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Arrêté - AP 151 39 Frayeres AP 20120628 cle2c9eb9
Document publié le Jeudi 28 juin 2012 par la commune de Longchaumois.
Lien du pdf (Arrêté - AP 151 39 Frayeres AP 20120628 cle2c9eb9)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
FRAY FRAYÈRES ET ZONES DE CROISSANCE OU D’ALIMENTATION ÈRES ET ZONES DE CROISSANCE OU D’ALIMENTATION DE LA FAUNE PISCICOLE DANS LE JURA DE LA FAUNE PISCICOLE DANS LE JURA
N o
v e
m b
r e
2 0
1 4
Novembre 2014 Le Préfet du Jura,
Chevalier de la Légion d’honneur,
Chevalier de l’Ordre national du mérite,
VU :
- le Code de l’environnement et notamment ses
articles L. 432-3 et R. 432-1 à R. 432-1-5 ;
- l’arrêté ministériel du 23 avril 2008 fixant la liste
des espèces de poissons et de crustacés et la
granulométrie caractéristique des frayères en
application de l’article R. 432-1 du Code de
l’environnement ;
- l’avis du président de la fédération du Jura pour la
pêche et la protection du milieu aquatique
(FJPPMA) en date du 22 juin 2012 ;
- l’avis du conseil départemental de l’environnement
et des risques sanitaires et technologiques
(CODERST) émis lors de sa séance du 22 mai 2012 ;
- l’avis de la commission départementale de la
nature, des paysages et des sites (CDNPS) émis lors
de sa séance du 24 mai 2012 ;
CONSIDÉRANT :
- la nécessité de préserver les frayères des espèces
suivantes présentes dans le Jura : chabot, lamproie
de planer, ombre commun, truite fario, vandoise,
apron du Rhône et brochet ;
- la nécessité de préserver les zones de croissance et
d’alimentation de l’écrevisse à pieds blancs
présente dans le Jura ;
SUR PROPOSITION du secrétaire général de la
préfecture,
Arrête
Article 1 – Pour le département du Jura, les
inventaires prévus à l’article R. 432-1-1 du Code de
l’environnement sont établis de la façon suivante :
1 – parties de cours d’eau susceptibles d’abriter des
frayères de chabot, lamproie de planer, ombre
commun, truite fario et vandoise ;
2 – parties de cours d’eau sur lesquelles ont été
observées la dépose et la fixation d’œufs ou la
présence d’alevins de l’apron du Rhône et du
brochet ;
3 – parties de cours d’eau sur lesquelles la présence
d’écrevisses à pieds blancs a été observée.
Article 2 – Constitue une frayère à poissons au sens
de l’article L. 432-3 du Code de l’environnement
toute partie de cours d’eau visée dans les listes 1-
poissons et 2-poissons de l’annexe 1 du présent
arrêté.
Constitue une zone de croissance ou d’alimentation
des crustacés, au sens de l’article L. 432-3 du Code
de l’environnement, toute de cours d’eau visée dans
la liste 2-écrevisses de l’annexe 1 du présent arrêté.
Article 3 – Le présent arrêté peut faire l’objet, dans
un délai de deux mois à compter de sa publication,
soit d’un recours gracieux, soit d’un recours
hiérarchique auprès du préfet du Jura.
L’absence de réponse dans un délai de quatre mois
constitue un rejet tacite de recours.
Le présent arrêté, ainsi que les décisions de rejet des
recours gracieux et hiérarchiques, peuvent être
déférés dans un délai de deux mois auprès du
tribunal administratif de Besançon.
Article 4 – Le secrétaire général de la préfecture du
Jura, le directeur départemental des Territoires et le
chef du service départemental de l’office national de
l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA) sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l’exécution du présent arrêté qui sera publié au
recueil des actes administratifs de la préfecture du
Jura et affiché dans toutes les mairies du
département.
Fait à Lons-le-Saunier, le 28 juin 2012,
Pour le Préfet et par délégation :
Le Secrétaire Général,
Jean-Marie WILHELM
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2010180-0001 DU 28 JUIN 2012 RÉGLEMENTANT LES INVENTAIRES RELATIFS AUX FRAYÈRES ET AUX ZONES DE CROISSANCE OU D’ALIMENTATION DE LA FAUNE PISCICOLE PRÉVUS À L’ARTICLE R. 432-1-1 EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 432-3 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT
Novembre 2014 Novembre 2014
Liste des espèces fixée par l’arrêté ministériel du 23 avril 2008 en application du R. 432-1 du Code de l’environnement
« 1 » Liste 1 - poissons
Chabot ; Lamproie de
planer ; Ombre
commun ; Truite fario ;
Vandoise
Inventaire des parties de cours d’eau susceptibles
d’abriter des frayères, établi à partir des
caractéristiques de pente et de largeur de ces
cours d’eau qui correspondent aux aires
naturelles de répartition de l’espèce
« 2p » Liste 2 - poissons Apron du Rhône ; Brochet
Inventaire des parties de cours d’eau ou de leurs
lits majeurs dans lesquelles ont
été constatées la dépose et la fixation d’œufs ou
la présence d’alevins de l’espèce au cours de la
période des dix années précédentes
« 2e » Liste 2 - écrevisses Écrevisse à pieds blancs
Inventaire des parties de cours d’eau où la
présence de l’espèce considérée a été
constatée au cours de la période des dix années
précédentes
L’Ain
Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
2e Écrevisse à pieds blancs
Affluent Bief du
Chanois, et ses
affluents
Source, commune
SARROGNA
Confluence Bief du
Chanois, commune
SARROGNA
APB
1 Truite fario Bief Brideau Limite 25, commune FONCINE HAUT Confluence Saine,
commune FONCINE-
LE-HAUT
1 Truite fario Bief Cent Tours Source, commune SIROD Confluence Ain, commune SIROD
1 Truite fario Bief de Bissia Source, commune BOISSIA Confluence Ain, commune PATORNAY
1 Truite fario Bief de Cize, et ses affluents Source, commune CIZE Confluence Ain, commune CIZE
1 Truite fario Bief de Fenu
Confluence Bief
Malus, Bief Marquis,
commune SAPOIS
Perte, commune
SAPOIS
1 Truite fario Bief de Fosse source, commune MONNET-LA-VILLE Confluence Ain,
commune PONT-DU-
NAVOY
1 Chabot ; Truite fario Bief de la Chaille, et ses affluents Sources, commune LES ROUSSES Pont des Rivières, commune PREMANON
