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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil du 1er mars 2023
Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune de Maisnil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil du 1er mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Département du Nord
--------
Arrondissement de Lille
--------
Canton d’Annœullin
COMMUNE
DE
LE MAISNIL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er MARS 2023
1 - Délibération concernant l’approbation du Compte de Gestion 2022 du Centre Communal d’Action Sociale– N° 2023-03-01.01 – Délibération approuvée 2 - Délibération concernant l’approbation du Compte Administratif 2022 du Centre Communal d’Action Sociale– N° 2023-03-01.02 – Délibération approuvée 3 - Délibération concernant la création du SIVU « ANIMEL », son périmètre et ses statuts – N° 2023-03-01.03 – Délibération approuvée
4 - Délibération concernant la signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association « Rigolo Comme la Vie » pour les accueils de loisirs des vacances scolaires – 2023-03-01.04 – Délibération approuvée
5 - Délibération concernant le gardiennage de l’église – N° 2023-03-01.05 – Délibération approuvée
6 - Délibération concernant les dépenses pouvant être effectuées au compte 623 « Publicité, publications, relations publiques » – N° 2022-09-14.06 – Délibération approuvée 7 - Délibération concernant l’octroi d’un cadeau pour un évènement concernant les agents territoriaux – N° 2023-03-01.07 – Délibération approuvée