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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C081 09 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
Votants : 76
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 14 septembre 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 25 septembre 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 24 septembre 2018
RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
Titulaires présents :
Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Stéphanie DELGUTTE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Martial FREDON, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Michel HALGAN, Anne- Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jérôme BALOGE à Claude ROULLEAU, Jean-Luc CLISSON à Gérard EPOULET, Marie-Chantal GARENNE à Christine HYPEAU, Alain GRIPPON à Yvonne VACKER, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Dominique JEUFFRAULT à Alain BAUDIN, Rabah LAICHOUR à Michel HALGAN, Jacques MORISSET à Alain LECOINTE, René PACAULT à Michel PANIER, Marc THEBAULT à Lucien-Jean LAHOUSSE
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST
Titulaires absents :
Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Jean-Claude FRADIN, Simon LAPLACE, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Jérôme BALOGE, Alain CHAUFFIER, Jean-Luc CLISSON, Luc DELAGARDE, Marie-Chantal GARENNE, Alain GRIPPON, Véronique HENIN- FERRER, Dominique JEUFFRAULT, Rabah LAICHOUR, Dany MICHAUD, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Marc THEBAULT
Président de séance : Claude ROULLEAU
Secrétaire de séance : Lucien-Jean LAHOUSSE
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C81-09-2018-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018 C- 81-09-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 24 SEPTEMBRE 2018
RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
Monsieur Jacques BROSSARD, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relative à la fonction publique territoriale ;
Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d’emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris en application de l’article 4 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée ;
Vu l’arrêté préfectoral du 23 décembre 2016 portant modifications des statuts de la CAN, Vu le tableau des effectifs adopté par délibération du Conseil communautaire du 24 janvier 2014 ;
Vu la délibération du 24 septembre 2018 relative à la convention de mutualisation des Directions des Systèmes d’Information de la Communauté d’Agglomération du Niortais et de la Ville de Niort, il y a lieu de créer des postes correspondants à la Communauté d’Agglomération du Niortais ;
Vu le socle des besoins de la Collectivité et des moyens nécessaires pour son fonctionnement réactualisé, il y a lieu de créer les postes correspondants à un volume constant. Un prochain Conseil d’Agglomération sera saisi des postes à supprimer.
Les emplois permanents vacants peuvent être occupés par les agents contractuels conformément à l’article 3 de la loi du 26 janvier 1984 et dont la rémunération est fixée par référence au grade indiqué dans le tableau joint en annexe.
Il est proposé :
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C81-09-2018-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018 EMPLOIS PERMANENTS
BUDGET DIRECTION EMPLOI
Cadre d’emploi et ou grades
Durée
du
travail
Cat
Nombre
d’emploi Observations
Grade Initial
Grade
Avancement
PRINCIPAL
MARCHES
PUBLICS
Instructeur
Adjoint
Administratif
Principal
(AAP) de
2ème classe
Adjoint
Administratif
Principal de
1ère classe
ou
Rédacteur
ou
Rédacteur
Principal de
2ème classe
ou
Rédacteur
Principal 1ère
classe
100 %
C
ou
B
1 Réorganisation du
service ou départ
en retraite
Responsable
des marchés
Attaché Attaché
Principal
100 % A 1 Suite départ en
retraite
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C81-09-2018-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018 BUDGET DIRECTION EMPLOI