1 Ombre commun ; Truite fario
Bief de la Cote
source de l’œuf, et
ses affluents
Source Bief de la
Cote, commune
MARIGNY
Confluence Bief de
L’œuf, Ain, commune
MARIGNY
2e Écrevisse à pieds blancs Bief de la Fraite, et ses affluents Source, commune CONTE Confluence Ain, commune CONTE APB
1 Chabot ; Truite fario Bief de la Reculée Source, commune NEY Confluence Balerne, commune NEY
1 Truite fario Bief de l’Étang, et ses affluents
Amont zone humide,
Panesière, commune
CHATELNEUF
Confluence Lemme,
commune CHAUX-
DES- CROTENAY
2p Brochet Bief de l’Étang Source, commune LE LATET Confluence Angillon,
commune LE
PASQUIER
Novembre 2014
Annexe 1 : Inventaires relatifs aux frayères et aux zones d’alimentation ou de croissance de la faune piscicole au sens de l’article L. 432-3 du code de l’environnement Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
2e Écrevisse à pieds blancs Bief de l’Étang Source, commune CHAMPAGNOLE Confluence Bief de
Provel, commune
CHAMPAGNOLE
APB
1 Truite fario Bief de l’Étang Marquis Source, commune BOURG-DE-SIROD Confluence Bief de
Fenu, commune
SAPOIS
2e Écrevisse à pieds blancs Bief de Malaval, et ses affluents Source, commune CROTENAY Confluence Bief du
Moulin, commune
CROTENAY
APB
1 Truite fario
Bief de Monnet la
Ville, et ses
affluents
source, commune
MONNET-LA-VILLE
Confluence Ain,
commune MONTIGNY-
SUR-L’AIN
1 Chabot ; Truite fario Bief de Nanchez, et ses affluents Source, commune LES CROZETS Perte, commune CHAUX-DES-PRES
1 Truite fario ; Chabot Bief d'Enfer Confluence Merlue, commune ECRILLE Confluence Valouse, commune ECRILLE
2e Écrevisse à pieds blancs Bief d'Enfer Source, commune SARROGNA Confluence Merlue, commune ECRILLE APB
1 Truite fario Bief de Préverant, et ses affluents Source, commune VIRY Confluence Longviry, commune VIRY
1 Truite fario Bief de Provelle
Confluence Bief de
L’Étang, commune
CHAMPAGNOLE
Confluence Ain,
commune
CHAMPAGNOLE
2e Écrevisse à pieds blancs Bief de Provelle
Confluence Bief de
L’Étang, commune
CHAMPAGNOLE
100 m aval
confluence Bief de
l’Étang, commune
CHAMPAGNOLE
APB
1 Truite fario Bief des Alouettes
Route D 415,
commune BOIS-
D'AMONT
Confluence Orbe,
commune BOIS-
D'AMONT
1 Truite fario Bief des Foules
Source, commune
VILLARD-SAINT-
SAUVEUR
Confluence Grosdar,
commune VILLARD-
SAINT-SAUVEUR
1 Truite fario
Bief de
Trémontagne, et ses
affluents
Source, commune
PRENOVEL
Confluence Bief de
Nanchez, commune
PRENOVEL
1 Truite fario ; Chabot Bief du Chanois, et ses affluents
Source étang de
Baresia, commune
SARROGNA
Confluence Bief
d'Enfer, commune
ECRILLE
1 Truite fario Bief du Malu Source, commune LES NANS Confluence Bief de
Fenu, commune
SAPOIS
1 Truite fario Bief du Murgin
Étang de la Penne,
commune MOIRANS-
EN-MONTAGNE
Entrée partie
couverte
agglomération de
Moirans, commune
MOIRANS-EN-
MONTAGNE
1 Chabot ; Truite fario
Bief Martin, ses
affluents et sous
affluents
Source, commune
MONTIGNY-SUR-L’AIN
Confluence Ain,
commune MARIGNY
2e Écrevisse à pieds blancs Bief Martin Source, commune MONTIGNY-SUR-L'AIN Confluence Ain, commune MARIGNY
1 Truite fario
Bief Martin,
Fontaine Noire, et
ses affluents
Fontaine Noire,
commune
MONTIGNY-SUR-L'AIN
Confluence Bief
Martin, commune
MONTIGNY-SUR-L'AIN
Novembre 2014 Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
1 Chabot ; Truite fario Bief Saillard
Limite communale
Molpré, Mignovillard,
commune MOLPRE
Confluence
Serpentine, commune
MOLPRE
1 Truite fario ; Chabot
La Balerne, ses
affluents et sous
affluents
Source de Balerne,
commune MONT-
SUR-MONNET
Confluence Ain,
commune NEY
1
Chabot ;
Lamproie de
planer ; Ombre
commun ; Truite
fario ; Vandoise
La Bienne, et ses
affluents
Pont des Rivières,
commune LES
ROUSSES
Confluence
Merdançon, commune
DORTAN
2p Brochet Lac de Bonlieu Lac, commune BONLIEU Confluence Hérisson, commune BONLIEU
2p Brochet Lac de Chalain Totalité du Lac, commune FONTENU Totalité du Lac, commune MARIGNY
1 Truite fario La Curtine L’Étang,commune CHATILLON Confluence Ain, commune CHATILLON
1 Truite fario La Doye Source, commune SAVIGNA Confluence Valouse, commune SAVIGNA
1 Truite fario La Doye Source, commune SUPT Confluence Angillon, commune CHAPOIS
1
Chabot ; Ombre
commun ; Truite
fario
L'Ain Source, commune CONTE Confluence Angillon, commune CROTENAY
1
Chabot ; Ombre
commun ; Truite
fario ; Vandoise
L'Ain Barrage de Blye, commune BLYE
Ligne haute tension
la plus aval - retenue
de Vouglans - la
Saisse, commune
PONT-DE-POITTE
Frayères dans
la partie lac
en niveau bas
à la saisse
1
Chabot ; Ombre
commun . Truite
fario ; Vandoise
L'Ain Confluence Angillon, commune CROTENAY Confluence Hérisson, commune CHATILLON
2p Brochet L'Ain Confluence Hérisson, commune CHATILLON Barrage de Vouglans, commune LECT
2p Brochet L'Ain
Début morte des
Molards, commune
MIREBEL
Confluence Ain cours
principal, commune
MIREBEL
2p Brochet L'Ain
Confluence Ain
Bienne, commune
CONDES
Confluence Ain
Valouse, commune
THOIRETTE
1 Truite fario La Lantenne, et ses affluents Source, commune LEGNA Confluence Ain, commune VESCLES
1 Chabot ; Truite fario La Lemme
Le Pont de la Chaux,
commune CHAUX-
DES-CROTENAY
Confluence Saine,
commune SYAM
1 Chabot ; Truite fario
La Lemme, ses
affluents et sous
affluents
Source, commune
SAINT-LAURENT-EN-
GRANDVAUX
Le Pont de la Chaux,
commune CHAUX-
DES-CROTENAY
1 Truite fario La Londaine, et ses affluents
Sortie partie
couverte sous
Champagnole,
commune
CHAMPAGNOLE
Confluence Ain,
commune
CHAMPAGNOLE
1 Truite fario L'Ancheronne
Pont de la D109,
commune LAVANS-
SUR-VALOUSE
Confluence Valouse,
commune LAVANS-
SUR-VALOUSE
1 Truite fario L'Angillon Source, commune LES NANS Confluence Ain, commune CROTENAY
Novembre 2014
Novembre 2014
Novembre 2014 Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
2p Brochet L'Angillon
Amont retenue
Barrage Bovy,
commune CROTENAY
Confluence Ain,
commune CROTENAY
1 Truite fario La Raillette
Pont d'Augeon,
commune
CLAIRVAUX-LES-LACS
Confluence
drouvenant,
commune CLAIRVAUX-
LES-LACS
2p Brochet La Raillette Entrée du petit Lac, commune SOUCIA Pont d'Augeon – rond-
point, commune
CLAIRVAUX-LES-LACS
2e Écrevisse à pieds blancs La Rougette, et ses affluents
Source, commune
MARIGNA-SUR-
VALOUSE
Confluence valouson,
commune MARIGNA-
SUR-VALOUSE
APB
1
Chabot ; Ombre
commun ; Truite
fario
La Saine, et ses
affluents
Confluence Lemme,
commune SYAM
Confluence Ain,
commune SYAM
1 Chabot ; Truite fario La Saine Source, commune FONCINE-LE-HAUT Confluence Lemme, commune SYAM
1 Chabot ; Truite fario
La Sainette, ses
affluents et sous
affluents
Source, commune
FONCINE-LE-HAUT
Confluence Saine,
commune FONCINE-
LE-BAS
2e Écrevisse à pieds blancs La Sainette, et ses affluents Source, commune FONCINE-LE-HAUT Confluence Saine,
commune FONCINE-
LE-BAS
APB
1 Chabot ; Truite fario
La Serpentine, ses
affluents et sous
affluents
Confluence avec le
ruisseau du Martinet,
commune
COMMUNAILLES-EN-
MONTAGNE
Confluence avec l'Ain,
commune DOYE
1 Truite fario
La Serra, ses
affluents et sous
affluents
Source, commune
SOUCIA
Confluence Ain,
commune BARESIA-
SUR-L’AIN
1 Truite fario La Settière, et ses affluents
Limite communale
Nozeroy,
Longcochon,
commune
LONGCOCHON
Confluence
Serpentine, commune
NOZEROY
1 Chabot ; Truite fario La Sirène, et ses affluents Source, commune BONLIEU Confluence
Drouvenant,
commune CHAREZIER
1
Chabot ;
Lamproie de
planer ; Ombre
commun ; Truite
fario
La Valouse Source, commune ECRILLE
Confluence Ain,
commune
CORVEISSIAT
1 Truite fario Le Bief Bruyant
Confluence ruisseaux
du Sagy et des
Barres, commune
LES ROUSSES
Confluence Bief de la
Chaille, commune LES
ROUSSES
1 Truite fario Le Bief Février, et ses affluents Source, commune LES ROUSSES Confluence Bief noir,
commune LES
ROUSSES
2e Écrevisse à pieds blancs Le Bief Février Source, commune LES ROUSSES Confluence Bief noir,
commune LES
ROUSSES
APB
1 Truite fario Le Bief Froid, et ses affluents Source, commune LAMOURA Lac de Lamoura, commune LAMOURA
1 Truite fario
Le Bief Noir, ses
affluents et sous
affluents
Source, commune
LES ROUSSES
Lac des Rousses,
commune LES
ROUSSES
Novembre 2014 Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
1 Truite fario Le Bief rouge
Source, commune
SAINT-LAURENT-EN-
GRANDVAUX
Confluence Lemme,
commune LA
CHAUMUSSE
1 Truite fario Le Cressandon Source, commune COGNA Confluence
drouvenant,
commune VERTAMBOZ
1 Truite fario Le Daillon Source, commune BLYE Confluence Ain, commune MESNOIS
1 Chabot ; Truite fario Le Dard Source, commune DRAMELAY Confluence Valouse, commune CHATONNAY
2e Écrevisse à pieds blancs Le Dard Source, commune DRAMELAY Cascade de la
Quinquenouille,
commune DRAMELAY
APB
1 Chabot ; Truite fario Le Dombief
Confluence ruisseau
de la Tine, commune
LA CHAUX-DU-
DOMBIEF
Confluence Lemme,
commune LA CHAUX-
DU-DOMBIEF
1 Vandoise ; Truite fario ; Chabot Le Drouvenant Source, commune LA FRASNEE Confluence Ain, commune PATORNAY
2p Brochet Le Drouvenant Confluence Sirène, commune CHAREZIER Confluence Ain, commune PATORNAY
1 Chabot ; Truite fario Le Dudon, et ses affluents Source, commune CHARCIER Confluence Ain, commune CHARCIER
1 Chabot ; Truite fario Le Flumen
Confluence Chapy,
commune
SEPTMONCEL
Confluence Tacon,
commune VILLARD-
SAINT-SAUVEUR
1 Chabot ; Truite fario
Le Galavo, ses
affluents et sous
affluents
Confluence ruisseau
de la Grange à
l'Olive, commune
FONCINE-LE-BAS
Confluence Sainette,
commune FONCINE-
LE-BAS
2e Écrevisse à pieds blancs Le Galavo
Lac des Rouges
Truites, commune
LAC-DES-ROUGES-
TRUITES
Confluence Sainette,
commune FONCINE-
LE-BAS
APB
1 Truite fario Le Grosdar
Confluence Bief des
Foules, commune
VILLARD-SAINT-
SAUVEUR
Confluence Tacon,
commune VILLARD-
SAINT-SAUVEUR
1 Truite fario Le Grosdar, et ses affluents
Confluence Tapon –
Main Morte,
commune SAINT—
CLAUDE
Confluence Bief des
Foules, commune
VILLARD-SAINT-
SAUVEUR
1 Chabot ; Truite fario Le Hérisson, et ses affluents Barrage Janod, commune DOUCIER Confluence Ain, commune CHATILLON
1 Truite fario ; Chabot Le Hérisson, et ses affluents Lac de Bonlieu, commune BONLIEU Lac du Val, commune MENETRUX-EN-JOUX
2p Brochet Le Hérisson
Confluence ruisseau
du Val Dessus,
commune
MENETRUX-EN-JOUX
Barrage de la scierie
Janod, commune
DOUCIER
1 Truite fario Le Lison Source, commune LES CROZETS Confluence Bienne,
commune LAVANS-
LES-SAINT-CLAUDE
2e Écrevisse à pieds blancs Le Lison Source, commune LES CROZETS Lac de Ravilloles, commune RAVILLOLES APB
1 Chabot ; Truite fario Le Longviry, et ses affluents Source, commune ARBENT Confluence Bienne, commune MOLINGES
Novembre 2014
Novembre 2014 Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
1 Truite fario ; Chabot Le petit Valouson Source, commune NANCUISE Confluence Valouson, commune NANCUISE
1 Chabot ; Truite fario Le Ponson Source, commune LAINS Confluence Suran,
commune SAINT-
JULIEN
1 Chabot ; Truite fario Le Quénot Source, commune ENTRE-DEUX-MONTS Confluence Lemme,
commune ENTRE-
DEUX-MONTS
1 Chabot ; Truite fario Le Ronay, et ses affluents Source, commune BONLIEU Confluence Sirène, commune UXELLES
1 Truite fario Le Sancon Bois de Favière, commune AROMAS Confluence Valouse, commune THOIRETTE
1 Chabot ; Truite fario Le Suran Source, commune LOISIA
Limite
départementale,
commune
MONTFLEUR
1 Chabot ; Truite fario Le Tacon Source, commune LES BOUCHOUX Confluence Bienne,
commune SAINT-
CLAUDE
1 Chabot ; Truite fario Le Tarabief, et ses affluents Source, commune CHAREZIER Confluence sirène, commune CHAREZIER
1 Chabot ; Truite fario Le Toisin, et ses affluents
Pont de la RD 3,
commune ANDELOT-
MORVAL
Confluence Suran,
