Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 042 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - ANNEXE
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 043 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 088 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 074 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 015 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 057 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 059 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 041 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 043 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 042 2026 Fixation du nombre de Vice Presidents
Document publié le Vendredi 3 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 042 2026 Fixation du nombre de Vice Presidents)
Thèmes du document : Sport, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
Délibération n°042/2026
1
Extrait du registre des délibérations du Conseil communautaire
de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre
SEANCE DU 3 AVRIL 2026
Date de convocation : 27 mars 2026
Effectif légal du conseil communautaire : 81
Nombre de membres en exercice : 81
Date d’affichage : 27 mars 2026
Nombre de présents : 76
Nombre de pouvoirs : 5
Nombre de votants : 81
L’an deux mil vingt-six, le trois avril à dix-huit heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle des sports de la commune de Saint Fargeau, suite à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du vingt-sept mars deux mil vingt-six, qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés : ABRY Gilles, AIMABLE Fabienne, BECKER Cécile, BESSON Claude, BLIN Frédéric, BOUTOILLE Elisabeth, BRUNET Anne, BUTTNER Patrick, CARRÉ Michel, CHANTEMILLE Sophie, CHAPUIS Hervé, CHARPENTIER Dominique, CHOUX Cyril, CIFELLI Guillaume, CORDE Yohann, CORDET Yannick, CORDIER Catherine, COUET Micheline, D’ASTORG Charles, DELMOTTE Coralie, DESNOYERS Jean, DUCROT Denis, FÉVRIER Catherine, FILIPE Delphine, GAUDIN Marie- Carmen, GAVILLON Francine, GARNAULT Hervé, GERARDIN Jean-Pierre, GIROUX Jean-Marc, GRAFFIN Elisabeth, GUILLAUME Philippe, HACCART Françoise, HERMIER Bernadette, HOUBLIN Gilles, HUMEAU Yann, JACQUET Luc, JOURDAN Brice, LEGER Jean-Marc, LEGRAND Patrick, LEGRU Samuel, LEMITRE Florimond, LEPRÉ Sandrine, LETELLIER Francis, LIGNERAT Bruce, LION Franck, MAISON Pierre, MASSÉ Jean, MÉNARD Elodie, MILLOT Claude, MOREAU Bernard, MOREAU Martine, NURY Frédéric, PÉCOT Aurélien, PETIT Michèle, POUILLOT Denis, PROT Michel, RAGON Jean-Pierre, REPIQUET Claudine, ROUSSEAU Myriam, SANCHIS Jean-Pierre, SANGENITO Patrick, SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe, SERIN Michel, SIGORINI Philippe, SIMON Jean-Luc, SOCHON Christian, TAVELIN Laurent, THIEULENT Maryline, TOUZEAU Robert, VANDAELE Claire, VANHOUCKE André, VASSENT Frédéric, VIGOUROUX Philippe, VOLANT Stéphane, VUILLERMOZ Rose-Marie, XIBERRAS Olivier.
Délégués titulaires excusés : CHOUBARD Nadia (suppléant M. GARNAULT Hervé), FOURNIER Jean-Claude (pouvoir à M. Pouillot), LEBRUN Elisabeth (pouvoir à M. PÉCOT Aurélien), PAURON Éric (pouvoir à M. Guillaume), THURET Alain (pouvoir à M. Saulnier-Arrighi), YURCEK Martine (pouvoir à M. Lemitre).
Secrétaire de Séance : Mme ROUSSEAU Myriam
Objet : Fixation du nombre de Vice-Présidents
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.5211-10 ; - Sur proposition du Président,
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, à 78 voix pour, 2 contre et 1 abstention :
- Décide de fixer à 14 le nombre de Vice-Présidents de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
Le Président, Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI