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Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OrdreduJour 9nov2023 Conseil Municipal Cugand)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
Cugand, le vendredi 3 novembre 2023 ce A l'attention de Mesdames et Messieurs Les membres du Conseil Municipal De CUGAND Objet : Convocation du Conseil Municipal de CUGAND SEANCE DU JEUDI 9 NOVEMBRE Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra : LE JEUDI 9 NOVEMBRE 2023 à 20 HEURES 30 En mairie, en salle du conseil 7, Place Vincent Ansquer — 85610 CUGAND Vous trouverez l’ordre du jour en annexe. Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, Et je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes sentiments distingués. Mme Cécile BARREAU Maire de CUGAND MAIRIE de CUGAND- 7, Place Vincent Ansquer — 85610 CUGAND Tél. : 02 51 43 70 70 — Fax : 02 51 43 61 33 - www.cugand.fr - Courriel : mairie@cugand.fr O R D R E D U J O U R Du Conseil Municipal Jeudi 9 novembre 2023 Séance ordinaire • Approbation du procès-verbal du conseil municipal Objet des délibérations N° de page sur la notice explicative Convention relative à un aménagement de voirie sur le domaine public départemental et le domaine public et privé communal, hors agglomération, fixant les conditions de son entretien ultérieur avec le Département 1 Convention de financement par fonds de concours des travaux « Sécurisation carrefour des Fouques – Bel Air » avec le Département de la Vendée 1 Demande de subvention au titre du Fonds de concours TDM pour l’aménagement d’un Parc à proximité de l’accueil périscolaire 2 Dénomination d’une Voie Communale suite au transfert de domanialité du Département de la Vendée à la Commune de la RD 77 2 Déclaration du linéaire de la voirie communale pour la Dotation Globale de Fonctionnement 2025 2 et 3 Convention avec le SYDEV (L.RN.076.23.003) pour la rénovation de l’éclairage public 3 Décision modificative n°1-2023 – Budget Principal 2023 - Commune de Cugand 3 Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps 3 et 4 Délégations du conseil municipal à Mme le Maire – Rapport au conseil municipal 4 et 5