commune SAINT-
JULIEN
1
Chabot ;
Lamproie de
planer ; Truite
fario
Le Valouson Source, commune CHAVERIA Confluence Valouse, commune CHATONNAY
1 Truite fario L'Evalude, et ses affluents Source, commune BELLEFONTAINE Confluence Bienne, commune MOREZ
1 Truite fario
Le Valzin, ses
affluents et sous
affluents
Source, commune
FETIGNY
Confluence Valouse,
commune CHATONNAY
1 Ombre commun ; Truite fario L'Orbe
Barrage des
Meuniers, commune
BOIS-D'AMONT
Frontière Franco-
Suisse, commune
BOIS-D'AMONT
2p Brochet L'Orbe
Lac des Rousses,
commune LES
ROUSSES
Frontière Franco-
Suisse, commune
BOIS-D'AMONT
1 Truite fario ; Chabot Ruisseau de Bellecombe Source, commune PIMORIN Confluence Suran, commune LOISIA
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau de Bourney, et ses affluents Source, commune LA BALME-D’EPY Confluence Suran,
commune
MONTFLEUR
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau de Chartru Source, commune ARINTHOD Confluence Valouse, commune ARINTHOD
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau de Châtel de Joux
Pont de la D118,
commune CHATEL-
DE-JOUX
Confluence
Drouvenant,
commune LA FRASNEE
1 Truite fario Ruisseau de Combe Sandon Source, commune CHARENCY Confluence Ain, commune DOYE
1 Truite fario Ruisseau de Combey Source, commune CHISSERIA Confluence Valouse, commune CHISSERIA
1 Truite fario Ruisseau de Cornod Pont de la D202, commune CORNOD Confluence Valouse, commune CORNOD
Novembre 2014 Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
1 Truite fario Ruisseau de Dessia Source, commune DESSIA
Confluence ruisseau
de la Balme,
commune VALFIN-
SUR-VALOUSE
1 Truite fario
Ruisseau de Devant,
ses affluents et sous
affluents
Source, commune
FORT-DU-PLASNE
Confluence Lemme,
commune FORT-DU-
PLASNE
1 Truite fario
Ruisseau de
Germange, et ses
affluents
Source, commune
THOIRIA
Confluence Cimante,
commune THOIRA
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau de la Balme Source, commune VALFIN-SUR-VALOUSE Confluence Valouse,
commune VALFIN-
SUR-VALOUSE
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau de l'Abîme, et ses affluents Source, commune SAINT-CLAUDE Confluence Bienne,
commune SAINT-
CLAUDE
2e Écrevisse à pieds blancs
Ruisseau de la
Colombe, et ses
affluents
Source, commune
ARINTHOD
Pont de la D99,
commune VESCLES APB
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau de la Côte Source, commune SARROGNA Confluence Valzin, commune FETIGNY
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau de la Grange à l'Olive Source, commune FONCINE-LE-BAS Confluence Galavo,
commune FONCINE-
LE-BAS
2e Écrevisse à pieds blancs Ruisseau de la Grange à l'Olive Source, commune FONCINE-LE-BAS Confluence Galavo,
commune FONCINE-
LE-BAS
APB
1 Truite fario
Ruisseau de La Main
Morte, et ses
affluents
Source, commune
SAINT-CLAUDE
Confluence Grosdard,
commune SAINT-
CLAUDE
1 Truite fario ; Chabot
Ruisseau de la
Murgatière ou
Thorax
Source, commune
GIGNY
Confluence Suran,
commune GIGNY
1 Truite fario Ruisseau de la Pêle, et ses affluents Source, commune ONOZ Confluence Ain, commune ONOZ
1 Truite fario
Ruisseau de la
Perrine, et ses
affluents
Source, commune
CHOUX
Confluence Vulve,
commune VULVOZ
1 Truite fario Ruisseau de la Planchette Source, commune BLYE Confluence Ain, commune MESNOIS
1 Truite fario
Ruisseau de la
Senge, ses affluents
et sous affluents
Limite commune
Foncine/les
Planches, commune
FONCINE-LE-BAS
Confluence Saine,
commune LES-
PLANCHES-EN-
MONTAGNE
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau de la Vulve, et ses affluents Source, commune VULVOZ Confluence Longviry, commune VULVOZ
2e Écrevisse à pieds blancs Ruisseau de la Vulve, et ses affluents Source, commune VULVOZ Confluence Longviry, commune VULVOZ
1 Truite fario
Ruisseau de
Lescheres, et ses
affluents
Source, commune
LESCHERES
Confluence Lizon,
commune RAVILLOLES
2e Écrevisse à pieds blancs
Ruisseau de
Martigna, ses
affluents et sous
affluents
Lac de Chanon,
commune MARTIGNA
Confluence Heria,
commune JEURRE APB
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau de Merlue Source, commune LA TOUR-DU-MEIX Confluence Bief
d'Enfer, commune
ECRILLE
Novembre 2014
Novembre 2014 Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
1 Chabot ; Truite fario
Ruisseau de
Noëltant, et ses
affluents
Source, commune
NANCUISE
Confluence Suran,
commune LOUVENNE
2e Écrevisse à pieds blancs
Ruisseau de
Noëltant, et ses
affluents et sous
affluents
Source, commune
NANCUISE
Pont RD 98, commune
LOUVENNE APB
1 Chabot ; Truite fario
Ruisseau d'Entre
Côtes, ses affluents
et sous affluents
Source, commune
FONCINE-LE-HAUT
Confluence Saine,
commune LES-
PLANCHES-EN-
MONTAGNE
1 Truite fario Ruisseau de Peuly Source, commune CHARENCY Chemin de Lent, commune LENT
1 Truite fario
Ruisseau de
Pissevieille, et ses
affluents
Source, commune
LONGCHAUMOIS
Cascade de
Pissevieille, commune
LONGCHAUMOIS
2e Écrevisse à pieds blancs Ruisseau des Aies Source, commune MARIGNY Confluence Bief
Martin, commune
MONTIGNY-SUR-L'AIN
1 Truite fario Ruisseau des Fourches Source, commune PONT-DU-NAVOY Confluence Ain,
commune PONT-DU-
NAVOY
1 Truite fario Ruisseau des Nans, et ses affluents Source, commune SAINT-LUPICIN Confluence Lizon, commune RAVILLOLES
1 Truite fario Ruisseau des Plaines Source, commune LA FRASNEE Confluence
Drouvenant,
commune LA FRASNEE
2e Écrevisse à pieds blancs
Ruisseau des
Prélieux, et ses
affluents
Source, commune
DRAMELAY
Confluence Dard,
commune DRAMELAY APB
1 Truite fario ; Chabot Ruisseau des Quarts, et ses affluents Source, commune LA FRASNEE Confluence
Drouvenant,
commune LA FRASNEE
1 Truite fario
Ruisseau des Rousses
d'Amont, et ses
affluents
Source, commune
LES ROUSSES
Lac des Rousses,
commune LES
ROUSSES
1 Chabot ; Truite fario
Ruisseau des Sept
Fontaines, et ses
affluents
Source, commune
VERIA
Confluence Suran,
commune GRAYE-ET-
CHARNAY
1 Truite fario ; Chabot Ruisseau des Tanneries
Confluence bief
d'erreux, commune
ORGELET
Confluence Valouse,
commune ORGELET
1
Chabot ;
Lamproie de
planer ; Truite
fario
Ruisseau de
Valcombe
Source, commune
ARINTHOD
Confluence Valouse,
commune CHATONNAY
1 Truite fario Ruisseau de Versève, et ses affluents Source, commune VULVOZ Confluence Perrine, commune VULVOZ
2e Écrevisse à pieds blancs Ruisseau de Villette, et ses affluents Source, commune SARROGNA Confluence Valzin, commune FETIGNY APB
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau d'Heria Source, commune VILLARD-D’HERIA Confluence Bienne, commune JEURRE
2e Écrevisse à pieds blancs Ruisseau d'Heria, et ses affluents Source, commune VILLARD-D’HERIA Tournerie, commune JEURRE APB
1 Truite fario Ruisseau du Buronnet Source, commune NOGNA Confluence Ain,
commune PONT-DE-
POITTE
Novembre 2014 Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
2e Écrevisse à pieds blancs
Ruisseau du captage
d'Orgelet, ses
affluents et sous
affluents
Source, commune
ECRILLE
Confluence Valouse,
commune ECRILLE
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau du Dard, et ses affluents Source, commune GIGNY Confluence Suran, commune LOUVENNE
1 Truite fario ; Chabot
Ruisseau du
Domaine, et ses
affluents
Source, commune
FONTENU
Lac Chalain,
commune FONTENU
1 Chabot ; Truite fario
Ruisseau du Gouffre
de l'Houle, ses
affluents et sous
affluents
Source, commune
ESSERVAL-TARTRE
Confluence
Serpentine, commune
MIEGES
2p Brochet Ruisseau du Lac ou Galavo
Lac des Rouges
Truites, commune
LAC-DES-ROUGES-
TRUITES
Premier pont aval
Lac, commune LAC-
DES-ROUGES-TRUITES
1 Truite fario Ruisseau du Loutre Source, commune CHATEAU-DES-PRES Perte, commune LA RIXOUSE
1 Truite fario ; Chabot Ruisseau du Moulin, et ses affluents Source, commune FONTENU Lac Chalain, commune FONTENU
1 Chabot ; Truite fario ; Vandoise Ruisseau du petit lac Source, commune CLAIRVAUX-LES-LACS Confluence petit lac,
commune CLAIRVAUX-
LES-LACS
1 Truite fario Ruisseau du Saillet
Source, commune
SAINT-LAURENT-EN-
GRANDVAUX
Confluence Lemme,
commune LA
CHAUMUSSE
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau La Biennette Les Crottes, commune PREMANON Pont des Rivières, commune PREMANON
1 Truite fario
Ruisseau La
Bleniere, ses
affluents et sous
affluents
Source, commune
SAINT-CLAUDE
Confluence Bienne,
commune SAINT-
CLAUDE
1 Truite fario Ruisseau la Cimante, et ses affluents Source, commune CHATEL-DE-JOUX Confluence Ain,
commune BARESIA-
SUR-L’AIN
1 Truite fario ; Chabot Ruisseau la Doye de Graye et Charnay Source, commune GRAYE-ET-CHARNAY Confluence Sept
Fontaines, commune
GRAYE-ET-CHARNAY
1 Chabot ; Truite fario
Ruisseau La Doye de
Montagna, et ses
affluents
Source, commune
LAINS
Confluence Suran,
commune
MONTFLEUR
2e Écrevisse à pieds blancs
Ruisseau La Doye de
Montagna, et ses
affluents
Sources, commune
LAINS
Pont RD 86 hameau
du Petit Montagna,
commune MONTAGNA-
LE-TEMPLIER
APB
1 Truite fario
Ruisseau Le Bief
Tapon, et ses
affluents
Source, commune
SAINT-CLAUDE
Confluence Grosdard,
commune SAINT-
CLAUDE
1 Truite fario Ruisseau sous la Baume
200 m amont
confluence Lemme,
commune LE
VAUDIOUX
Confluence Lemme,
commune LE
VAUDIOUX
2e Écrevisse à pieds blancs Sirène Source, commune BONLIEU Pont du chemin de
Bonlieu à Saugeot,
commune BONLIEU
APB
1 Truite fario Source du Val Dessus Source, commune MENETRUX-EN-JOUX Confluence Hérisson,
commune MENETRUX-
EN-JOUX
Novembre 2014
Novembre 2014 Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
1 Truite fario ; Chabot Source intermittente Source, commune SYAM Confluence Saine, commune SYAM
1 Truite fario Source sous la Liège
100 amont
confluence Saine,
commune SYAM
Confluence Saine,
commune SYAM
La Saône de l’Ognon inclus au Doubs
Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
1 Chabot ; Truite fario Bief de Nacey
Source, commune
MONTMIREY-LE-
CHATEAU
Pont du lavoir,
commune
CHAMPAGNEY
2p Brochet Bief de Nacey
Pont du lavoir,
commune
CHAMPAGNEY
Côte d'Or, commune
CHAMPAGNEY
2p Brochet Le Cleux
Aval Saint-Aubin,
commune SAINT-
AUBIN
Côte d'Or, commune
SAINT-AUBIN
1 Truite fario ; Chabot Le Gravellon Source, commune SALIGNEY Pont RD 459, commune THERVAY
2p Brochet Le Gravellon Fontaine des Ormes, commune THERVAY Confluence Ognon, commune THERVAY
2p Brochet L'Ognon
Limite département
25, commune
PAGNEY
Bief de Nilieu,
commune MUTIGNEY
2p Brochet L'Ognon, bras d'haute rive Aval Mutigney, commune MUTIGNEY Confluence Ognon, commune MUTIGNEY
1 Chabot Ru du bois de Fiètre Source, commune GENDREY Conflunece ruisseau
de Rouffange,
commune TAXENNE
1 Chabot Ruisseau de Borne Source, commune MENOTE Côte d'Or, commune CHEVIGN
1 Chabot Ruisseau de Brans
Source, commune
MONTMIREY-LE-
CHATEAU
Confluence Vèze,
commune
DAMMARTIN-MARPAIN
2p Brochet Ruisseau de Brans Pont de la Vierge, commune BRANS Confluence Vèze,
commune
DAMMARTIN-MARPAIN
1 Truite fario ; Chabot Ruisseau de Frasne Source, commune MOISSEY Confluence Brizotte, commune POINTRE
1 Chabot Ruisseau de la Brizotte Source, commune MOISSEY Côte d'Or, commune POINTRE
1 Truite fario ; Chabot Ruisseau de Lachere Source, commune GENDREY Pont RD 459, commune OUGNEY
1 Chabot Ruisseau de la Tuilerie Source, commune CHAMPAGNEY Confluence Bief de
Nacey, commune
CHAMPAGNEY
2p Brochet Ruisseau de la Vèze RD 15, commune BRANS Confluence Ognon,
commune
DAMMARTIN-MARPAIN
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau de la Vèze Source, commune MOISSEY Pont RD 15, commune BRANS
2p Brochet Ruisseau de la Vèze Aval Ougney, commune OUGNE Confluence Ognon, commune PAGNEY
Novembre 2014 Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
1 Chabot Ruisseau de Rouffange
Aval village,
commune
ROUFFANGE
Confluence Vèze,
