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Déliberation - 77 d1702902840470
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 77 d1702902840470)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil municipal :
le 08/12/2023
Publication :
le 20/12/2023
SEANCE DU 14 DÉCEMBRE 2023
Délibération n° D-2023-455
Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des
écoles publiques - Participation de la Ville - Année 2024
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Madame Yvonne VACKER, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Madame Mélina TACHE, Madame Ségolène BARDET, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD, Madame Julia FALSE.
Secrétaire de séance : Lydia ZANATTA
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Elmano MARTINS, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Eric PERSAIS, ayant donné pouvoir à Madame Aurore NADAL, Monsieur Hervé GERARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Monsieur Nicolas ROBIN, ayant donné pouvoir à Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE
Excusés :
Monsieur Guillaume JUIN, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Baptiste DAVID, Madame Cathy GIRARDIN. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 décembre 2023
Délibération n° D-2023-455
Direction de l'Education Parcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques - Participation de la
Ville - Année 2024
Madame Rose-Marie NIETO, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
La Ville de Niort s’est engagée depuis de nombreuses années dans le soutien des initiatives pédagogiques de ses écoles en participant financièrement aux différentes classes de découverte avec nuitées menées par les enseignants.
Afin de permettre à un plus grand nombre d’élèves d’accéder à ce type de projet au cours de leur scolarité, un cadre a été fixé permettant la validation en priorité des projets concernant :
- des classes qui n’ont pas vécu une action du même type l’année précédente ; - des écoles qui ne sont pas engagées dans d’autres projets sur l’année en cours ; - des actions qui feront appel autant que possible aux ressources de proximité.
Sur proposition de la commission technique composée de conseillers pédagogiques et de la Direction de l’Education, réunie le 15 novembre 2023, et après avis des Inspecteurs de l’Education Nationale, il est proposé au Conseil municipal d’arrêter la participation financière de la ville à 13 089,63 € conformément au tableau annexé.
Afin de permettre aux Directeurs d’école d’engager les réservations nécessaires à la réalisation de leur projet (hébergement, transport…), il est proposé de verser la participation de la Ville de Niort de la façon suivante :
- un acompte de 80 % (10 471,70 €) en fonction du tableau annexé ; - le solde (2 617,93 €) après réalisation du projet, sur présentation des justificatifs.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la participation de la Ville de Niort telle que figurant dans le tableau joint ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à verser un acompte de 80 % (10 471,70 €) puis le solde (2 617,93 €) après réalisation du projet, soit un montant total de 13 089,63 € pour l’année 2024.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 4
Le Secrétaire de séance
Lydia ZANATTA
Le Président de séance
Jérôme BALOGE NB
DE CLASSES
CYCLE/
CLASSE NOM DU OU DES ENSEIGNANTS PROJET PERIODE
NBRE D'ELE-
VES
NBRE DE
JOURS
NBRE
DE JOURS
ENFANTS
COUT
TOTAL DU
PROJET
AUTRES
PAR-
TENAIRES
SOLDE
A LA CHARGE
DES FAMILLES +
VILLE
PARTICIPATION
FINANCIERE
DES FAMILLES
PARTICIPATION
FINANCIERE
DE LA VILLE
2 Cycle 3 CM1/CM2 MME COMBE MME SAVARIAU SEJOUR AU CHÂTEAU DE TAILLE EN INDRE ET LOIRE 13/05/2024 17/05/2024 41 5 205 19 678,32 9740,00 9 938,32 8 372,48 1 565,84
41 5 205 19 678,32 9 740,00 9 938,32 8 372,48 1 565,84
2
Cycle 3
CM1/CM2 et
CM2
MME PAUSE
MME ROTTIER-AUCLAIR SEJOUR A MESCHERS
29/04/2024 AU
03/05/2024 50 5 250 13 139,00 3139,00 10 000,00 6 956,00 3 044,00
50 5 250 13 139,00 3 139,00 10 000,00 6 956,00 3 044,00
5
Cycle 2 et 3
CP, CP/CE1,
CE2, CM1,
CM1/CM2 et
CM2
MMES PUSNIAK,
MALAHIEUDE, PELETTE et
CAZENAVES et M. DAVID et
GODET
SEJOUR A MESCHERS
18 au 20/03/24
(cycle 3)
20 au 22/03/24
(cycle 2)
147 3 441 22 057,00 2057,00 20 000,00 15 192,87 4 807,13
147 3 441 22 057,00 2 057,00 20 000,00 15 192,87 4 807,13
1 Cycle 3 CM1 MME FORMET SEJOUR A LORIENT 09/04/2024 AU 11/04/2024 25 3 75 6 162,81 1 500,00 4 662,81 2 820,04 1 842,77
25 3 75 6 162,81 1 500,00 4 662,81 2 820,04 1 842,77
2 Cycle 3 CE2 et CM1 MME HEUDEL MME SANCHEZ SEJOUR AU LOUP GAROU 06/03/2024 AU 08/03/2024 38 3 114 6 304,00 1 400,00 4 904,00 3 743,79 1 160,21
38 3 114 6 304,00 1 400,00 4 904,00 3 743,79 1 160,21
1 Cycle 2 GS MME CARDIN SEJOUR AU LOUP GAROU 06/03/2024 AU 08/03/2024 17 3 51 3 193,00 1 247,00 1 946,00 1 276,32 669,68
17 3 51 3 193,00 1 247,00 1 946,00 1 276,32 669,68
318 22 1136 70 534,13 19 083,00 51 451,13 38 361,50 13 089,63
6
JAURES MATERNELLE
S/TOTAL
TOTAL GENERAL
4
COUBERTIN ELEMENTAIRE
S/TOTAL
5
JAURES ELEMENTAIRE
S/TOTAL
3
BUISSON ELEMENTAIRE
S/TOTAL
DEMANDES DE CLASSES DE DECOUVERTES AVEC NUITEES ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
1
AUBIGNE ELEMENTAIRE
S/TOTAL
2
BRIZEAUX ELEMENTAIRE
S/TOTAL