Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - articles 543 469
Déliberation - articles 543 494
Déliberation - articles 543 516
Déliberation - articles 543 514
Compte-Rendu - articles 543 535
Déliberation - articles 543 485
Déliberation - articles 543 536
Déliberation - articles 543 477
Déliberation - articles 543 484
Déliberation - articles 543 517
Déliberation - articles 543 456
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Varennes-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Déliberation - articles 543 456)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
22
janvier
2026
Varennes-Saint-Sauveur
Publication
le
27
janvier
2026
sur
le
site
internet
de
la
Mairie
:
>
Délibération
de
position
sur
le
transfert
de
la
compétence
Plan
Local
d'Urbanisme,
document
d'urbanisme
en
tenant
lieu
et
carte
communale
à
la
CC
Bresse
Louhannaise
Intercom’
Adoptée
Varennes-Saint-Sauveur,
le
27
janvier
2026
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire, il
Ca
Lan-Michel
LONGIN
Pauline
TREBOZ
La