Cadre d’emploi et ou grades
Durée
du
travail
Cat
Nombre
d’emploi Observations
Grade Initial
Grade
Avancement
PRINCIPAL
COMMUNICATION
EXTERNE
Chef de
service
Attaché Attaché
Principal
100 % A 1 Réorganisation du
service
Rédacteur
(trice) en chef
Rédacteur
Principal de
2ème classe
Rédacteur
Principal de
1ère classe
ou
Attaché
100 %
B
ou
A
1
SYSTEMES
D’INFORMATION
Directeur Ingénieur
Ingénieur
Principal
ou
Ingénieur Hors
classe
100 % A 1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Adjoint au
Directeur
Ingénieur Ingénieur en
chef
100 % A 1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Chef de
service
*Infrastructure
et système
numérique
Ingénieur Ingénieur
Principal
100 % A 1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Chef de
service
*Projets,
études et
applications
Ingénieur Ingénieur
Principal
100 % A 1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Chargé de
mission
informatique
Technicien
Principal de
1ère classe
Ingénieur 100 %
B
ou
A
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Administrateur
*Système
Technicien
Principal de
1ère classe
Ingénieur 100 %
B
ou
A
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Administrateur
*Système
Technicien
Principal de
1ère classe
Ingénieur 100 %
B
ou
A
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Administrateur
*Réseaux
Technicien
Principal de
1ère classe
Ingénieur 100 %
B
ou
A
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Administrateur
*Réseaux
Technicien
Principal de
1ère classe
Ingénieur 100 %
B
ou
A
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C81-09-2018-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018 BUDGET DIRECTION EMPLOI
Cadre d’emploi et ou grades
Durée
du
travail
Cat
Nombre
d’emploi Observations
Grade Initial
Grade
Avancement
PRINCIPAL
SYSTEMES
D’INFORMATION
Administrateur
*Réseaux
Agent de
maîtrise
Agent de
maîtrise
Principal
ou
Technicien
ou
Technicien
Principal de
2ème classe
ou
Technicien
Principal de
1ère classe
ou
Ingénieur
50 %
B
ou
A
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Responsable
de la sécurité
des systèmes
d’information
Ingénieur Ingénieur
Principal
100 % A 1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Architecte
Applicatif
Ingénieur Ingénieur
Principal
100 % A 1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Chef de projet
*Applicatif
Technicien
Principal de
1ère classe
ou
Rédacteur
Principal de
1ère classe
Ingénieur
ou
Attaché
100 %
B
ou
A
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Chef de projet
*Applicatif
Technicien
Principal de
2ème classe
Technicien
Principal de
1ère classe
ou
Ingénieur
100 %
B
ou
A
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Chef de projet
*Applicatif Technicien
Technicien
Principal de
2ème classe
Technicien
Principal de
1ère classe
ou
Ingénieur
100 %
B
ou
A
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Chef de projet
*Applicatif
Technicien
Principal de
1ère classe
Ingénieur 100 %
B
ou
A
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Chef de projet
*Applicatif
Technicien
Principal de
2ème classe
Technicien
Principal de
1ère classe
ou
Ingénieur
100 %
B
ou
A
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C81-09-2018-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018 BUDGET DIRECTION EMPLOI
Cadre d’emploi et ou grades
Durée
du
travail
Cat
Nombre
d’emploi Observations
Grade Initial
Grade
Avancement
PRINCIPAL
SYSTEMES
D’INFORMATION
Chef de projet
*Applicatif
Technicien
Principal de
1ère classe
Ingénieur 100 %
B
ou
A
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Chef de projet
*Applicatif Technicien
Technicien
Principal de
2ème classe
ou
Technicien
Principal de
1ère classe
ou
Ingénieur
100 %
B
ou
A
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Chef de projet
*Applicatif
Technicien
Principal de
1ère classe
Ingénieur 100 %
B
ou
A
