026 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-55 DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ÉLUS AU SEIN DES CONSEILS COMMUNAUX DE BRETTEVILLE L’ORGUEILLEUSE ET BROUAY
20/05/2026 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-56 DÉSIGNATION D’UN CONSEILLER COMMUNAL AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAL DE BRETTEVILLE L’ORGUEILLEUSE
20/05/2026 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-57 CRÉATION DES COMMISSIONS FACULTATIVES
20/05/2026 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-58 DÉSIGNATION DES MEMBRES AUX COMMISSIONS FACULTATIVES
20/05/2026 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-59 DÉSIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)
20/05/2026 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-60 DÉSIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
20/05/2026 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET RESSOURCES
HUMAINES
2026-61 CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES (CCAPH)
20/05/2026 VIE ASSOCIATIVE 2026-62 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES
20/05/2026 VOIRIE, ESPACES VERTS ET BÂTIMENTS 2026-63 GROUPEMENT DE COMMANDES SÉCURISATION
20/05/2026 VOIRIE, ESPACES VERTS ET BÂTIMENTS 2026-64 GROUPEMENT DE COMMANDES MAINTENANCE DES ASCENSEURS ET MONTE- CHARGE
20/05/2026 VOIRIE, ESPACES VERTS ET BÂTIMENTS 2026-65 GROUPEMENT DE COMMANDES FOURNITURES DE MATÉRIEL SPORTIF
20/05/2026 VOIRIE, ESPACES VERTS ET BÂTIMENTS 2026-66 AVENANTS AU PROJET À CHEUX
20/05/2026 VOIRIE, ESPACES VERTS ET BÂTIMENTS 2026-67 ACQUISITION DES PARCELLES LE LONG DU CHIRONNE
20/05/2026 PATRIMOINE 2026-68 INSCRIPTION DES PLAGES DU DÉBARQUEMENT AU PATRIMOINE MONDIAL DE L’UNESCO
20/05/2026 EDUCATION ENFANCE JEUNESSE 2026-69 TARIFS DES SERVICES
TABLE CHRONOLOGIQUE ANNUELLE DES DELIBERATIONS - 2026