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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Sully - ODJfev)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 3 février 2026 à 18h30
COMMUNAUTÉ Siège de la Communauté h communes
DE COMMUNES 28 Route des Bordes à Bonnée 2DU VAL DE SULLY
SUJETS A L’ORDRE DU JOUR :
1- Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2025
2- Décisions prises par le Bureau communautaire et Monsieur le Président au titre des délégations d'attribution
3- Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
4- Débat d’orientations budgétaires 2026
5- Modification exceptionnelle du lieu de réunion du conseil communautaire
6- Plan Local d'Urbanisme Intercommunal — Second débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement
Durables (PADD)
7- Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma Le Sully à Sully sur Loire —
Modification n°1
8- Convention prestation conseil en évolution professionnelle avec le CDG45
9- Convention de délégation de maitrise d'ouvrage du second fauchage de printemps sur les systèmes
d’endiguement d'Orléans, de Sully, d'Ouzouer sur Loire et de Dampierre en Burly- Années 2026-2028
10- Convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension
aériens pour l'installation et l'exploitation d'équipements tiers
11- Convention avec l'UGAP pour l’exécution de prestations de propreté des locaux et fournitures associées
12- Avis sur le projet de mise à jour n°1 du document-cadre relatif aux installations d'ouvrages de production
d'énergie photovoltaïque sur des terrains agricoles naturels et forestiers sur le territoire du Loiret
13- Avis sur le projet le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunale (PLUI) de la Communauté de
communes Sauldre et Sologne
14- Ecole de musique — Remboursement des cours non dispensés en raison de l’absence d'un professeur
15- Marché pour l'entretien des espaces verts des sites intercommunaux
16- Marché pour l'entretien des toitures, terrasses, gouttières et chéneaux des bâtiments intercommunaux
17- Subvention 2026 au collège Geneviève de Gaulle-Anthonioz des Bordes
18- Etat des indemnités perçues par les membres du conseil communautaire au titre de l’année 2025
19- Désignation des représentants de la communauté de communes au Syndicat de l’étang du Puits et du canal
de là Sauldre
20- Composition du bureau communautaire
21- Questions diverses
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SULLY - 28 ROUTE DES BORDES - 45460 BONNEE
02 38 35 05 58 / accueil@valdesully.fr