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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Sully - ODJ mars)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
DU VAL DE SULLY
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 10 mars 2026 à 18h00
Siège de la Communauté de communes
28 Route des Bordes à Bonnée
SUJETS A L’ORDRE DU JOUR :
1- Procès-verbal de la séance du 3 février 2026
2- Décisions prises par le Bureau communautaire et Monsieur le Président au titre des délégations d'attribution
3- Budget de l’OTI - Reprise anticipée des résultats 2025
4- Budget de l'OTI — Adoption du budget 2026
5- Budget annexe de l'écoparc des Ajeaunières — Reprise anticipée des résultats 2025 6- Budget annexe de l'écoparc des Ajeaunières -Adoption du budget 2026 7- Budget annexe Extension ZA de la Jouanne — Reprise anticipée des résultats 2025 8- Budget annexe Extension ZA de la Jouanne — Adoption du budget 2026 9- Budget principal — Reprise anticipée des résultats 2025
10- Budget principal — Taux de fiscalité 2026
11- Approbation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations pour l'année 2026
12- Ajustement des autorisations de programmes et des crédits de paiement 2026
13- Adoption du budget principal 2026
14- Plan Local d'Urbanisme Intercommunal — Second débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
15- Montant 2026 de la Dotation de Solidarité Communautaire
16- Modification du tableau des effectifs
17- Recours à l'apprentissage
18- Bilan 2025 de l'aire d'accueil des gens du voyage
19- Adhésion 2026 au CAUE
20- Subvention au collège Maximilien de Sully de Sully sur Loire
21- Convention prestation conseil en évolution professionnelle avec le CDG45 22- Cession d’un terrain à l'entreprise ALLAIRE
23- Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de la commune de Bray-Saint Aignan 24- Approbation du bilan à mi-parcours du CRST du PETR Forêt d'Orléans Loire Sologne 2023- 2029
25- Questions diverses
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SULLY - 28 ROUTE DES BORDES - 45460
BONNEE
02 38 35 05 58 / accueil@valdesully.fr