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Déliberation - Delib2023 004 Attribution subventions de fonctionnement et dinvestissement 2023
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Suresnes.
Lien du pdf (Déliberation - Delib2023 004 Attribution subventions de fonctionnement et dinvestissement 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 février 2023
Le Conseil Municipal de la commune de Suresnes, légalement convoqué s’est réuni à la salle des fêtes, à 19h00, sous la présidence de M. Guillaume BOUDY, Maire de Suresnes.
Le nombre des conseillers municipaux en exercice est de 43.
Etaient présents :
- Adjoints -
Mme Muriel RICHARD, M. Fabrice BULTEAU, Mme Isabelle de CRECY, M. Vianney RASKIN, Mme Nassera HAMZA, M. Yoann LAMARQUE, Mme Béatrice de LAVALETTE, Mme Florence de SEPTENVILLE, M. Alexandre BURTIN-LUCIOTTO, Mme Frédérique LAINE, Mme Sandrine du MESNIL, M. Louis-Michel BONNE, M. Jean PREVOST
- Conseillers municipaux -
Mme Cécile GUILLOU, Mme Isabelle FLORENNES, M. Stéphane PERRIN-BIDAN, Mme Sophie de LAMOTTE, Mme Marie LE LAN, M. Bruno JACON, Mme Valérie BARBOILLE, M. Frédéric VOLE, Mme Valérie BETHOUART-DOLIQUE, M. Thomas KLEIN, Mme Perrine COUPRY, M. Antoine KARAM, Mme Véronique RONDOT, Mme Safia EL-BAKKALI, Mme Olfa COUSSEAU, M. Pascal GENTIL, Mme Katya VERIN- SATABIN, M. Abraham ABITBOL, Mme Julie TESTUD
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents représentés :
- Adjoints -
M. Pierre PERRET à Mme Muriel RICHARD, Mme Elodie REBER à Mme Isabelle de CRECY, M. Amirouche LAIDI à Mme Sandrine du MESNIL
- Conseillers municipaux –
M. Jean-Marc LEMBERT à M. Thomas KLEIN, M. Yves LAURENT à M. Yoann LAMARQUE, M. Xavier IACOVELLI à Mme Katya VERIN-SATABIN, M. Nicola D'ASTA à M. Pascal GENTIL, M. Yohann CORVIS à M. Abraham ABITBOL
Absents non-représentés :
- Conseillers municipaux –
M. Valéry BARNY, M. Loïc DEGNY
Secrétaire : M. Louis-Michel BONNE
« Le Maire de Suresnes certifie que la convocation du Conseil Municipal et le compte rendu de la présente délibération ont été affichés à la mairie, conformément aux articles L. 2121-10 et 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales ». Delib2023-004 Attribution des subventions de fonctionnement et d’investissement pour l’exercice 2023.
- Conseil Municipal du 2 février 2023 -
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.2121-29 et L. 2311-7,
Vu le projet de budget primitif 2023,
Considérant qu’à travers les subventions versées aux associations Suresnes souhaite soutenir le tissu associatif et permettre aux Suresnois de bénéficier d’activités de leur choix,
Considérant que la Ville a la volonté de promouvoir le sport et notamment le sport pour les personnes handicapées,
Considérant qu’à cet effet, la Ville a inclus dans sa subvention au Cercle d’Escrime Suresnois une aide de 1 000 € au titre de l’année 2023 pour financer l’achat d’un fauteuil à la suite de la création d’une section escrime fauteuil,
Considérant que la Ville, dans les subventions 2023, a budgété une somme de 20 000 € à destination de la pratique handisport et de la pratique féminine,
Sur rapport de Monsieur Jean PREVOST, Adjoint au Maire,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
A l’UNANIMITE
Nombre de pour : 29
Nombre d’abstentions : 3
M. Yohann CORVIS, M. Abraham ABITBOL, Mme Julie TESTUD
Nombre de ne prend pas part au vote : 9
Mme Muriel RICHARD, M. Fabrice BULTEAU, Mme Florence DE SEPTENVILLE, M. Louis- Michel BONNE, M. Jean PREVOST, Mme Cécile GUILLOU, M. Stéphane PERRIN-BIDAN, Mme Valérie BARBOILLE, Mme Olfa COUSSEAU
Nombre de pouvoirs : 8
Des membres présents ou représentés,
Décide,
Article unique. d’attribuer des subventions d’investissement et de fonctionnement aux organismes suivants pour l’exercice 2023 : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 2 038 699
AIDE AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES 58 528
ASSOCIATION DES ARTISTES DE SURESNES 10 260
ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVE ET AMIS DU CONSERVATOIRE 2 800
ATELIER SCULPTURE 2000 13 140
BLUES ET GIROLES - BLUES SUR SURESNES 3 000
CHORALE RESONANCES DE SURESNES 1 000
DI FE PRI 2 800
GOSPEL HEARTS 200
LA NOUVELLE GAMME 8 170
LES ENTRE-PARLEURS 800
SOCIETE D HISTOIRE DE SURESNES 15 708
TEMPS DENSE 500
THEATRE HUMOUR TRAGEDIE 150
AIDE AUX ASSOCIATIONS SOLIDAIRES 79 050
ATELIER DE JEAN WIER 600
FRANCE ALZHEIMER 1 000
RIVAGES 1 000
APF France HANDICAP - DELEGATION DES HAUTS DE SEINE 300
ASSOCIATION FRANCAISE DES SCLEROSES EN PLAQUES 200
CAP HANDICAP 1 000
COLOMBBUS 45 000
CROIX ROUGE FRANCAISE 9 650
RESTOS DU COEUR 6 000
SAIS92 1 500
SECOURS POPULAIRE 7 600
TOI ET MOI 500
TRICO'DONS 400
UNAPEI 92 4 000
UNION NATIONALE DES FAMILLES ET AMIS DES MALADES MENTAUX 300
AIDE AUX ASSOCIATIONS ENVIRONNEMENTALES 800
LIBERTE MONT VALERIEN 300
UNE SECONDE NATURE EN VILLE 500
COMITE DES OEUVRES SOCIALES 277 584
AIDE AUX ASSOCIATIONS SCOLAIRES 53 775
APIE COTTAGE 300
FCPE CARNOT GAMBETTA 500
FCPE COLLEGE EMILE ZOLA 300
FCPE COLLEGE JEAN MACE 300
FCPE ECOLES MOULOUDJI PARC REPUBLIQUE 100
FCPE JULES FERRY ET SIMONE VEIL 300
FCPE LYCEE PAUL LANGEVIN 200
FCPE PONTILLON 200
FCPE RAGUIDELLES 200
LIRE ET FAIRE LIRE 375 SUIVI INDIVIDUEL COURTE ECHELLE 51 000
AIDE AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE 341 236
CELIJE 40 000
CLJT EMILIENNE MOREAU 1 236
SURESNES INFORMATION JEUNESSE 300 000
AIDE AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES 761 800
ADEA 3 300
AMICALE CYCLISTE DU MONT VALERIEN 2 000
ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE EMILE ZOLA 500
ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE HENRI SELLIER 300
ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE JEAN MACE 700
ASSOCIATION SPORTIVE LEP LOUIS BLERIOT 300
ASSOCIATION SPORTIVE LYCEE PAUL LANGEVIN 300
ASSOCIATION SURESNOISE D'EQUITATION 2 200
ASSOCIATION SURESNOISE TENNIS DE TABLE 4 000
BADMINTON CLUB SURESNOIS 7 000
CERCLE D'ESCRIME SURESNOIS 9 000
CLUB DES PETANQUEURS DE SURESNES 300
CLUB SURESNOIS DE BOXE FRANCAISE 1 500
CSA-FMV 92 500
CULTURE ECHEC 1 500
HAND BALL CLUB SURESNOIS 15 000
JEUNESSE SPORTIVE DE SURESNES 150 000
JUDO CLUB DE SURESNES 5 000
KARATE BU JUTSU SURESNOIS 3 000
LES TOURISTES DE SURESNES 20 000
RUGBY CLUB SURESNOIS 376 900
SURESNES ACTINIA CLUB 15 000
SURESNES ARTS MARTIAUX 2 000
SURESNES BASKET CLUB 40 000
SURESNES ESCALADE 15 000
SURESNES FUTSAL 500
SURESNES MUAY THAI 3 000
SURESNES PASSION ATHLE MARATHON 800
SURESNES VOLLEY BALL CLUB 4 000
TAEKWONDO DOJANG SURESNOIS 3 700
VO CO TRUYEN SURESNES 1 500
WHITE HARRIERS 53 000
RESERVE HANDICAP & PRATIQUE FEMININE 20 000
AIDE A L'EMPLOI 56 500
MISSION LOCALE 55 000
SUP'ENTREPRENEURS 1 500
AIDE AUX AUTRES ASSOCIATIONS 409 426
ASSOCIATION DU CLOS DU PAS SAINT MAURICE 100 000
AMICALE PROTEC. CIVILE SURESNES/PUTEAUX 1 500
DIRECTION INTERARMEES DES RESEAUX D'INFRASTRUCTURE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION D'ILE DE FRANCE 1 000
ASSOCIATION DE MEDIATION ASD 230 000 COMITE SURESNOIS DU SOUVENIR 1 000
FEDE. NAT. ANCIENS COMBAT. ALGERIE (FNACA) 200
FNDIRP 100
SOUVENIR Français 150
STE ENTRAIDE MEMBRES DE LEGION D'HONNEUR 100
UNION NATIONALE DES COMBATTANTS UNC 500
ACCUEIL FEMMES EN DIFFICULTE HAUT DE SEINE 200
ESCALE SOLIDARITE FEMMES 2 200
CLUB LONGCHAMP 64 720
CITE CITOYENNETE 200
SCOUTS DE FRANCE - Groupe Abbé Frantz Stock 2 615
SCOUTS DE FRANCE - Groupe Abbé Pierre 2 380
SCOUTS UNITAIRES DE FRANCE 1 561
ZIG ZAG ET COUSERIE 1 000
AUTRES SUBVENTIONS BP 2023
CAISSE DES ECOLES, CCAS, RESTAURANT DU PERSONNEL 3 235 918,80
CAISSE DES ECOLES 2 100 000
CCAS 922 964
RESTAURANT DU PERSONNEL 212 954,80
BRIGADE DE SAPEURS POMPIERS DE PARIS 1 230 000
BSPP FONCTIONNEMENT 1 030 000
BSPP INVESTISSEMENT 200 000
AIDE AU LOGEMENT SOCIAL 225 000
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Et ont signé au registre les membres présents.
#signature#
Guillaume BOUDY
Maire de Suresnes