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Ordre du Jour - 2. odj cm15.10 2024
Ordre du Jour - 2. odj cm 09.09 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poisy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2. odj cm 09.09 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Consommateurs,
COMMUNE DE POISY (74330)
Conseil Municipal du mardi 09 septembre 2025 à 19h00
ORDRE DU JOUR
N° de la Examinée le Objet de la délibération délibération
25-75 09.09.2025 ONF -— Etat d’assiette des coupes 2026
Cession par la commune de la parcelle cadastrée section AE n°267
25-76 09.09.2025 sise au lieu-dit « Lettraz » à la société L'UNIK POISY et constitution
d'une servitude publique de passage pour modes doux
mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions
25-77 09.09.2025 Sujétions Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP) —
modifie et abroge la DCM 25-06
25-78 09.09.2025 Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement
25-79 09.09 2025 Transformation d’un poste d adjoint administratif principal de 1ère
classe en poste de chef de rédacteur principal de 2ème classe
25-80 09.09.2025 Transformation de postes suite à promotion interne
25-81 09.09 2025 Grand Annecy — Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
public de valorisation des déchets
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public de l’eau
Décisions du Maire prises en application de la délibération n°24-172 en date du 03 décembre 2024
dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire pour exercer au nom de la collectivité les attributions indiquées à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
N de la En date du Objet de la décision du maire décision
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maire n°2023-85
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prise en location (avenant) d’un terrain cadastré section BA n°42 et
DCM2025-73 29.07.2025 138, situé au lieu-dit “Les Marais Noirs Est”, et appartenant à
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