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Déliberation - 2024 05 Subvention exceptionnelle Association spor
Déliberation - 2024 26 Association sportive RislAdventure Subvent
Déliberation - 2024 25 Association sportive Athle Perche Pays de
Déliberation - 2025 12 Association sportive RislAdventure Subvent
Déliberation - 2021 20 Subvention exceptionnelle Vélo Club Aiglon
Déliberation - 2023 18 Subvention exceptionnelle Association spor
Déliberation - 2025 09 Vote des subventions 2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune d'Aigle.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 09 Vote des subventions 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
L’AIGLE
(BL)
Nombre de
Conseillers :
en exercice: 29
présents : 18
pouvoirs : 9
OBJET :
VOTE DES
SUBVENTIONS 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° 2025-09
L’an deux mil vingt-cinq,
le : Lundi 31 mars, à vingt heures trente,
le Conseil Municipal de la commune de L’AIGLE
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Philippe VAN-HOORNE, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 25 mars 2025.
PRESENTS : M. Philippe VAN-HOORNE, M. Pascal GUEUGNON, Mme Sylvie CHAUVEL-TRÉPIER, M. Didier COUSIN, M. Jean-Marie GOUSSIN, Mme Nathalie LENÔTRE, M. Lionel GONNET, Mme Mireille NOGUET, Mme Nelly VIVIEN, Mme Nicole GONDOUIN, M. Abdellah LHESSANI, Mme Marie-José MARTIN, Mme Christine CHATEL-THIEULART, M. Pascal SAMSON, M. Mickaël MESNIL, Mme Isabelle CLOUCHÉ, M. Michel CAILLOT et Mme Corine LE BLÉVEC.
Absents ou excusés : Mme Maryse BRIANCEAU qui a donné pouvoir à Mme Nathalie LENÔTRE, M. Jean-Luc PAULHE qui a donné pouvoir à M. Pascal GUEUGNON, Mme Fleur GOSSELIN qui a donné pouvoir à M. Pascal SAMSON, Mme Charlène RENARD qui a donné pouvoir à M. Didier COUSIN, M. Cédric COQUELIN qui a donné pouvoir à M. Lionel GONNET, M. Serge DELAVALLÉE qui a donné pouvoir à Mme Corine LE BLÉVEC, M. Philippe RONDEL qui a donné pouvoir à M. Michel CAILLOT, Mme Lucie CLOUARD qui a donné pouvoir à Mme Isabelle CLOUCHÉ, Mme Alexandra BRACQUE qui a donné pouvoir à Mme Nicole GONDOUIN, M. Stéphane CLOUET et M. Gérard LATINIER.
Madame Corine LE BLÉVEC a été nommée Secrétaire de Séance.
kKX
La Ville de L’Aigle dispose d'un tissu associatif riche et diversifié,
ce qui constitue un atout contribuant à faire rayonner une image
positive pour la commune. Néanmoins, les associations ont
besoin pour fonctionner d'un soutien municipal qui se traduit
par des aides logistiques mais également par des aides
financières.
Conformément au budget primitif 2025, adopté lors de la séance
du Conseil Municipal du 16 décembre 2024, le montant de
l'enveloppe globale des subventions a été revu à la baisse.
Ainsi, un travail d'analyse a été fait au sein des commissions
spécifiques à chaque axe d'intervention (Culture, Patrimoine et
Sport). Aux termes de leurs travaux, elles ont établi un rapport
constituant un projet d'attribution de l'enveloppe financière des
subventions de fonctionnement 2025 qui est aujourd’hui
proposé au Conseil Municipal.
Accusé de réception en préfecture
061-216102145-20250331-2025-09-DE
Date de télétransmission : 09/04/2025
Date de réception préfecture : 09/04/2025 1) - Associations culturelles
La Commission Culture de la Ville de L’Aigle s’est réunie le 03
mars 2025 pour étudier l'attribution des subventions de
fonctionnement aux associations culturelles au titre de l’année
2025.
La synthèse de ses travaux est présentée ci-après :
ASSOCIATIONS Subventions allouées
Subventions allouées Subventions proposées
2023 2024 2025
500 € 500 €
ALLEGRO 500 € +2 500 € exceptionnelle
60 000 € 58 000 € 57 000 €
M.J.C.
LE ROND POINT 40 000 € au 1° trimestre
10 000 € au 2nd trimestre
7 000 € au 3ème trimestre
UNIVERSITE INTER'ÂGES 2 000 € 2 000 € 1 900 €
TFT LABEL 500 € 1 000 € 1 000 €
0
LA BAGARRE 500 € 500 €
0
CRAFT DANSE 300 € 300 €
SCARAMOUCHE Pas de demande 0 300 €
TOTAL 63 000 € 64 800 € 61 500 €
Les crédits correspondants sont inscrits au budget primitif 2025.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
À l'unanimité,
> APPROUVE le versement des subventions aux associations
ci-dessus pour un montant total de 61 500 € en 2025.
Accusé de réception en préfecture
061-216102145-20250331-2025-09-DE
Date de télétransmission : 09/04/2025
Date de réception préfecture : 09/04/2025 2) - Associations du patrimoine
La Commission « Manifestations commémoratives officielles »
s'est réunie le 03 février 2025.
