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Déliberation - 24 73 Tarifs Ecole de Musique
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune d'Orthez.
Lien du pdf (Déliberation - 24 73 Tarifs Ecole de Musique)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Logement,
Envoyé
en
préfecture
le
18/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
18/06/2024
DÉPARTEMENT
DES
PYRENEES
ATLAN Puis le:
18 juin 2024
"
ARRONDISSEMENT
DE
PAU
|
1D : 064-216404301-20240611-24DEL73-DE
MAIRIE
D'ORTHEZ
EXTRAIT
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
SÉANCE
DU
11
JUIN
2024
RER
RTE
Présents
:
M.
HANON,
maire-président,
M.
GROUSSET,
Mme
LEMBEZAT,
MM.
DESPLAT,
BOUNINE,
SENSEBE,
Mme
DE
MORO,
M.
LABORDE,
adjoints,
Mme
PICHAUREAU,
M.
ARENAS,
Mme
FOURQUET,
M.
ETCHEBERTS,
Mme
LABORDE,
MM.
DUPOUY,
CARRERE,
WILS,
VIVES,
Mme
LAMAZERE,
M.
COSTEDOAT,
Mme
MARQUEHOSSE,
M.
RAMALHO,
Mmes
JANNEL,
MUSEL,
DOMBLIDES,
MM.
CONEJERO,
BERGES,
DELTEIL,
LABENNE,
MELIANDE
Absents
mais
ayant
donné
pouvoir
: Mmes
BAYLE-LASSERRE
(pouvoir
à
M.
DESPLAT),
ROUSSET-
GOMEZ
(pouvoir
à
Mme
LAMAZERE),
BOUBARNE
(pouvoir
à
M.
BOUNINE),
DARSAUT
(pouvoir
à
M.
GROUSSET)
Secrétaire
de
séance
: M.
CARRERE
24
— 73
- ÉCOLE
DE
MUSIQUE
: TARIFS
2024/2025
Rapport
présenté
par
Madame
DE
MORO,
maire-adjoint
:
Il'est
proposé
de
conserver
les
mêmes
tarifs
des
droits
d'inscription
à
l'école
de
musique.
Cependant,
un
cursus
découverte
des
instruments
va
être
créé
pour
l'année
2024-2025
pour
les
élèves
en
CE,
la
ligne
de
tarif «
Cursus
découverte
des
instruments
(CE1)
» a ainsi
été
ajoutée.
Les
intitulés
des
autres
lignes
de
tarifs
ont
été
légèrement
modifiés
pour
plus
de
clarté.
An
2ème
enfant
sème enfant
Adulte
Tarif
1
: Résidents
CCLO
Tarif
FM
seule
/ Éveil
musical
150
€
75€
50
€
150
€
Cursus
découverte
des
instruments
(CE1)
300
€
150
€
100€
Cursus
avec
instrument
300
€
150
€
100€
400
€
Parcours
personnalisé
(Limité
dans
le temps)
120
€
60€
30
€
300
€
Atelier
seul
(Non
soumis
à
réduction)
50€
50€
50€
50€
Tarif
2
: Résidents
hors
CCLO
Tarif FM
seule
/ Éveil
musical
150
€
75€
50
€
150
€
Cursus
découverte
des
instruments
(CE1)
_
800
€
400
€
260
€
Cursus
avec
instrument
800
€
400
€
260
€
900
€
Parcours
personnalisé
(Limité
dans
le temps)
400
€
200
€
130
€
600
€
Atelier
seul
(Non
soumis
à
réduction)
50
€
50
€
50
€
50
€
Tarif
3
: Résidents
hors
CCLO
mais
scolarisés
primaire
CCLO
ou
en
horaires
aménagés
collèges
ou
_
_
scolarisés
collèges
et
lycées
Orthez
Tarif
FM
seule
/ Éveil
musical
150
€
75€
50
€
Cursus
découverte
des
instruments
(CE1)
350
€
175€
115€
Cursus
avec
instrument
350
€
175€
115€
Parcours
personnalisé
(Limité
dans
le temps)
400
€
200
€
130€ Envoyé
en
préfecture
le
18/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
18/06/2024
Publié
le
NT
ID
: 064-216404301-20240611-24DEL73-DE
Le
tarif
adulte
est
appliqué
pour
les
élèves
ayant
18
ans
et
+
au
moment
de
l'inscription,
Les
élèves
majeurs
étudiants
peuvent
bénéficier
du
tarif
«
enfant
»
sur
présentation
d'un
justificatif
de
scolarité, Un
abattement
de
60%
est
accordé
pour
une
participation
régulière
à
l'Harmonie
Municipale
d'Orthez,
Un
abattement
de
30%
est
accordé
aux
habitants
d'Orthez,
Un
abattement
de
20%
est
accordé
aux
élèves
ayant
validé
un
«
Pass
Musicos
»
:ce
«
Pass
Musicos
»
permet
à
chaque
élève
qui
peut
y
prétendre,
de
s'engager
dans
un
ensemble
qui
a
vocation
à s'inscrire
dans
l'animation
citoyenne
de
la
cité
d'Orthez
(cérémonies
officielles,
carnavals,
manifestations
festives
ou
socioculturelles diverses).
Un
tarif
dégressif
est
accordé
à
partir
du
deuxième
enfant.
Cette
réduction
est
appliquée
seulement
sur
les
inscriptions
en
cursus
complet.
Le
tarif atelier
n'est
pas
soumis
à
réduction.
Modalités
de
facturation
:
Les
sommes
dues
seront
calculées
fin
novembre
(réduction
Harmonie
Municipale
déduite)
et
50
%
de
la
cotisation
totale
seront
facturés
en
décembre.
Facturation
intégrale
du
tarif
atelier
et
de
la
location
d’instrument.
Un
second
appel
correspondant
à
30
%
de
la
cotisation
sera
effectué
au
mois
de
février
:exonération
de
cet
appel
pour
les
élèves
habitant
Orthez.
Un
troisième
et
dernier
appel
correspondant
à
20
%
de
la
cotisation
sera
effectué
au
mois
de
mai:
exonération
de
cet
appel
pour
les
élèves
ayant
validé
un
Pass
Musicos.
En
cas
de
doute
ou
de
litige
sur
la
résidence
principale,
c'est
l'adresse
figurant
sur
l'entête
de
la
dernière
feuille
d'imposition
sur
le
revenu
qui
sera
retenue.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
approuve
les
tarifs
ci-dessus.
Ainsi
fait et
délibéré
à ORTHEZ,
le
11
juin
2024
Et
tous
les
membres
présents
ont
signé
Pour
copie
conforme
et
certificat
d'affiche.
Le
Maire
d'ORTHEZ,
Emmanuel
HANON
Publiée
le