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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2026 04 10 dtermination nbre membres bureau
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2026 04 10 dtermination nbre membres bureau)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Espaces terrestres et maritimes,
1
DÉLIBERATION N° 2026-04-10
Détermination du nombre des autres membres du bureau non vice-président
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 16 avril 2026
2026-04-10
Nombre de délégués titulaires en exercice : 75
Nombre de délégués titulaires présents : 69
Nombre de délégués titulaires absents : 6 (dont représentés : 2)
Votants : 71
Le 16 avril 2026, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes s’est
réuni à la Halle aux Grains (Place Aristide BRIAND), à l’ISLE-SUR-LE-DOUBS (25250), sur la convocation qui leur a
été adressée par M. Bruno BEAUDREY, Président, le 10 avril 2026.
Présents : Christophe AUDOUZE (Arcey) ; Bruno BEAUDREY (Etrappe) ; Isabelle BELPERIN (L'Isle-sur-le-Doubs) ;
Nathalie BELZ (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Nicolas BENALIOUA (Sourans) ; Marion BLANC (Geney) ; Sylvain BOBY
(Bournois) ; Yves BOILLOT (L'Hôpital-saint-lieffroy) ; Yves BOITEUX (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Marie-Odile
BONDENET-DRUET (Accolans) ; Claude BOURIOT (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Jacky BOUVARD (Trouvans) ; André
BOUVERET (Huanne-Montmartin) ; Christophe BOUVIER (Médière) ; Evelyne CARLIN (Pays-de-Clerval) ; Martine
COLLERY (Rougemont) ; Didier COMTE (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Jean-Marc COUVET (Tournans) ; Benoît CUENOT
(Hyémondans) ; Joseph CUENOT (Mésandans) ; Pascal DEVAUX (Rognon) ; Marie-Andrée DEVILLARD
(Montussaint) ; Pierre DIONISI (Anteuil) ; Marc-André DODIVERS (Blussans) ; Nicolas DORMOY (Pays-de-Clerval) ;
Séverine DUCROUX (Rougemont) ; Christophe DUPONT (Arcey) ; Olivier FAIVRE-PIERRET (Gondenans-les-
Moulins) ; Marc FARINE (Roche-les-Clerval) ; Jeanne-Antide FELEZ (Lanthenans) ; Jennifer FIGENT-CHENEY (L'Isle-
sur-le-Doubs) ; Pierre FILET (Montagney-Servigney) ; Jennifer FROSIO (Arcey) ; Isabelle FROTÉ (Marvelise) ; Didier
GAIFFE (Rang) ; Fabrice GAUDILLAT (Tallans) ; Nicolas GRUNEISEN (Cubry) ; Rodney HEDIN (Abbenans) ; Claude
HUEBER (Onans) ; Michaël HUGONIOT (Arcey) ; Philippe JANUEL (Avilley) ; Pascal JEANNIN (Faimbe) ;
Emmanuelle LAVILLE (Uzelle) ; Raphaël LOMBARDET (Soye) ; Pierre MAHON (Cubrial) ; Virginie MAURIVARD
(Cuse-et-Adrisans) ; Alix MILLET (Rougemont) ; André PARROT (Désandans) ; Marc PERDRIZET (La Prétière) ;
Pascal PERREAU (Désandans) ; Olivier PERRIGUEY (Mancenans) ; Astrid PETIT (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Victorien
PIEGELIN (Gouhelans) ; Sandrine POETE (Saint-Georges-Armont) ; Marie-Sophie POFILET (L'Isle-sur-le-Doubs) ;
Anaïs PREDINE (Pays-de-Clerval) ; Hervé RICHARD (Gémonval) ; Alain ROTH (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Clovis ROUSSEL
(Pays-de-Clerval) ; Jérôme ROUSSET (Anteuil) ; Pierre RUPP (Fontenelle-Montby) ; Olivier SAGE (Branne) ;
Sébastien SANCEY-RICHARD (Gondenans-Montby) ; Catherine SEICHEPINE (Arcey) ; Cyril SIMONIN (Appenans) ;
Emmanuel SPADETTO (Mondon) ; Laurent TOURTIER (L'Isle-sur-le-Doubs) ; Claude TRIMAILLE (Fontaine-les-
Clerval) ; Marie-Pierre VERNAY (Pompierre-sur-Doubs).
Absents excusés : Néant.
République Française
Département du Doubs
Arrondissement de Montbéliard 2
DÉLIBERATION N° 2026-04-10
Détermination du nombre des autres membres du bureau non vice-président
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 71
Voix contre : 0
Abstention : 0
Absents : Sylvain DUBOIS (Romain) ; Jimmy LEBLANC (Viethorey) ; Yannick SIRJEAN (Blussangeaux) ; Bernard
SOCIE (Puessans).
Absents représentés : Frédéric MAURICE (L'Isle-sur-le-Doubs), pouvoir à Claude BOURIOT ; Daniel MÉNIER
(Nans), pouvoir à Jacky BOUVARD.
Absents suppléés : Néant.
SECRETAIRE DE SEANCE :
Virginie MAURIVARD
Il est vérifié l’existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président.
2026-04-10
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 5211-10 ;
Considérant que la création de postes d’autres membres du bureau est facultative et que leur nombre n’est pas
limité ;
Après avoir entendu la proposition du Président de fixer le nombre de membres du bureau à 26,
Considérant que 9 membres sont titulaires de fait :
- Le Président de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes,
- Les 8 vice-présidents,
Et que 17 membres du bureau sont à élire.
DECIDE
De fixer le nombre de membres du bureau à 26.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents et représentés.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Bruno BEAUDREY