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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chamrousse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations abordees)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 26 JUIN 2026
Délibérations abordées :
1. Approbation du Compte Financier Unique - Exercice 2025
Approuvée par 8 Pour et 3 Abstentions (Madame le Maire ne prend pas part au vote) 2. Affectation des résultats – Exercice 2025
Approuvée à l’unanimité
3. Décision modificative n°2 Budget Principal
Approuvée à l’unanimité
4. Garantie à première demande – Agence France Locale
Approuvée à l’unanimité
5. Mandat Spécial relatif à la participation au Congrès des Maires à Paris Approuvée à l’unanimité
6. Demande de subventions auprès des partenaires institutionnels relative à la restauration de La Chapelle notre Dame sous la Croix – Tranche 2
Approuvée par 10 pour et 1 abstention
7. Demande de subventions et de fonds de concours auprès des partenaires institutionnels pour le financement de travaux de voirie communale
Approuvée à l’unanimité
8. SEM Chamrousse aménagement - Présentation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) 2025 de la ZAC Chamrousse Attitude
Prise d’acte
9. Tarification Régie Remontées Mécaniques Chamrousse – Hiver 2026-2027 Approuvée à l’unanimité
10. Tarification du livre « Mémoires de Chamrousse »
Approuvée à l’unanimité
11. Rapport d’activité EPIC Office du Tourisme
Prise d’acte
12. Modification du tableau des emplois de la Commune de Chamrousse
Approuvée à l’unanimité
13. Tarification des accueils extrascolaire et périscolaire
Approuvée à l’unanimité
14. Tarification de l’accueil collectif de mineurs pour les vacanciers – Saison hivernale Approuvée à l’unanimité
15. Tarification de la halte-garderie pour les vacanciers – Saison hivernale Approuvée à l’unanimité
16. Convention de mise à disposition d’un local communal pour l’accès aux soins des enfants scolarisés
Approuvée à l’unanimité
17. Tarification espace coworking de la Maison de l’Environnement et du Patrimoine Approuvée à l’unanimité
18. Convention de partenariat relative à l’opération « Point lecture estivale hors les murs » Approuvée à l’unanimité
19. Cession de la parcelle cadastrée section BB n°69 à la société MOOV PROMOTION Approuvée à l’unanimité
Affiché le : 26 Juin 2026