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Document publié le Mercredi 27 avril 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Éducation,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DE ROCHEFORT DELIBERATIONS
éme DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 22.044
L'an deux mille vingt-deux, le 27 avril, à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 21 avril 2022 Le 21 avril 2022
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, M. Philippe CAU, Mme Nadine DAVID, M. Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Christine DELPECH-SOULET, Mme Océane FERNANDES, M. Gérard FILOCHE, Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE, M. Jacques GUIARD, M. Bruno JARROIÏIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Françoise LARRIEU, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOAËELIC, M. Christophe PLASSARD, M. Raynald RIMBAULT, M. Thierry ROGISTER, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
Mme Eliane CIRAUD-LANOUE représentée par M. Patrick MARENGO Mme Marie-Pierre QUENTIN représentée par M. Philippe CUSSAC Mme Sandrine BEUVELET-HUBERT représentée par M. Gérard FILOCHE Mme Odile CHOLLET représentée par Mme Dominique BERGEROT M. Yannick PAVON représenté par M. Philippe CAU
Mme Dominique PARSIGNEAU représentée par M. Thierry ROGISTER M. Jean-Michel DENIS représenté par M. Didier SIMONNET
M. Julien DURESSAY représenté par Mme Nadine DAVID
ÉTAIT ABSENTE-EXCUSÉE : Mme Marie-Claire SEURAT
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 24
Nombre de votants : 32
Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE a été élue secrétaire de séance.
OBJET : ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES
RAPPORTEUR : M. SIMONNET
VOTE : 2 abstentions |
UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20220427-DCM22-044-DE
Date de télétransmission : 28/04/2022
Date de réception préfecture : 28/04/2022 La Commission des Sports qui s’est réunie le 11 avril 2022-a-proposé-attribuition de plusieurs subventions sportives.
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Ayant entendu l'exposé du rapporteur,
-_ Vules propositions de la Commission des Sports,
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- d'attribuer les subventions suivantes :
ASSOCIATIONS, MEMBRES DE L'UNION ROC OMNISPORTS 212 400,00
- UNION ROC OMNISPORTS 7 600,00 - LES ARCHERS DU ROC 2 000,00 - ENTENTE ROYAN ST GEORGES ATHLETISME 2 500,00 - ROC BASKET 15 000,00 - ROC BOXE 10 000,00 - COTE DE BEAUTE CYCLISME 800,00 - ROC CYCLO 1 000,00 - ROC ESCRIME 2 000,00 - GARDEN TENNIS CLUB 20 000,00 - ROC GOLF 8 000,00 - ROC HALTEROPHILIE 3 500,00 - ENTENTE ROYAN ST GEORGES HANDBALL 20 000,00 - HANDISPORT SAINTONGE ROYAN 1 500,00 - ROC JUDO 2 500,00 - ROC KARATE 1 000,00 - LES MOUETTES DE ROYAN (GYMNASTIQUE) 11 000,00 - ROC NATATION 12 000,00 - ROC PELOTE BASQUE 7 000,00 - ROC PLONGEE 3 000,00 - ROYAN PETANQUE 500,00 - ROYAN SAUJON RUGBY 20 000,00 - ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB 20 000,00 - ROYAN VTT RANDO 1 000,00 - SPORT POUR TOUS 1 000,00 - SQUASH CLUB ROYANNAIS 12 000,00 - TAEKWONDO FIGHT ROYAN 5 000,00 - ENTENTE ROYAN OCEAN ST SULPICE CHAILLEVETTE TENNIS 3 500,00 DE TABLE
- CLUB DE TIR LES MOUETTES 4 000,00
- VOLLEY BALL CLUB DE ROYAN 15 000,00
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20220427-DCM22-044-DE
Date de télétransmission : 28/04/2022
Date de réception préfecture : 28/04/2022 ASSOCIATIONS SPORTIVES HORS UNION ROC OMNISPORTS
- ACCA DE ROYAN 700,00 - AEROCLUB DE ROYAN COTE DE BEAUTE 10 000,00 - 12 24 48 HEURES DE ROYAN 3 000,00 - DEFI DES PORTS DE PECHE DE ROYAN 21 000,00 - ENTENTE BADMINTON ROYAN ST GEORGES 1 000,00 - GYMNASTIQUE ROYANNAISE 500,00 - L'ENFANT & L'EAU 400,00 - LES KRAKENS DE ROYAN 250,00 - MODEL CLUB DE LA COTE DE BEAUTE 1 000,00 - LES REGATES DE ROYAN 10 000,00 - SACOCHES ATLANTIQUE ROYAN FUTSAL 2 000,00 - TEAMSPORT EVOLUTION 15 000,00 - TRIATH CLUB ROYANNAIS 4 500,00 - UNION DE LA BOULE ROYANNAISE 500,00 - ATLANTIQUE GYMNASTIQUE RYTHMIQUE 1 000,00 - FIGHTING CLUB 500,00 - MARATHON ROYAN COTE DE BEAUTE 15 000,00 - UGS ROYAN SAINTES OCEAN VOLLEY BALL 10 000,00 - NORDIC OXYGENE RANDO 17 300,00 - VELO PAYS ROYANNAIS 300,00 - LA ROYANNAISE 3 000,00
ASSOCIATIONS SPORTIVES SCOLAIRES 2 850,00
- USEP ECOLE LOUIS BOUCHET PRIMAIRE 250,00 - SPORTIVE COLLEGE EMILE ZOLA 500,00 - OGEC ECOLE SAINTE MARIE 400,00 - SPORTIVE COLLEGE HENRI DUNANT 500,00 - SPORTIVE LYCEE DE L'ATLANTIQUE 600,00 - SPORTIVE LYCEE CORDOUAN ROYAN 600,00
- d'imputer la dépense correspondante à l'article 6574 - Fonction 40.
Fait et délibéré
Ont signé au
Pour extrait gonfbrme,
Le Maire,
Patrick MARPF
Certifié exécutoire Le Maire, Compte tenu de l'accomplissement
des formalités légales
le 28 avril 2022
Patrick MARENGO
Certifié Conforme
Mairie de Royan le
Par délégation du Maire,
Le Directeur Général des Services
Hubert THOMAS
ps jour, mois et an susdits,
jistre les Membres présents,
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20220427-DCM22-044-DE
Date de télétransmission : 28/04/2022
Date de réception préfecture : 28/04/2022
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