commune TAXENNE
2p Brochet Ruisseau des Bruyères Source, commune DAMMARTIN-MARPAIN Confluence Ognon,
commune
DAMMARTIN-MARPAIN
2p Brochet Ruisseau des Chintres Aval Vitreux, commune VITREUX Confluence Ognon, commune PAGNEY
1 Chabot Ruisseau des Joncs Prés Source, commune MENOTEY Confluence ruisseau
de Borne, commune
CHEVIGNY
1 Chabot Ruisseau de Villeneuve Source, commune CHAMPAGNEY Confluence Bief de
Nacey, commune
CHAMPAGNEY
1 Truite fario Ruisseau du Bois Source, commune BRANS Confluence Vèze, commune BRANS
2e Écrevisse à pieds blancs Ruisseau du Bois Source, commune BRANS Confluence Vèze, commune BRANS APB
2p Brochet Ruisseau du bois de pont DR 459, commune OUGNEY Confluence Ognon, commune THERVAY
2p Brochet Ruisseau la Vèze Pont Biarne, commune BIARNE Côte d'Or, commune BIARNE
1 Truite fario ; Chabot Ruisseau la Vèze de Jouhe Source, commune MENOTE Côte d'Or, commune BIARNE
La Saône du Doubs à la Reyssouze
Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
1 Vandoise Bief de Conry Source, commune MONTMOROT Confluence ruisseau
de la Serenne,
commune LARNAUD
2e Écrevisse à pieds blancs Bief de l'Etang, et ses affluents Source, commune MONTAIGU Confluence Sorne, commune MONTAIGU
1 Chabot ; Truite fario Bief de Noire Fontaine Source, commune MIERY Confluence Brenne, commune MIERY
2e Écrevisse à pieds blancs Bief Rougeaud Sources, commune BLOIS-SUR-SEILLE Confluence Seille,
commune BLOIS-SUR-
SEILLE
APB
1 Vandoise Fontaine du couvent Source, commune COSGES Limite
départementale,
commune COSGES
1 Chabot ; Truite fario ; Vandoise La Brenne Source, commune MIERY Pont de la RD 468,
commune
CHAUMERGY
2e Écrevisse à pieds blancs
La Brenne, ses
affluents et sous
affluents
Source, commune
MIERY
Confluence ruisseau
de
l'Epinette,commune
SAINT-LOTHAIN
APB
1 Chabot ; Truite fario La Diane Source, commune CONLIEGE Confluence Vallière, commune CONLIEGE
1 Chabot La Dorme Pont D 468, commune RYE Limite
départementale,
commune RYE
Novembre 2014
Novembre 2014 Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
1 Chabot ; Truite fario ; Vandoise La Gizia Source, commune GIZIA Limite
départementale,
commune COUSANCE
1 Chabot La Rondaine Source, commune ARLAY Confluence Seille, commune NANCE
1 Chabot ; Truite fario La Seille, et ses affluents
Source de Ladoye,
commune LADOYE-
SUR-SEILLE
Confluence Seille de
Baume, commune
NEVY-SUR-SEILLE
1
Chabot ;
Lamproie de
planer ; Truite
fario ; Vandoise
La Seille
Confluence des deux
Seille, commune
NEVY-SUR-SEILLE
Limite
départementale,
commune COSGES
1
Chabot ;
Lamproie de
planer ; Truite
fario ; Vandoise
La Seillette
Planche de Juhans,
commune RUFFEY-
SUR-SEILLE
Limite
départementale,
commune
BLETTERANS
1 Truite fario La Semereule Source, commune BRERY Confluence Seille, commune BRERY
1 Chabot ; Truite fario La Sorne, et ses affluents Source, commune VERNANTOIS Confluence Vallière,
commune
COURLAOUX
1 Chabot ; Truite fario La Vallière Source, commune REVIGNY Limite
départementale,
commune CONDAMINE
1 Chabot ; Truite fario Le Dard
Source, commune
BAUME-LES-
MESSIEURS
Confluence Seille,
commune BAUME-LES-
MESSIEURS
1 Chabot ; Truite fario Le Savignard Source, commune BORNAY Confluence Sorne, commune MACORNAY
1
Chabot ;
Lamproie de
planer ; Truite
fario ; Vandoise
Le Sedan Source, commune PLAINOISEAU
Confluence
Madeleine, commune
LARNAUD
1
Chabot ;
Lamproie de
planer ; Truite
fario ; Vandoise
Le Serein, et ses
affluents
Source, commune
LAVIGNY
Confluence Seille,
commune ARLAY
1 Truite fario ; Chabot Les Esterpois Source, commune BLOIS-SUR-SEILLE Confluence Seille de
Ladoye,commune
BLOIS-SUR-SEILLE
1 Chabot ; Truite fario ; Vandoise
Rivière la Sonnette,
ses affluents et sous
affluents
Source, commune
GRUSSE
Limite
départementale,
commune BEAUFORT
1
Chabot ;
Lamproie de
planer ; Truite
fario ; Vandoise
Ruisseau Besançon,
et ses affluents
Source, commune
MONTAGNA-LE-
RECONDUIT
Limite
départementale,
commune SAINT-
AMOUR
1 Truite fario Ruisseau d'Arlay Source, commune ARLAY Confluence Seille, commune ARLAY
1 Truite fario ; Chabot ruisseau de Billen Source, commune NEVY-SUR-SEILLE Confluence Seille,
commune NEVY-SUR-
SEILLE
1 Truite fario ; Chabot
Ruisseau de
Blandans, et ses
affluents
Source, commune
DOMBLANS
Confluence Seille,
commune DOMBLANS
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau de Boccarnoz Source, commune CHAZELLES Limite
départementale,
commune CHAZELLES
Novembre 2014 Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
1 Truite fario ; Chabot Ruisseau de Juisse Source, commune NEVY-SUR-SEILLE Confluence Seille de
Ladoye,commune
NEVY-SUR-SEILLE
1 Chabot ; Truite fario
Ruisseau de la
Fontaine Chambon,
et ses affluents
Source, commune
MENETRU-LE-
VIGNOBLE
Confluence Seille,
commune VOITEUR
1
Chabot ;
Lamproie de
planer ; Truite
fario
Ruisseau de la
Madeleine
Source, commune LE
PIN
Confluence Seillette,
commune LARNAUD
1
Chabot ;
Lamproie de
planer ; Truite
fario ; Vandoise
Ruisseau de la
Serenne, et ses
affluents
Source, commune
COURLAOUX
Confluence Seillette,
commune VILLEVIEUX
1 Chabot Ruisseau de l'Epinette Source, commune MIERY Confluence Brenne,
commune SAINT-
LOTHAIN
1 Truite fario Ruisseau de Pré Haut Sources, commune CESANCEY Confluence Sonnette, commune VINCELLES
1 Chabot Ruisseau de Prelot Source, commune MANTRY Confluence Scellé, commune MANTRY
1 Truite fario Ruisseau de Roche- Chien Pont RD 678, commune REVIGNY Confluence Vallière, commune REVIGNY
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau des Bordes Source, commune MIERY Confluence Brenne,
commune SAINT-
LOTHAIN
1
Chabot ;
Lamproie de
planer ; Truite
fario
Ruisseau des
Mouraches
Source, commune
L'ETOILE
Confluence
Madeleine, commune
SAINT-DIDIER
1 Truite fario Ruisseau de Vau Source, commune FRONTENAY Confluence Seille, commune DOMBLANS
