Déliberation - Delib2023 109 Subventions pour 2024 1

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Déliberation - Delib2023 109 Subventions pour 2024 1 Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Suresnes. Lien du pdf (Déliberation - Delib2023 109 Subventions pour 2024 1)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, EXTRAIT DU REGISTRE DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 14 décembre 2023

Le Conseil Municipal de la commune de Suresnes, légalement convoqué s’est réuni à la Salle des fêtes à 19h00, sous la présidence de M. Guillaume BOUDY, Maire de Suresnes.

Le nombre des conseillers municipaux en exercice est de 43.

Etaient présents :

- Adjoints -

Mme Muriel RICHARD, M. Fabrice BULTEAU, Mme Isabelle DE CRECY, M. Vianney RASKIN, Mme Nassera HAMZA, M. Yoann LAMARQUE, Mme Florence DE SEPTENVILLE, M. Alexandre BURTIN-LUCIOTTO, Mme Frédérique LAINE, M. Amirouche LAIDI, Mme Sandrine DU MESNIL, M. Louis-Michel BONNE, M. Jean PREVOST, Mme Cécile GUILLOU, M. Bruno JACON

- Conseillers municipaux -

Mme Isabelle FLORENNES, M. Stéphane PERRIN-BIDAN, Mme Sophie DE LAMOTTE, M. Jean-Marc LEMBERT, Mme Marie LE LAN, Mme Valérie BARBOILLE, M. Frédéric VOLE, Mme Valérie BETHOUART- DOLIQUE, M. Thomas KLEIN, Mme Perrine COUPRY, M. Antoine KARAM, M. Yves LAURENT, M. Nicola D'ASTA, Mme Katya VERIN-SATABIN, M. Abraham ABITBOL, M. Valéry BARNY, M. Loïc DEGNY, M. Kevin BLANCHARD, M. François PETER, Mme Véronique RONDOT

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents représentés :

- Adjoints -

Mme Elodie REBER à Mme Muriel RICHARD

- Conseillers municipaux –

Mme Béatrice DE LAVALETTE à M. Amirouche LAIDI, M. Xavier IACOVELLI à M. Nicola D'ASTA, Mme Safia EL-BAKKALI à M. Kevin BLANCHARD, M. Yohann CORVIS à M. Abraham ABITBOL

Absents non-représentés :

- Adjoints –

- Conseillers municipaux –

Mme Olfa COUSSEAU, Mme Julie TESTUD

Secrétaire :

Mme Véronique RONDOT

« Le Maire de Suresnes certifie que la convocation du Conseil Municipal et le compte rendu de la présente délibération ont été affichés à la mairie, conformément aux articles L. 2121-10 et 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales ».Delib2023-109 Attribution des subventions de fonctionnement et d’investissement pour l’exercice 2024

- Conseil Municipal du 14 décembre 2023 -

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.2121-29 et L 2311-7,

Vu le projet de budget primitif 2024,

Considérant qu’à travers les subventions versées aux associations, Suresnes souhaite soutenir le tissu associatif et permettre aux suresnois de bénéficier d’activités de leur choix,

Considérant que la Ville a la volonté de promouvoir le sport et notamment le sport pour les personnes en situation de handicap et le sport féminin,

Considérant qu’à cet effet, la Ville a reconduit dans son budget 2024 une somme de 20 000€ à destination de la pratique handisport et de la pratique féminine,

Considérant que la Ville souhaite maintenir une participation financière aux coopératives scolaires des établissements d’enseignement primaire publics Suresnois au titre de l’année 2023/2024 afin d’aider les établissements à organiser des activités complémentaires, culturelles ou sportives, malgré la mise en sommeil de la Caisse des Ecoles qui versait ces subventions,

Considérant qu’à cet effet, la Ville a intégré dans son budget 2024 une somme de 23 561,20€ à destination des coopératives des écoles maternelles et élémentaires publiques suresnoises,