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Chef de projet
*SIG
Ingénieur Ingénieur
Principal
100 % A 1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Technicien de
production
Technicien Technicien
Principal de
2ème classe
ou
Technicien
Principal de
1ère classe
100 % B 1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Chef de projet
*Système
numérique
Agent de
maîtrise
Agent de
maitrise
Principal
ou
Technicien
ou
Technicien
Principal de
2ème classe
ou
Technicien
Principal de
1ère classe
ou
Ingénieur
50 %
B
ou
A
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Chef de projet
décisionnel
Technicien
Principal de
1ère classe
Ingénieur
Principal
100 % B
ou
A
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Chef de projet
technique de
gestion du
parc
Technicien
Principal de
2ème classe
Technicien
Principal de
1ère classe
ou
Ingénieur
100 %
B
ou
A
1 Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C81-09-2018-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018 BUDGET DIRECTION EMPLOI
Cadre d’emploi et ou grades
Durée
du
travail
Cat
Nombre
d’emploi Observations
Grade Initial
Grade
Avancement
PRINCIPAL
SYSTEMES
D’INFORMATION
Technicien
informatique
Adjoint
Technique
Adjoint
Technique
Principal de
2ème classe
ou
Adjoint
Technique
Principal de
1ère classe
ou
Agent de
maitrise
Principal
ou
Technicien
ou
Technicien
Principal de
2ème classe
ou
Technicien
Principal de
1ère classe
ou
Ingénieur
100 %
C
ou
B
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Technicien
Informatique
Adjoint
Technique
Principal de
1ère classe
Agent de
maîtrise
ou
Agent de
maîtrise
Principal
ou
Technicien
ou
Technicien
Principal de
2ème classe
ou
Technicien
Principal de
1ère classe
100 %
C
ou
B
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Technicien
Informatique
Adjoint
Technique
Principal de
1ère classe
Agent de
maîtrise
ou
Agent de
maîtrise
Principal
ou
Technicien
ou
Technicien
Principal de
2ème classe
ou
Technicien
Principal de
1ère classe
100 %
C
ou
B
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Coordonnateur
Administratif et
comptable
Rédacteur
Rédacteur
Principal de
2ème classe
ou
Rédacteur
Principal de
1ère classe
ou
Attaché
100 %
B
ou
A
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C81-09-2018-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018 BUDGET DIRECTION EMPLOI
Cadre d’emploi et ou grades
Durée
du
travail
Cat
Nombre
d’emploi Observations
Grade Initial
Grade
Avancement
PRINCIPAL
SYSTEMES
D’INFORMATION
Assistant
administratif et
comptable
Adjoint
Administratif
Adjoint
Administratif
Principal de
2ème classe
ou
Adjoint
Administratif
de 1ère classe
ou
Rédacteur
100 %
C
ou
B
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
Assistant
administratif et
comptable
(téléphonie)
Adjoint
administratif
Adjoint
Administratif
Principal de
2ème classe
ou
Adjoint
Administratif
de 1ère classe
ou
Rédacteur
100 %
C
ou
B
1
Poste vacant
Assistant de
gestion
financière,
budgétaire ou
comptable
Adjoint
administratif
Adjoint
Administratif
Principal de
2ème classe
ou
Adjoint
Administratif
de 1ère classe
ou
Rédacteur
100 %
C
ou
B
1
Suite
mutualisation des
services
Informatique
CAN/VDN
MEDIATHEQUES
Agent de
bibliothèque
Adjoint du
Patrimoine
Adjoint du
Patrimoine
Principal de
2ème classe
ou
Adjoint du
Patrimoine
Principal de
1ère classe
100 % C 1 Suite à mobilité
interne
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C81-09-2018-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018 BUDGET DIRECTION EMPLOI
Cadre d’emploi et ou grades
Durée
du
travail
Cat
Nombre
d’emploi Observations
Grade Initial
Grade
Avancement
PRINCIPAL
MUSEES
Régisseur
d’œuvres
Assistant de
conservation
Principal de
2ème classe
Assistant de
conservation
Principal de
1ère classe
100 % B 1 Suite à départ en
retraite
COHESION
SOCIALE
Coordinateur
PLIE et chargé
de mission
Guichet
unique
Rédacteur
Principal de
2ème classe
Rédacteur
Principal de
1ère classe
ou
Attaché
