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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil du 6 avril 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Maisnil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil du 6 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
Département du Nord
--------
Arrondissement de Lille
--------
Canton d’Annœullin
COMMUNE
DE
LE MAISNIL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2023
1- Délibération concernant l’approbation du compte de gestion 2022 de la Commune – N° 2023-04-06.01 – Délibération approuvée
2- Délibération concernant l’approbation et le vote du compte administratif 2022 de la Commune – N° 2023-04-06.02 – Délibération approuvée
3- Délibération concernant la suppression d’un poste d’adjoint d’animation pour 8 heures par semaine – N° 2023-04-06.03 – Délibération approuvée
4- Délibération concernant la signature d’une convention avec l’établissement scolaire privé de Beaucamps-Ligny dans le cadre de la loi Carle – N° 2023-04-06.04 – Délibération approuvée
5- Délibération concernant la demande d’adhésion à l’association réseau de villes et villages numériques (RVVN) – N° 2023-04.06.05 – Délibération approuvée 6- Délibération concernant le vote des taxes communales – n° 2023-04-06.06– Délibération approuvée
7- Délibération concernant une modification des subventions accordées aux organismes extérieurs par la Commune sur le budget 2023 – n° 2023-04.06.07 – Délibération approuvée
8- Délibération concernant l’affectation des résultats des comptes administratifs 2022 du CCAS et de la Commune – n° 2023-04-06.08 – Délibération approuvée 9- Délibération concernant la discussion et le vote du budget 2023 – n° 2023-04-06.09 – Délibération approuvée
10- Délibération portant avis du Conseil municipal sur le projet de PLU3 arrêté le 10 février 2023 par le Conseil métropolitain – n° 2023-04-06.10 – Délibération approuvée 11- Délibération concernant la demande d’adhésion à la Fédération d’éclairage public de l’arrondissement de Lille (FEAL) par la Commune d’Herlies – n° 2023-04.06.11 – Délibération approuvée