Vu le budget communal,

Sur rapport de Monsieur Jean Prévost, adjoint au Maire,

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’UNANIMITE

Nombre de pour : 29

Nombre de contre : 0

Nombre d’abstention : 0

Nombre de ne prend pas part au vote : 12

Mme Muriel RICHARD, M. Fabrice BULTEAU, Mme Nassera HAMZA,

Mme Florence DE SEPTENVILLE, Mme Sandrine DU MESNIL, M. Louis-Michel BONNE, M. Jean PREVOST, Mme Cécile GUILLOU, M. Stéphane PERRIN-BIDAN, Mme Valérie BARBOILLE, M. Nicola D'ASTA, M. Valéry BARNY

Nombre de pouvoirs : 5

Des membres présents ou représentés,

Décide,

Article unique. - D’approuver l’attribution des subventions d’investissement et de fonctionnement aux organismes suivants pour l’année 2024 :SUBVENTIONS DE FONTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS BP 2024

AIDE AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES 13 385,00 €

Association des Parents d'élèves et amis du conservatoire 2 800,00 €

Chorale Résonances de Suresnes 1 000,00 €

Gospel Hearts 375,00 €

La Nouvelle Gamme * 7 260,00 €

Les entreparleurs 800,00 €

Temps dense 500,00 €

Théâtre Humour et Tragédie 150,00 €

Lire et Faire Lire 500,00 €

AIDE AUX ASSOCIATIONS SOLIDAIRES 84 650,00 €

Atelier de Jean Wier 800,00 €

France Alzheimer 1 000,00 €

Association Suresnoise pour l'Accueil des Réfugiés 1 000,00 €

Colombbus 45 000,00 €

Croix rouge française 10 150,00 €

Les restaurants du cœur 8 000,00 € SAIS 92 - service d'accompagnement et d'information pour la scolarisation des élèves handicapés 1 500,00 €

Secours Populaire 8 100,00 €

Toi et Moi 500,00 €

Trico'Dons 400,00 €

UNAFAM - Union Nationale des Familles et amis des malades mentaux 300,00 €

UNAPEI 92 4 000,00 € Amicale de la Protection Civile

Suresnes Puteaux 1 500,00 €

L'Escale solidarité femmes 2 200,00 €

Cité citoyenneté 200,00 €

AIDE AUX ASSOCIATIONS ENVIRONNEMENTALES 1 300,00 €

Cyclonade 500,00 €

Liberté Mont-Valérien 300,00 €

Une Seconde Nature en Ville 500,00 €

COMITE DES ŒUVRES SOCIALES 277 584,00 €

Comité des œuvres sociales 277 584,00 €

AIDE AUX ASSOCIATIONS SCOLAIRES 53 200,00 € AIPES - PARC République / Association Indépendante des Parents d'Elèves de Suresnes 200,00 €

APIE Cottages 300,00 €

EPHETA - Jeunesse Amitié 1 000,00 €

FCPE Carnot Gambetta 500,00 €

FCPE Collège Hubert Germain 200,00 €

FCPE école Mouloudji 100,00 €

FCPE Jules Ferry et Simone Veil 300,00 €

FCPE Lycée Paul Langevin 200,00 €

FCPE Pontillon 200,00 €

FCPE Raguidelles 200,00 €

Suivi Individualisé Courte Echelle 50 000,00 €AIDE AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE 288 031,00 €

CELIJE 50 000,00 €

CLJT Emilienne Moreau 1 236,00 €

Prévention Spécialisée ASD 230 000,00 €

Scouts de France -Antenne Locale Groupe Abbé Pierre 2 380,00 €

Scouts de France -Antenne Locale Groupe Abbé Franz Stock 2 615,00 €

Scouts Unitaires de France Groupe Notre Dame du Oui 1 800,00 €

AIDE AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES 825 300,00 €

Amicale Cycliste du Mont-Valérien 2 000,00 € Association Sportive

CES Emile Zola 700,00 €

Association Sportive CES Henri Sellier 500,00 €

Association Sportive Hubert Germain - anciennement Jean Macé 700,00 €

AS Louis Blériot 300,00 €

AS Lycée Paul Langevin 300,00 €

Association suresnoise d'équitation 2 200,00 €

Association Suresnoise de Tennis de table 4 000,00 €

Badminton Club 10 000,00 €

Cercle d'escrime suresnois 9 000,00 €

Club Suresnois de Boxe Française 1 000,00 € CSA-FMV 92 (Club sportif et artistique de la forteresse du Mont-Valérien) 92 Suresnes 700,00 €