100 %
B
ou
A
1
Recrutement en
cours
SPORTS
Agent
d’Entretien
Adjoint
Technique
Adjoint
Technique
Principal de
2ème classe
ou
Adjoint
Technique
Principal de
1ère classe
100 % C 1
Poste de
Technicien
d’hygiène vacant
GESTION DES
DECHETS
Ripeur Adjoint
Technique
Adjoint
Technique
Principal de
2ème classe
ou
Adjoint
Technique
Principal de
1ère classe
100 % C 1 Suite à mobilité
interne
Agent de
planning
Adjoint
Technique
Principal de
2ème classe
Adjoint
Technique
Principal de
1ère classe
ou
Agent de
maîtrise
ou
Agent de
maîtrise
Principal
100 % C 1 Suite à mobilité
interne
Chargé du
suivi
patrimonial
des sites
Agent de
maîtrise
ou
Agent de
maîtrise
Principal
Technicien
ou
Technicien
Principal de
2ème classe
ou
Technicien
Principal de
1ère classe
100 % C 1
Suite à
réorganisation du
service
Chargé de
suivi du
matériel et du
suivi qualitatif
des produits
Adjoint
Technique
Principal de
2ème classe
Adjoint
Technique
Principal de
1ère classe
ou
Agent de
maîtrise
ou
Agent de
maîtrise
Principal
100 % C 1
Suite à
réorganisation du
service
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C81-09-2018-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018 BUDGET DIRECTION EMPLOI
Cadre d’emploi et ou grades
Durée
du
travail
Cat
Nombre
d’emploi Observations
Grade Initial
Grade
Avancement
PRINCIPAL
GESTION DES
DECHETS
Chargé du bas
de quai -
organisation
des rotations –
évacuation
des déchets et
suivi des
prestataires
Adjoint
Technique
Principal de
2ème classe
Adjoint
Technique
Principal de
1ère classe
ou
Agent de
maîtrise
ou
Agent de
maîtrise
Principal
100 % C 1
Suite à
réorganisation du
service
Chargé du
haut de quai –
Formateur -
Assistant de
prévention
sécurité
Adjoint
Technique
Principal de
2ème classe
Adjoint
Technique
Principal de
1ère classe
ou
Agent de
maîtrise
ou
Agent de
maîtrise
Principal
100 % C 1
Suite à
réorganisation du
service
ETUDES ET
PROJETS NEUFS
Assistant
Administratif et
Comptable
Adjoint
Administratif
Adjoint
Administratif
Principal de
2ème classe
ou
Adjoint
Administratif
Principal de
1ère classe
100 % C 1
Suite à
réorganisation de
la Direction et
Intégration
infrastructure
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE/EM
PLOI/ENSEIGNEM
ENT SUPERIEUR
Agent
d’Accueil
Adjoint
administratif
Adjoint
Administratif
Principal de
2ème classe
ou
Adjoint
Administratif
Principal de
1ère classe
100 % C 1
ANNEXE
ASSAINISSEMENT
Egoutier
réseau
Adjoint
Technique
Adjoint
Technique
Principal de
2ème classe
ou
Adjoint
Technique
Principal de
2ème classe
100 % C 1
Changement
d’affection d’un
agent
Electromécani
cien
Adjoint
Technique
Principal de
2ème classe
Adjoint
Technique
Principal de
1ère classe
100 % C 1
Suite à
réorganisation du
service
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C81-09-2018-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018 EMPLOIS TEMPORAIRES – CREATIONS POUR L’ANNEE 2018
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
− Adopter les créations d’emplois figurant dans les tableaux des emplois proposés ci- dessus.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 76
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jacques BROSSARD
Vice-Président Délégué
BUDGET DIRECTION EMPLOI
Cadre d’emploi et ou grades
Durée
du
travail
Cat
Nombre
d’emploi Observations
Grade Initial
Grade
Avancement
PRINCIPAL
MUSEES
Agent
d’accueil-
surveillance
entretien
Adjoint du
Patrimoine
100 % C 1 Suite à mobilité
interne d’un agent
Régisseur
d’œuvres
Assistant de
conservation 100 % B 1
Suite à départ en
retraite et
réorganisation du
service
MEDIATHEQUES
Agent de
bibliothèque
Adjoint du
Patrimoine 100 % C 1
Suite à congé
maternité d’un
agent
GESTION DES
DECHETS
Adjoint
technique
Compostage
Adjoint
Technique 100 % C 1
Suite à mobilité
interne
Ripeur Adjoint
Technique 100 % C 1
Suite à mobilité
interne
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C81-09-2018-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018