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Document publié le Jeudi 27 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
000
> Mellots S Les en POITOU
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Envoyé en préfecture le 02/02/2022
Reçu en préfecture le 02/02/2022
Affiché le 02/02/2022 __——
ID : 079-200069755-20220127-B27 02 2022 1-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 27 JANVIER 2022
N° B27_01_2022_01 - Bureau communautaire du 9 décembre 2021 - Approbation du procès-verbal (Annexe)
Annexe(s) :
- PV bureau communautaire du 09-12-21
Titulaires en
exercice
Présents
(Titulaires et suppléants
votants)
Représenté
s
Total
votants Absents
30 25 3 28 2
Pour : 28 Abstention : 0 Contre : 0 Sans Participation : 0
Date de convocation : 21 janvier 2022
L'an deux mille vingt deux, le vingt sept janvier, les délégués des communes membres de la communauté de communes Mellois en Poitou, se sont réunis à 18 h 00, Salle polyvalente à Chail, sur convocation adressée par Monsieur Fabrice MICHELET, Président.
Etaient présents :
BARILLOT Dorick, BRILLAUD Chantal, BRUNET Sylvie, CACLIN Philippe, CAQUINEAU Emmanuel, CHARPENTIER Patrick, CHASSIN Julien, CHOURRÉ Gilles, COUSIN Sylvie, FOUCHE Patrice, GAYET Olivier, GRIFFAULT Sylvain, GUERY Patrice, HAYE Jean-Marie, MERCIER Sébastien, MICHELET Fabrice, NIVELLE Jean-Pierre, PELTIER Jérôme, PICARD Marylène, PICHON Gilles, POUVREAU Lise, ROUXEL Patricia, SAINTIER Marie-Emmanuelle, THELLIER Odile, THIBAULT Evelyne
Etaient représentés :
BINET Frédérique (pouvoir donné à GAYET Olivier), KLINGLER Sarah (pouvoir donné à GRIFFAULT Sylvain), RAGOT Nicolas (pouvoir donné à COUSIN Sylvie)
Etaient absents (excusés et non excusés) :
BLANCHET Philippe, HEURTEBISE-DANIAUD Murielle
Le quorum étant atteint, le bureau communautaire peut délibérer.
***********************
Bureau communautaire du 9 décembre 2021 - Approbation du procès-verbal (Annexe)
Annexe(s) :
- PV bureau communautaire du 09-12-21
Après en avoir délibéré, le bureau communautaire, à l'unanimité, décide de :
- APPROUVER le procès-verbal du bureau communautaire du 9 décembre 2021.
Bureau communautaire du 27/01/2022 - Délibération n° B27_01_2022_01 Page 1 sur 2 Envové en préfecture le 62/02/2622
Reçu en préfecture le 02/03/2022
Affiché le 02/02/2022
10 : 079-200059755-20220127-827 02 2089 3-DE
CR SUR eue eee SU
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme.
Le président,
ature#
Fabrice MICHELET
Bureau communautaire du 27/01/2022 - Délibération n° B27_01_2022_01 Page 2 sur 2