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Ordre du Jour - 2 odj
Ordre du Jour - 2.odj cm du 08 avril 2025
Ordre du Jour - 2. odj cm15.10 2024
Ordre du Jour - 2. odj cm du 30.06 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Poisy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2. odj cm du 30.06 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Famille,
N° de la
délibération Examinée le
26-102 30.06.2026
26-103 30.06.2026
26-104 30.06.2026
26-105 30.06.2026
26-106 30.06.2026
26-107 30.06.2026
26-108 30.06.2026
26-109 30.06.2026
26-110 30.06.2026
26-111 30.06.2026
26-112 30.06.2026
26-113 30.06.2026
26-114 30.06.2026
26-115 30.06.2026
26-116 30.06.2026
Règlement intérieur du Conseil Municipal - Adoption
Produits irrécouvrables – budget principal – gestion 2017 à 2020
Régularisation comptable de l’opération pour compte de tiers « Création d’un parc relais au lieu-dit Creux du Mion ».
Contribution communale au financement des investissements relatifs à la création d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables – approbation du plan de financement
Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois
Règlement intérieur du Forum des associations - Adoption
Adoption du guide de la commande publique de Poisy – Modifie et remplace la DCM25-92
ORDRE DU JOUR
Transformation d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe en poste de rédacteur territorial à compter du 01 juillet 2026
Règlement de fonctionnement – Relais petite enfance
Transformation d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe en poste de rédacteur territorial à compter du 01 juillet 2026
COMMUNE DE POISY (74330)
Conseil Municipal du Mardi 30 juin 2026 à 19h30
Objet de la délibération
Budget supplémentaire 2026 - Budget Principal
Création d’un emploi permanent à temps complet au sein du service Animation
Autorisation d’établissement et de signature d’une convention d'autorisation de passage, d'aménagement, d'entretien et de balisage pour l'ouverture temporaire au public d'un chemin sur une propriété privée cadastrée section AZ n°98 et 102
Création d’un emploi permanent à temps complet au sein du service Petite Enfance
Budget supplémentaire 2026 – Budget annexe « Salle des Fêtes » 26-117 30.06.2026
26-118 30.06.2026
26-119 30.06.2026
N° de la décision En date du
DM2026-99 08.06.2026
DM2026-100 22.06.2026
DM2026-101 22.06.2026
Numéro de DIA Date de dépôt de la DIA Type de bien et adresse Parcellaire Appartement
133 rue François Gruffaz
Maison individuelle
520 route de Lovagny
Appartement, cave et parking
7 route de Paravis
Maison individuelle
13 impasse des Castors
Plateau à aménager, cave, garage,
stationnement
271 chemin des Greffons
Maison individuelle
291 chemin des Prairies
Maison individuelle
230 route de Charneuse
Maison individuelle
20 route du Petit Clos
Voirie privée, non bâti
chemin des Greffons
DIA0742132600041 10/04/2026 AK 97, 534 et 535
DIA0742132600042 14/04/2026 AK 6 et 8
DIA0742132600039 07/04/2026 AE 197 et 214
DIA0742132600040 09/04/2026 AH 137
DIA0742132600037 23/03/2026 AL 28 et 34
DIA0742132600038 30/03/2026 AK 5
DIA0742132600035 16/03/2026 AV 374 et 408
DIA0742132600036 17/03/2026 AS 398
Grand Annecy – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de valorisation des déchets
Autorisation de dépôt d’un permis de construire au bénéfice de la société HISTOIRES IMMOBILIERES sur la parcelle cadastrée section AC n°55
DIA0742132600034 13/03/2026 AO 1, 3, 4, 5, 6, 7, 150 et 308
Décisions du Maire prises en application de la délibération n°26-50 en date du 31 mars 2026 dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire pour exercer au nom de la collectivité les attributions indiquées à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Grand Annecy – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau
Contrat de service pour le logiciel de gestion financière 2026-2029 -
Attribution
Objet de la décision du maire
DECISIONS DU MAIRE : Déclarations d’intentions d’aliéner :
Maîtrise d’œuvre pour végétalisation des cours des trois groupes scolaires - Attribution
Travaux d’amélioration de la desserte – forêt communale de Poisy -
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute- Savoie 1 appartement+1 garage+1 cave+1
stationnement
101 route de la Montagne
1 garage avec aménagement ultérieur
possible en habitation et avec deux
emplacements de stationnement
226 route des Creusettes
DIA0742132600045 17/04/2026 1 appartement+1 place de parking+1 cave passage du Creux du Mion
AH 128, 129, 134, 135, 136, 158, 159,
160, 164, 165, 166, 1458, 1460, 1462 et
1609
Maison individuelle
35 chemin des Lunes
Maison individuelle
138 chemin de Gerbassier
Maison d'habitation avec 2 studios
115 route des Champs de Vernod
Maison d'habitation avec 2 studios au sous-
sol et piscine extérieure
115 route des Champs de Vernod
DIA0742132600048 23/04/2026 AI 25
DIA0742132600066 22/06/2026 AI 25
DIA0742132600046 21/04/2026 AK 623
DIA0742132600047 22/04/2026 AP 92, 50, 69, 75, 78,86, 93, 94 et 104
DIA0742132600043 15/04/2026 AW 26, 27, 54, 57, 81, 83, 86
DIA0742132600044 15/04/2026 AI 197 et 240
QUESTIONS DIVERSES