Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Délib n°166.2025
Document publié le Lundi 29 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Délib n°166.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
Délibération n°166/2025 du 15 décembre 2025, page 1
Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien
DEPARTEMENT DU GARD - Arrondissement de Nîmes
Délibération n° 166/2025
du Conseil communautaire
Séance du 15 décembre 2025
*****
Date d’envoi de la convocation = 9 décembre 2025
Nombre de conseillers en exercice : 75
Nombre de conseillers présents : 46
Nombre de conseillers absents : 29
Nombre de votants : 59
******
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze décembre à dix-huit heures, les membres du conseil
communautaire de la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien, dûment convoqués,
se sont réunis à la salle multiculturelle de Bagnols-sur-Cèze, sous la présidence de M. Jean
Christian REY, Président de la Communauté d’agglomération.
Présents : Eric AJASSE, Guy AUBANEL, Sylvie BARRIEU-VIGNAL, Charles BASCLE, Sébastien
BAYART, Ulric BELANGERE, Frédéric BERNE, Philippe BERTHOMIEU, Jean-Yves CHAPELET,
Jennifer CHAPUIS-FAURE, Raymond CHAPUY, Maxime COUSTON, Manon CROUSIER, Aurélie
DELWARTE, Bernard DUCROS, Monique GRAZIANO-BAYLE, Sophie GUIGUE, Véronique
HERBE, Olivier JOUVE, Bernard JULIER, Nathalie LACOUSSE, Christine LADET, Béatrice
LOISON, Stéphane MARCELLIN, Stéphane MAURIN, Julie MERCIER, Gérald MISSOUR,
Christine MUCCIO, Jean-Louis NOIRET, Jennifer OBID, Stéphane OUSTRIC, Patrick PALISSE,
Elian PETITJEAN, Marie-Chantal PIONNIER, Vérah RANDRIANASOLONANDRASANA, Jean
Christian REY, José RIEU, Olivier ROBELET, Jean-Marie LAURENS, Muriel ROY-CROS, Marjorie
SABATON, Claude SALAU, Christophe SERRE, Benoit TRICHOT, Brigitte
VANDEMEULEBROUCKE, Frédéric VERNIERE
Absents/Procurations : Mourad ABADLI, Michel AGNEL (procuration à Jennifer CHAPUIS-
FAURE), Charlotte BARRERE, Christian BAUME (procuration à Maxime COUSTON), Mohamed
BERKANE (procuration à Frédéric BERNE), Jacques BERTOLINI (procuration à Béatrice
LOISON), Pascale BORDES, Jérôme CARMINATI (procuration à Stéphane OUSTRIC), Yves
CAZORLA (procuration à Manon CROUSIER), Cédric CLEMENTE (procuration à Olivier
JOUVE), Gilles DELALIEU, Océane ESCLEYNE, Michèle FOND-THURIAL (procuration à
Philippe BERTHOMIEU), Nathalie FORGEROU (procuration à Charles BASCLE), Laëtitia
GAILLARD, Robert GAUTIER, Fred MAHLER, Léopoldina MARQUES-ROUX, Pierre MEURIN,
Laurent NADAL (procuration à Gérald MISSOUR), Bernard NASS, Michel ONDE, Ali
OUATIZERGA, Pascal PEYRIERE (procuration à Bernard DUCROS), Alexandre PISSAS, Justine
ROUQUAIROL (procuration à Christine MUCCIO), Laurence SALINAS-MARTINEZ (procuration
à Jennifer OBID), Valère SEGAL, Thierry VINCENT
Secrétaire de Séance : Brigitte VANDEMEULEBROUCKE Délais de recours : la présente délibération est susceptible de faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Délibération n°166/2025 du 15 décembre 2025, page 2
##signature#
#
OBJET : Approbation du Procès verbal du conseil communautaire du 29 septembre
2025.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses dispositions relatives
au fonctionnement des organes délibérants,
Vu le procès-verbal du conseil communautaire du 29 septembre 2025.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité
D’APPROUVER le procès-verbal de la séance du 29 septembre 2025 tel qu’il a
été présenté.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze le 15 décembre 2025.
Le Président
Jean Christian REY