Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 30 05 2022

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 12 10 2020

Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 27 04 2022

Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 21 02 2022

Compte-Rendu - Compte rendu 30 03 2022

Compte-Rendu - Compte rendu sommaire

Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 14 MARS 2022

Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 15 02 2021

Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 22 mars 2021

Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 24 01 2022

Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 14 decembre 2020

Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 30 05 2022 Document publié le Lundi 30 mai 2022 par la commune de Blainville-sur-Orne. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire 30 05 2022)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, 1

Compte-rendu sommaire de la réunion du

Conseil Municipal du lundi 30 mai 2022

Date de la convocation du Conseil Municipal : 24 mai 2022

Nombre de Conseillers en exercice à l’ouverture de la séance : 29

Le Conseil Municipal de Blainville-Sur-Orne s’est réuni le lundi 30 mai 2022 À 18 heures 30 dans le Restaurant scolaire Joliot-Curie, sous la présidence de Monsieur Lionel MARIE, Maire.

ETAIENT PRESENTS :

Mme REFFUVEILLE – M. KIBACHI – Mme BENARD – M. PECKRE – Mme PALLUEL – M. COMPAORÉ – Mme BRAS – M. POULLENNEC, Maires Adjoints

Mme FIQUET – M. POULIQUEN – M.SOUALHIA – M. CALENGE – Mme ERNAULT – Mme CHOTTIN – M. LEVILLY – Mme BOUET – M. LEPETIT – M. FRANÇOISE – M. RIGOLAND – Mme ZANELLA – M. POULLIAS à partir de 19h16

ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION :

Mme BOSQUER ayant donné procuration à Mme BENARD – M. LECOQ ayant donné procuration à M. POULIQUEN – Mme BLONDÉ ayant donné procuration à M. POULLENNEC – Mme PELCAT ayant donné procuration à Mme ZANELLA – M. MATHIEU ayant donné procuration à M. RIGOLAND – M. POULLIAS ayant donné procuration à Mme FIQUET jusqu’à 19h16 – Mme AUGÉ ayant donné procuration à M.POULLIAS à partir de 19h16.

ABSENTS :

M. BORNE

Mme AUGÉ jusqu’à 19h16

Monsieur LEPETIT est élu secrétaire de séance (Unanimité).

Au cours de cette séance, à la demande de Monsieur le Maire, l’assemblée a :

COMPTE-RENDU DES SEANCES DU 28 MARS ET DU 27 AVRIL 2022 :

 Approuvé le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 2022. (Unanimité)

 Approuvé le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 avril 2022. (Unanimité)

RESSOURCES HUMAINES :

 Emis un avis favorable à la modification du tableau des emplois effectifs de la collectivité ; précisé que la prise d’effet de cette modification sera effective au 1er août 2022 ; indiqué que les crédits correspondants figurent au budget de l’exercice et chargé Monsieur le Maire de procéder à la nomination correspondante. (Vote : 22 Pour et 0 contre et 5 abstentions (M. FRANÇOISE, M. RIGOLAND et sa procuration pour M. MATHIEU, Mme ZANELLA et sa procuration pour Mme PELCAT))

 Emis un avis favorable à la création d’un Comité Social Territorial local commun compétent pour les agents de la commune de Blainville-sur-Orne et ceux du CCAS de Blainville-sur-Orne ; émis un avis favorable à la fixation du nombre de représentants du personnel titulaires au sein du CST local à : 5 (avec autant de suppléants) ; émis un avis favorable au maintien de la parité numérique et à la fixation du nombre de représentants de la collectivité titulaires au sein du CST local à : 5 (avec autant de suppléants) et émis un avis favorable à l’autorisation de recueillir l’avis des représentants de la collectivité. (Unanimité)  Emis un avis favorable au maintien de la rémunération brute mensuelle et notamment le régime indemnitaire correspondant au grade et à l’emploi occupé au moment de la déclaration d’inaptitude des agents municipaux concernés par la Période Préparatoire au Reclassement ; indiqué que les dispositions sur le maintien du versement du régime indemnitaire en cas de période préparatoire au reclassement prennent effet dès ce jour et chargé Monsieur le Maire d’en assurer la mise en œuvre. (Unanimité) 2

ANALYSE DES BESOINS SOCIAUX :

 Pris connaissance de la présentation de l’analyse des besoins sociaux du CCAS de Blainville-sur-Orne et échangé avec Madame BIGO du cabinet COMPAS.

URBANISME :

 Autorisé Monsieur le Maire à souscrire et signer la convention de partenariat pour le déploiement de l’adressage entre la Commune de Blainville-sur-Orne et le département du Calvados, et tout document s’y rapportant et a pris acte du respect relatif aux engagements, qui lient la commune de Blainville-sur-Orne et le département du Calvados, dans les conditions mentionnées dans ladite convention. (Unanimité)

INTERCOMMUNALITE :

 A donné un mandat à Monsieur le Maire pour émettre un avis favorable au Plan Pluriannuel d’Investissement du Secteur Plaine Mer (Unanimité)

INFORMATIONS DU MAIRE :

 Organisation le 7 juin 2022 à 16h30 (départ place de l’Eglise) de la Commémoration du Débarquement des Alliés. L’originalité de cette année, c’est la participation de jeunes de CM2 de l’école Joliot-Curie dans le cadre d’un projet d’école. L’ensemble du Conseil Municipal est invité.