La synthèse de ses travaux est présentée ci-dessous :
oo us
pm one | 006 ve
MEDAILLES MILITAIRES 400 € 400 € 400 €
CPPO 1 600 € 1700 € 1 000 €
SOUVENIR FRANÇAIS 0 € 0 € 400 €
TOTAL 2 800 € 3 000 € 1 800 €
Les crédits correspondants sont inscrits au budget primitif 2025.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
À l'unanimité,
> APPROUVE le versement des subventions aux associations
ci-dessus pour un montant total de 1 800 € en 2025.
LU)
Accusé de réception en préfecture
061-216102145-20250331-2025-09-DE
Date de télétransmission : 09/04/2025
Date de réception préfecture : 09/04/2025 3) - Associati i
La Commission « Sport - Éducation - Jeunesse - Jumelages » s’est
réunie le mardi 04 mars 2025 et a établi le projet d'attribution des
subventions récapitulé ci-dessous :
Sibrondese Subventions Subventions
ASSOCIATIONS lo 2023 allouées 2024 proposées
2025
AÉRO CLUB APAM 500 € 250 € 200 €
AÉRO CLUB APAM (entretien terrain) 1 525 € 1 525 € 1525 €
AIGLÉCHECS 500 € 500 € 300 €
APPAM 61 ATHLÉTISME 6 200 € 6 200 € 6 000 €
AUBE CRULAI L’AIGLE TENNIS DE TABLE 3 330 € 3 000 € 2 800 €
BADMINTON AIGLON 2 300 € 2 300 € 2 300 €
BASKET CLUB DU PAYS DE LA RISLE 4 000 € 4 500 € 4 000 €
BILLARD AIGLON 200 € 200 € 150 €
CERCLE ASSOCIATIF AIGLON HANDBALL 18 000 € 19 300 € 18 600 €
CLUB ATHLÉTIQUE AIGLON RUGBY 19 000 € 19 000 € 17 500 €
CLUB ÉDUCATION CANINE Pas demande 200 € Pas demande
CLUB ULM AIGLON 500 € 500 € 250 €
COLLÈGE DOLTO ASSOCIATION SPORTIVE 500 € 500 € 400 €
COLLÈGE MOLIÈRE ASSOCIATION SPORTIVE 1 000 € 1 000 € 800 €
CLUB DE LUTTE LES AIGLONS 1 000 € 900 € 1 000 €
CLUB RADIO-MODÉLISME AIGLON 300 € 300 € 250 €
CLUB SPORTIF TWIRLING BÂTON 1 800 € 1 800 € 800 €
EAGLES DE L’AIGLE (flag-football) 800 € 700 € 600 €
ÉCOLE DE KARATÉ AIGLONNE 4 400 € 4 500 € 4 000 €
ENTENTE JUDO PAYS D'OUCHE L’AIGLE 6 500 € 6 500 € 6 000 €
ESCRIME CLUB AIGLON 1 500 € 1 600 € 1 400 €
FOOTBALL CLUB DU PAYS AIGLON 25 000 € 26 000 € 25 000 €
GYM L'AIGLE 8 000 € 8 000 € 7 500 €
KRAV-MAGA SELF DÉFENSE 500 € 300 € 0 €
L'AIGLE TRAD DARTS (fléchettes) 200 € 200 € Pas demande
L'AIGLE RANDO 800 € 800 € 600 €
LYCÉE NAPOLÉON ASSOCIATION SPORTIVE 1 500€ | Pas demande 1 000 €
PÉTANQUE AIGLONNE 800 € 700 € 400 €
RISL'ADVENTURE 5 000 € 5 000 € 5 000 €
TENNIS CLUB AIGLON 7 000 € 7 000 € 6 000 €
UNION CYCLO-TOURISTE AIGLONNE 200 € 0€ | Pas demande
VÉLO CLUB AIGLON 6 700 € 6 700 € 6 000 €
VOLLEY-BALL CLUB AIGLON 500 € 500 € 400 €
TOTAL 130 055 € 130 475 € mn
Accusé de réception en préfecture
061-216102145-20250331-2025-09-DE
Date de télétransmission : 09/04/2025
Date de réception préfecture : 09/04/2025 Les crédits correspondants sont inscrits au budget primitif 2025.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
A l'unanimité,
> APPROUVE le versement des subventions aux associations
ci-dessus pour un montant total de 120 775 € en 2025.
2 A 2 2 KE OK
Le versement des subventions à l’ensemble des associations
interviendra après transmission par chaque association
concernée de son rapport moral et financier et la signature du
contrat d'engagement républicain par le représentant légal de
l'association. Il est rappelé que, depuis le 1er janvier 2022, toute
association bénéficiant de subventions publiques doit souscrire
un contrat d'engagement républicain conformément à la loi
n°2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des
principes de la République. Un manquement aux engagements
souscrits au titre de ce contrat serait de nature à justifier le
retrait de la subvention accordée.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits,
Au registre sont les signatures,
Pour copie certifiée conforme,
Le Maire,
Accusé de réception en préfecture
061-216102145-20250331-2025-09-DE
Date de télétransmission : 09/04/2025
Date de réception préfecture : 09/04/2025