1 Truite fario ; Chabot
Ruisseau du
Babylone, et ses
affluents
Source, commune
DOMBLANS
Confluence Seille,
commune DOMBLANS
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau du Battoir Source, commune SAINT-LAMAIN Confluence Brenne, commune FRONTENAY
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau du Quart, et ses affluents Source, commune MONTAIN Confluence Serein, commune DOMBLANS
1 Chabot Ruisseau le Solvan, et ses affluents
Source ruisseau des
Combes, commune
LONS-LE-SAUNIER
Passage souterrain,
commune LONS-LE-
SAUNIER
1 Chabot ; Truite fario Seille de Baume, et ses affluents
Source, commune
BAUME-LES-
MESSIEURS
Confluence des deux
Seilles, commune
NEVY-SUR-SEILLE
Le Doubs
Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
1 Chabot ; Truite fario Bief d'Acle
confluence ruisseau
des Buats et ruisseau
de Vaivres, commune
BERSAILLIN
Confluence Orain,
commune
VILLERSERINE
Novembre 2014
Novembre 2014 Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
2p Brochet Bief de Barataine
Aval STEP Chaussin,
commune ASNANS-
BEAUVOISIN
Confluence Doubs,
commune ASNANS-
BEAUVOISIN
2p Brochet Bief de Juifs RD 468, commune SAINT-AUBIN Confluence Sablonne, commune SAINT-LOUP
2p Brochet bief de la fontaine Aval Village, commune FALLETANS Confluence Doubs, commune FALLETANS
2p Brochet Bief de l'Etang
Pont de la
Renardière,
commune VILLETTE-
LES-DOLE
Confluence Clauge,
commune VILLETTE-
LES-DOLE
1 Chabot ; Truite fario Bief des Roussets, et ses affluents Source, commune SALINS-LES-BAINS Confluence Furieuse,
commune SALINS-LES-
BAINS
1 Chabot ; Truite fario Bief le Parfond
Route forestière
Lainez, commune
ECLANS-NENON
Clauge, commune
BELMONT
1 Chabot ; Truite fario Canal de la Cartonnerie
Prise d'eau rive
droite amont
Dérochoir, commune
MESNAY
Confluence Cuisance,
commune MESNAY
2p Brochet Canal du Moulin de Chaussin
Barrage des
Colombots à St
Baraing, commune
SAINT-BARAING
Confluence Doubs,
commune ASNANS-
BEAUVOISIN
1 Chabot ; Truite fario Canal du moulin de Nevy Barrage, commune SOUVANS Confluence Loue,
commune NEVY-LES-
DOLE
1 Truite fario ; Chabot Canal du moulin de Parcey Barrage, commune NEVY-LES-DOLE Confluence Doubs, commune GEVRY
2p Brochet Canal du moulin de Parcey
Centrale
hydroélectrique de
Parcey, commune
PARCEY
Confluence Doubs,
commune GEVRY
1 Truite fario ; Chabot Canal Peseux Barrage, commune MATHENAY Confluence Cuisance, commune LA FERTE
1 Truite fario ; Chabot
Cuisance Grande
Source, et ses
affluents
Source de la Grotte,
commune LES-
PLANCHES-PRES-
ARBOIS
Confluence Cuisance
petite source,
commune LES-
PLANCHES-PRES-
ARBOIS
1 Truite fario ; Chabot La Blaine Source, commune FOUCHERANS Canal Rhône au Rhin, commune DAMPARIS
1
Chabot ;
Lamproie de
planer ; Truite
fario ;Vandoise
La Clauge
Pont RD 31,
commune CHISSEY-
SUR-LOUE
Confluence Doubs,
commune PARCEY
2p Brochet La Clauge La Tanche, commune LA VIEILLE-LOYE Confluence Doubs, commune PARCEY
1
Chabot ;
Lamproie de
planer ; Truite
fario ; Vandoise
La Cuisance Pont de la RN 83, commune ARBOIS Confluence Loue, commune SOUVANS
1 Chabot ; Truite fario
La Cuisance, ses
affluents et sous
affluents
Petite Source,
commune LES-
PLANCHES-PRES-
ARBOIS
Pont RN 83, commune
ARBOIS
Novembre 2014 Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
1
Chabot ; Ombre
commun ; Truite
fario ; Vandoise
La Furieuse, et ses
affluents
Source, commune
PONT-D'HERY
Confluence Loue,
commune RENNES-
SUR-LOUE
1 Chabot ; Truite fario La Glantine, et ses affluents La source, commune VAUX-SUR-POLIGNY Confluence Orain, commune TOURMONT
1 Chabot La Grabusse
Limite
départementale,
commune LE PETIT-
MERCEY
Le Doubs, commune
RANCHOT
2p Brochet La Grabusse RD 36, commune MONTEPLAIN Confluence Doubs, commune RANCHOT
1 Chabot ; Vandoise La Grozonne, et ses affluents Source, commune GROZON Confluence Orain,
commune VILLERS-
LESBOIS
1 Chabot ; Truite fario ; Vandoise La Larine, et ses affluents
Source, commune
MONTIGNY-LES-
ARSURES
Confluence Loue,
commune CHAMBLAY
1
Chabot ;
Lamproie de
planer ; Ombre
commun ; Truite
fario ; Vandoise
La Loue
Département du
Doubs, commune
GRANGE-DE-VAIVRE
Confluence avec le
Doubs, commune
PARCEY
2p Apron du Rhône ; Brochet La Loue
Limite département
25, commune
GRANGE-DE-VAIVRE
Confluence Doubs,
commune PARCEY
1
Chabot ;
Lamproie de
planer ; Truite
fario ; Vandoise
La Morte, ses
affluents et sous
affluents
Source, commune
COURTEFONTAINE
Confluence Doubs,
commune
ETREPIGNEY
La Morte = La
Doulonne
2e Écrevisse à pieds blancs
La Morte, ses
affluents et sous
affluents
Source, commune
COURTEFONTAINE
Confluence ruisseau
de Plumont,commune
PLUMONT
APB les
Doulonnes
2p Brochet La Morte ou Doulonne RD 76, commune RANS Confluence Doubs,
commune
ETREPIGNEY
1 Chabot ; Vandoise L'Arne
Limite
départementale,
commune LE PETIT-
MERCEY
Le Doubs, commune
LAVANS-LES-DOLE
2p Brochet L'Arne
Autoroute A36,
commune LAVANS-
LES-DOLE
Confluence Doubs,
commune AUDELANGE
2p Brochet La Sablonne D 468, commune SAINT-AUBIN Saône et Loire, commune ANNOIRE
1 Chabot ; Truite fario La Vache Source, commune PRETIN Confluence Furieuse, commune MARNOZ
1 Chabot La Veuge La source, commune MONT-SOUS-VAUDREY Confluence Orain, commune RAHON
1 Vandoise La Véze d'Amange Source, commune MOISSEY A 36, commune CHATENOIS
1 Chabot La Vèze de Vriange RD 10, commune VRIANGE Confluence Arne,
commune LAVANS-
LES-DOLE
2p Brochet Le Bief RD 76, commune ECLANS-NENON Confluence Doubs,
commune ECLANS-
NENON
Novembre 2014
Novembre 2014 Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
1 Truite fario Le Bief de l'étang d'Eclans Source, commune ECLANS-NENON Confluence Doubs,
commune ECLANS-
NENON
1 Chabot ; Truite fario Le Bief Salé La source, commune POLIGNY Pont D 905, commune TOURMONT
2e Écrevisse à pieds blancs Le Bief Salé, et ses affluents Source, commune POLIGNY La Saunerie, commune TOURMONT APB