 Le 9 juin 2022, à 18h, salle Polyvalente de Bénouville, réunion du Comité Consultatif des Habitants du Parc de Blainville-Bénouville, afin de leur présenter l’état d’avancement du travail engagé concernant les voiries de ce lotissement. L’ensemble des habitants du Parc sont invités à assister à cette réunion.

 Elections législatives des 12 et 19 juin 2022.

Monsieur le Maire invite l’ensemble des Blainvillaises et Blainvillais à voter, quelle que soit leur opinion, pour participer à l’élection de l’Assemblée Nationale, assemblée qui est au cœur de notre démocratie, puisque sa mission essentielle est de faire la Loi et de contrôler le Gouvernement.

Après l’élection du Président Macron, Monsieur le Maire avait souligné combien le vote des habitants de notre commune avait démontré leur attachement à l’égalité et à la démocratie, mais aussi ce qu’il exprimait de colère sociale.

Monsieur le Maire avait également appelé à ce que l’union des forces de gauche se réalise dès le 1er tour des élections législatives pour constituer un bloc social et écologiste capable de porter une véritable alternative à la société individualiste et concurrentielle que porte le Président réélu.

Monsieur le Maire se félicite que ce vœu soit exhaussé et que l’ensemble de la gauche soi rassemblé sous la bannière de la Nouvelle Union Populaire Ecologiste et Sociale (NUPES).

Dans notre circonscription, c’est Pierre Mouraret, Maire de Dives-sur-Mer et Jocelyne Ambroise, ancienne conseillère municipale de Colombelles, qui portent les couleurs de la NUPES. Monsieur le Maire les connait bien tous les deux pour agir à leurs côtés.

Monsieur le Maire invite les Blainvillaises et les Blainvillais, qui lui font confiance, à voter pour eux et aussi à faire en sorte qu’ils nous représentent à l’Assemblée Nationale.

Ils seront à Blainville-sur-Orne, salle Maurice Hervy, le 8 juin 2022 à 18h30 pour se présenter.

 Exposition et conférences « De la Préhistoire à la Seconde Guerre Mondiale ».

Cette initiative des 20, 21 et 22 mai 2022 a connu un beau succès. Plus de 1000 visiteurs et plusieurs centaines de présents aux conférences.

Un grand merci à toutes celles et tous ceux qui ont contribué à sa réalisation au sein du magnifique château de Bénouville (Conseil Départemental, INRAP, FONCIM, notamment).

Certains supports réalisés pour cette exposition sont devenus notre propriété. Cela permettra aux élus de poursuivre leur travail de valorisation du patrimoine issu des découvertes faites sur la ZAC « Terres d’Avenir ». 3

 Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’OMAC.

Des discussions sont en cours en vue d’actualiser la convention.

Concernant le personnel, Monsieur le Maire a renouvelé la mise à disposition d’un agent jusqu’au 15 septembre 2022. Cet agent souhaitant partir, les élus travaillent à son remplacement par un agent à temps plein, si possible dès le 1er août 2022.

Les deux autres agents n’ont pas souhaité renouveler la mise à disposition. Il faut donc travailler à leur intégration dans l’organigramme de la commune.

Parallèlement, ils suivent avec attention les orientations et décisions de l’OMAC, notamment celles devant intervenir lors de l’Assemblée Générale du 1er juin 2022, pour tirer les conséquences, tout particulièrement en matière de recrutement.

Monsieur le Maire souhaite adresser ses remerciements à la ligue de l’enseignement pour l’aide apportée dans le cadre du dispositif local d’accompagnement.

 Monsieur le Maire adresse une pensée affectueuse à notre doyenne, Madame Tillet, qui a eu 102 ans le 12 mai dernier.

A cette occasion, une visite a eu lieu pour lui remettre un bouquet de fleurs et constater que notre doyenne se porte bien et a encore l’esprit vif.

 Conseil de quartier.

Monsieur le Maire annonce que va être mis en place le premier conseil de quartier sur la ZAC « Terres d’Avenir » à l’occasion d’un atelier, qui aura lieu le samedi 18 juin 2022, à 10h, au restaurant scolaire Joliot Curie.

Cette rencontre avec les habitants vise à leur permettre d’exprimer leurs attentes et projets concernant les équipements collectifs nécessaires sur la ZAC.

 Fête du Sport le samedi 2 juillet 2022 aux gymnases Marie Paradis et Lenormand.

En collaboration avec l’USMB, la Mairie et son service des Sports sera organisé différents ateliers sportifs gratuits ouverts à tous et en famille.

En fin d’après-midi, une distribution de récompenses aux sportifs de la commune ayant obtenus un titre ou une accession à une catégorie supérieure sera faite.

Puis, un concert organisé par l’OMAC, suivi d’une séance de cinéma en plein air co-organisée par la ville et l’OMAC termineront cette journée.

Monsieur le Maire invite les blainvillaises et blainvillais à participer à cette journée.

 Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 4 juillet 2022 à 18h30.

Heure de fin : 21h16

Fait à Blainville-Sur-Orne, le 3 juin 2022

Le Maire, Le Secrétaire de Séance,

L.MARIE P.LEPETIT

Compte-Rendu affiché le

Le Maire,

L.MARIE

Compte-Rendu retiré le

Le Maire,

L.MARIE