Culture Échec 2 000,00 €

Handball Club de Suresnes 17 000,00 €

Jeunesse Sportive de Suresnes 150 000,00 €

Judo Club de Suresnes 5 000,00 €

Karaté Bu Jutsu Suresnois 3 000,00 €

Les archers suresnois 10 000,00 €

Les Touristes de Suresnes 22 000,00 €

Les White Harriers 53 000,00 €

Rugby Club Suresnois 376 900,00 €

Suresnes Actinia Club 15 000,00 €

Suresnes Arts Martiaux 2 500,00 €

Suresnes Basket Club 43 000,00 €

Suresnes Escalade 13 000,00 €

Suresnes Futsal 500,00 €

Suresnes Kick Boxing Club 1 000,00 €

Suresnes Passion Athlé Marathon 800,00 €

Suresnes Volley Ball Club 5 000,00 €

TaeKwondo 3 700,00 €

Tennis Club de Suresnes 49 000,00 €

Vo Co Truyen Suresnes 1 500,00 €

Pratique féminine / handicap 20 000,00 €

AIDE AUX ASSOCIATIONS D'AIDE A L'EMPLOI ET AUX COMMERCES 69 000,00 €

Association CASA 10 000,00 €

Mission Locale 55 000,00 €

Sup'Entrepreneurs 2 000,00 €

Suresnes Business Club 2 000,00 €

AIDE AUX ASSOCIATIONS D'ANIMATION ET DE LOISIRS 80 000,00 €

Association du Clos du Pas Saint Maurice 70 000,00 €

Club Longchamp* 10 000,00 €AIDE AUX ASSOCIATIONS MEMORIELLES 1 850,00 €

Comité Suresnois du Souvenir 1 250,00 € UNC

Union nationale des Combattants 600,00 € *Compte tenu des missions d'intérêt général assurées par ces associations, et en vertu du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CGPPP), ces associations bénéficient de la gratuité des locaux.

Cette mise à disposition à titre gracieux accordée par la Ville leur sera notifiée par courrier, et il leur sera demandé d'inscrire le montant de cet avantage en nature dans leur comptabilité.

AUTRES SUBVENTIONS BP 2024

AIDE AUX COOPERATIVES SCOLAIRES 23 561,20 €

Maternelle Wilson 801,60 €

Maternelle Vaillant 812,80 €

Maternelle Raguidelles 1 280,80 €

Maternelle Cottages 860,40 €

Maternelle Simone Veil 871,60 €

Maternelle Dunant 835,20 €

Maternelle République 807,20 €

École du Parc 1 244,40 €

École Robert Pontillon 1 816,00 €

Élémentaire Jules Ferry 1 676,00 €

Élémentaire Raguidelles 1 905,60 €

Élémentaire Vaillant - Jaurès 1 810,40 €

Élémentaire Cottages 1 392,80 €

Berty Albrecht 1 891,60 €

Marcel Mouloudji 1 729,20 €

Honoré d’Estienne d’Orves 1 334,00 €

Noor Inayat Kahn dite Madeleine 1 300,40 €

Ecole Joséphine Baker 1 191,20 €

BRIGADE DE SAPEURS POMPIERS DE PARIS 1 300 000,00 €

BSPP FONCTIONNEMENT 1 100 000,00 €

BSPP INVESTISSEMENT 200 000,00 €

CCAS, ET RESTAURANT DU PERSONNEL 1 218 279,00 €

CCAS 1 000 000,00 €

RESTAURANT DU PERSONNEL 218 279,00 €

TOTAL 4 236 140.20€

Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.

Et ont signé au registre les membres présents.

#signature#

Guillaume BOUDY

Maire de Suresnes