2e Écrevisse à pieds blancs L'Echenaud, et ses affluents La source, commune BUVILLY Confluence Glanon, commune BUVILLY APB
2p Brochet Le Doubs
Limite département
du Doubs, commune
SALANS
Limite département
de Saône et Loire,
commune PETIT-NOIR
1 Chabot ; Truite fario Le Glanon, et ses affluents La source, commune PUPILLIN Confluence Cuisance, commune VADANS
1 Truite fario Le Lizon Supérieur Source, commune LEMUY L'Entrepot, commune DOURNON
2e Ecrevisse à pieds blancs Le Ruisseau des Grands Prés La source, commune BUVILLY Confluence Echenaud, commune BUVILLY APB
1 Truite fario ; Chabot
Le ruisseau des
Graviers, et ses
affluents
La source, commune
MESNAY
Confluence Cuisance,
commune ARBOIS
1 Truite fario ; Chabot
Le ruisseau des Gros
Cailloux, et ses
affluents
La source, commune
MESNAY
Confluence Cuisance,
commune MESNAY
1 Chabot Le Ruisseau des Vaux Source, commune CHATENOIS Confluence Vèze, commune CHATENOIS
1 Chabot ; Truite fario Le Saron, et ses affluents Source, commune ARBOIS Confluence Froideau,
commune
VILLENEUVE- D’AVAL
1 Chabot ; Truite fario Le Todeur, et ses affluents Source, commune SAIZENAY
Limite
départementale
Doubs-Jura, commune
SAIZENAY
2e Ecrevisse à pieds blancs
Le Todeur, ses
affluents et sous
affluents
La source, commune
SAIZENAY
Pont de la RD 492,
commune SAIZENAY APB
1 Chabot L'Hameçon Source, commune VAUDREY Confluence Cuisance,
commune MONT-
SOUS-VAUDREY
1
Chabot ; Ombre
commun ; Truite
fario ; Vandoise
L'Orain La source, commune POLIGNY
Le Doubs, commune
LONGWY-SUR-LE-
DOUBS
2p Brochet L'Orain Pont de Seligney, commune SELIGNEY Confluence Doubs,
commune LONGWY-
SUR-LE-DOUBS
2p Brochet L'Orpe
Pont de la Grande
Haie, commune LA
LOYE
Confluence Clauge,
commune LA LOYE
2p Brochet Petite Sablonne
Route
Chemin/Peseux,
commune SAINT-
LOUP
Confluence Sablonne,
commune SAINT-LOUP
2p Brochet Raie des Moutelles Centrale EDF Crissey, commune CRISSEY Confluence Doubs, commune CRISSEY
2p Brochet Ru de Chateauneuf Source, commune EVANS Confluence Doubs, commune EVANS
Novembre 2014 Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
2p Brochet Ru de Nenon Source, commune ECLANS-NENON Confluence Doubs,
commune ECLANS-
NENON
1 Truite fario Ruisseau de Boisset Source, commune PONT-D'HERY Confluence Furieuse,
commune SALINS-LES-
BAINS
1 Chabot ; Truite fario ; Vandoise
Ruisseau de
Clairvent ou de
l'Etang
Source, commune
VILLETTE-LES-ARBOIS
Confluence Doubs,
commune CHAMBLAY
1 Chabot ; Truite fario
Ruisseau de
Gouaille, et ses
affluents
Source, commune
CLUCY
Confluence Furieuse,
commune SALINS-LES-
BAINS
1 Chabot Ruisseau de Goux Confluence sources, commune DOLE Confluence Clauge, commune DOLE
1 Chabot Ruisseau de l'Abergement Source, commune MALANGE Confluence Arne,
commune LAVANS-
LES-DOLE
1 Truite fario ; Chabot ruisseau de la Bretenière Source, commune LA BRETENIERE
Étang de la
Bretenière,
commune LA
BRETENIERE
2p Brochet Ruisseau de la Bretenière RD 224, commune LA BRETENIERE Confluence Doubs, commune OUR
1 Chabot Ruisseau de la Mangerie La source, commune DARBONNAY Confluence Bief
d'Acle, commune
BERSAILLIN
1 Truite fario ; Chabot Ruisseau de la Mousse Source, commune VILLETTE-LES-DOLE Confluence Clauge,
commune VILLETTE-
LES-DOLE
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau de la Tanche
Pont route forestière
Brenot, commune
CHATELAY
Confluence Clauge,
commune LA VIEILLE-
LOYE
2p Brochet Ruisseau de Malnoue Canal Rhône au Rhin, commune CHOISEY Confluence Doubs, commune CHOISEY
1 Chabot Ruisseau de Plumont Source, commune PLUMONT Confluence Doulonne, commune PLUMONT
1 Chabot ; Truite fario Ruisseau des Buats La source, commune POLIGNY confluence ruisseau
de l’Étang, commune
SAINT-LOTHAIN
1 Chabot ; Truite fario ruisseau de Vaivres La source, commune POLIGNY Confluence ruisseau
des buats, commune
SAINT-LOTHAIN
1 Chabot ; Truite fario ; Vandoise
Ruisseau d'Ivrey, ses
affluents et sous
affluents
Source, commune
IVREY
Confluence Furieuse,
commune LA-
CHAPELLE-SUR-
FURIEUSE
2e Écrevisse à pieds blancs
Ruisseau d'Ivrey, ses
affluents et sous
affluents
La source, commune
IVREY
Pont de la D 261 E,
commune LA-
CHAPELLE-SUR-
FURIEUSE
APB
2p Brochet Ruisseau d'Our RD 76, commune OUR Confluence Doubs, commune OUR
1 Chabot ; Truite fario
Ruisseau du Grand
Mont, et ses
affluents
Source, commune
MESNAY
Confluence Cuisance,
commune MESNAY
2p Brochet Ruisseau du Moulin Tacot RD 219, commune ASNANS-BEAUVOISIN Confluence Doubs,
commune ASNANS-
BEAUVOISIN
Novembre 2014
Novembre 2014 Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
1 Chabot ; Truite fario
Ruisseau Javel, ses
affluents et sous
affluents
Source, commune
MESNAY
Confluence Cuisance,
commune ARBOIS
1 Chabot ; Truite fario
Ruisseau Le
Froideau, et ses
affluents
Source, commune
MONTIGNY-LES-
ARSURES
Confluence Sarron,
commune
VILLENEUVE-D’AVAL
2e Écrevisse à pieds blancs
Ruisseau Le
Froideau, et ses
affluents
La source, commune
MONTIGNY-LES-
ARSURES
Pont de la D 272,
commune
VILLENEUVE-D’AVAL
APB
1 Vandoise Ruisseau Vèze
Confluence Véze
d'Amange et ruisseau
des Vaux, commune
CHATENOIS
Confluence Doubs,
commune
ROCHEFORT-SUR-
NENON
2p Brochet Ruisseau Vèze Autoroute A36, commune CHATENOIS Confluence canal, commune DOLE
2p Brochet Source du lavoir Source, commune FRAISANS Confluence Doubs, commune FRAISANS
Le Rhône de l’Annaz à l’Ain
Liste Espèces présentes Cours d'eau/milieu aquatique Délimitation amont Délimitation aval Observation
1 Truite fario Bief Brun Limite forestière, commune LA PESSE Confluence Semine, commune LA PESSE
1 Truite fario La Semine, et ses affluents Source, commune LA PESSE Confluence bief Brun, commune LA PESSE
1 Truite fario
La Valserine, ses
affluents et sous
affluents
Source, commune
LAJOUX
Pont Pierre Louis,
commune LES
MOLUNES
Novembre 2014