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Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil du 11 decembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
République Française Département de l'Aveyron
Place du Claux
12230 NANT
Liste des délibérations prises lors de la séance du Conseil Municipal de Nant
du 11 décembre 2025
Nomination du secrétaire de séance
Délibération n° 2025-62
Le Conseil municipal a voté à 11 voix pour (Sabine THOMAS est absente au moment du vote)
Budget principal 2025 : Créances éteintes
Délibération n° 2025-63
Le Conseil municipal a voté à 12 voix pour
P L p
PTT . o
Le Conseil municipal a voté à 12 voix pour
Autorisations spéciales d’absence
Délibération n° 2025-65
Le Conseil municipal a voté à 12 voix pour
Convention de prestation de service pour l’anglais
Délibération n° 2025-66
Le Conseil municipal a voté à 12 voix pour
RPQS Assainissement
Délibération n° 2025-67
Le Conseil municipal a voté à 12 voix pour
Adoption du coefficient de modulation global de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l’année 2026
Délibération n° 2025-68
Le Conseil municipal a voté à 12 voix pour
Principe de cession d’un chemin piétonnier communal aux Vernèdes Délibération n° 2025-69
Le Conseil municipal a voté à 12 voix pour
ENEDIS : Constitution de servitude
Délibération n° 2025-70
Le Conseil municipal a voté à 12 voix pour
Maire
Richard FIOL
Affichée le
15 DEC. 2075