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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chamrousse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations abordees)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 NOVEMBRE 2025
Délibérations abordées :
1. Budget supplémentaire n°1
Approuvée par 6 pour et 4 contre
2. Décision modificative n°4 budget principal
Approuvée par 6 pour et 4 contre
3. Décision modificative n°2 budget annexe régie des Cimes
Approuvée par 6 pour et 4 contre
4. Ouverture de Crédits
Approuvée par 6 pour et 4 contre
5. Délais de remboursement des avances de trésorerie de la SEM
Approuvée par 6 pour et 4 contre
6. Désignation d’un Directeur de la Régie Chalet des Cimes
Approuvée par 6 pour et 4 abstentions
7. Subvention 2026 – EPIC Office du Tourisme
Approuvée à l’unanimité
8. Acompte subventions 2026 – Associations Chamroussienne
Approuvée par 9 pour et 1 abstentions
9. Centenaire ARCABAS en 2026 - Demande de subvention
Approuvée à l’unanimité
10. Convention d’opération de réhabilitation de studios existants au sein de la copropriété dénommée « Le Vernon » par l’établissement public foncier local du Dauphiné (epfl du Dauphiné)
Approuvée par 6 pour et 4 contre
11. Demande de surclassement démographique de la commune
Approuvée à l’unanimité
12. Modalités d’attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Approuvée à l’unanimité
13. Modalités d’attribution du régime indemnitaire de la filière Police Municipale Approuvée à l’unanimité
14. Modification du tableau des emplois de la commune de Chamrousse
Approuvée par 6 pour et 4 abstentions
15. Convention de partenariat et d’assistance à la gestion de l’Espace Naturel Sensible Tourbière de l’Arselle et lac Achard avec l’Association CEN Isère
Approuvée par 9 pour et 1 abstention
16. Motion de soutien à l’Association Nationale des Maires des Stations de Montagnes relative à la formation pisteur secouriste
Affiché le : 25 Septembre 2025